S. 6-447 Fiche du dossier                  

Le Conseil européen des chefs d'État ou de gouvernement des jeudi 28 et vendredi 29 juin 2018 à Bruxelles

Macédoine du Nord
appartenance à l'Union européenne
Balkans occidentaux
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
commerce international
Conseil européen
coopération UE-OTAN
États-Unis
frontière extérieure de l'UE
industrie automobile
migration
numérisation
petites et moyennes entreprises
politique migratoire de l'UE
protectionnisme
réunion au sommet
Royaume-Uni
union monétaire
retrait de l'UE

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
6-447/1 6-447/1 (PDF) Rapport fait au nom du comité d'avis fédéral chargé des questions européennes 9/7/2018
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
9/7/2018   Dépôt
9/7/2018   Envoi en commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
  Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
9/7/2018   Envoi en commission
9/7/2018   Inscription ordre du jour
9/7/2018   Désignation rapporteur(s): Christophe Lacroix Doc. 6-447/1 6-447/1 (PDF)
9/7/2018   Echange de vues
Echange de vues avec Charles Michel, premier ministre
9/7/2018   Fin d'examen
9/7/2018   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
Examen terminé 9/7/2018