S. 6-385 Fiche du dossier                  

Le Conseil européen des Chefs d'Etat ou de gouvernement des jeudi 14 et vendredi 15 décembre 2017 à Bruxelles

Conseil européen
réunion au sommet
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
coopération UE-OTAN
politique de sécurité et de défense commune
migration
droits sociaux
échange scolaire
union économique et monétaire
Fonds monétaire européen
pacte de stabilité
zone euro
politique bancaire
appartenance à l'Union européenne
Royaume-Uni
Irlande
Irlande du Nord
question de la Palestine
Israël
adhésion à l'Union européenne
Turquie
Catalogne
accord commercial (UE)
République démocratique du Congo
Iran
Canada
Burundi
Libye
accord de libre-échange
politique sociale européenne
politique migratoire de l'UE
retrait de l'UE

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
6-385/1 6-385/1 (PDF) Rapport fait au nom du comité d'avis fédéral chargé des questions européennes 12/1/2018
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [S1] Examen par le Sénat
11/12/2017   Dépôt
  Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
11/12/2017   Envoi en commission
11/12/2017   Inscription ordre du jour
11/12/2017   Désignation rapporteur(s): Christophe Lacroix
11/12/2017   Echange de vues
avec M. Charles Michel, premier ministre
11/12/2017   Fin d'examen
11/12/2017   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Envoyé en commission  
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
Examen terminé 11/12/2017