S. 6-337 Fiche du dossier                  

Le programme de travail de la Commission européenne pour 2017
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes  

politique énergétique
politique commerciale commune
réchauffement climatique
Commission européenne
programme de l'UE
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
Europol
système d'information Schengen
accord commercial (UE)
Frontex
promotion des investissements
appartenance à l'Union européenne
politique étrangère et de sécurité commune
politique migratoire de l'UE
accord de libre-échange
Agence européenne des médicaments
données personnelles
politique de sécurité et de défense commune
marché unique
Royaume-Uni
mondialisation
acquis communautaire
politique sociale européenne
Turquie
retrait de l'UE

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
6-337/1 6-337/1 (PDF) Rapport fait au nom du comité d'avis fédéral chargé des questions européennes 22/6/2017
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
18/4/2017   Dépôt
18/4/2017   Envoi en commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
  Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
18/4/2017   Envoi en commission
18/4/2017   Inscription ordre du jour
18/4/2017   Désignation rapporteur(s): Philippe Mahoux
18/4/2017   Echange de vues
Echange de vues avec M. François Roux, réprésentant permanent de la Belgique auprès de l'Union européenne
18/4/2017   Fin d'examen Doc. 6-337/1 6-337/1 (PDF)
18/4/2017   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
Examen terminé 18/4/2017