S. 5-2477 Fiche du dossier                  

Proposition de résolution relative à la situation géopolitique en Asie centrale
Karl Vanlouwe   

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Numéro Titre Date
5-2477/1 5-2477/1 (PDF) Proposition de résolution 5/2/2014
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
5/2/2014   Dépôt Doc. 5-2477/1 5-2477/1 (PDF)
13/2/2014   Prise en considération
13/2/2014   Envoi en commission: Relations extérieures et Défense
  Commission: Relations extérieures et Défense
13/2/2014   Envoi en commission
28/4/2014   Fin d'examen
28/4/2014   Caducité par dissolution des Chambres
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Caduc  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Relations extérieures et Défense
Examen terminé