S. 5-225 Fiche du dossier                  

Proposition de résolution visant à initier des pistes de réflexions et d'actions pour une politique cohérente et intégrée en matière de maladies environnementales
Philippe Mahoux   

santé publique
maladie chronique
recherche scientifique
résolution du Parlement
pollution
recherche médicale
coût environnemental
maladie
dégradation de l'environnement

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
5-225/1 5-225/1 (PDF) Proposition de résolution 6/10/2010
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
6/10/2010   Dépôt Doc. 5-225/1 5-225/1 (PDF)
12/10/2010   Prise en considération
12/10/2010   Envoi en commission: Affaires sociales
  Commission: Affaires sociales
12/10/2010   Envoi en commission
28/4/2014   Fin d'examen
28/4/2014   Caducité par dissolution des Chambres
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Caduc  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Affaires sociales
Examen terminé