S. 5-1717 Fiche du dossier Ch. 53-2516

Les priorités de la présidence chypriote de l'Union européenne
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes  

condition socio-économique
évasion fiscale
élargissement de l'UE
Syrie
question de Chypre
télécommunication
dumping social
crise monétaire
ressources propres
politique étrangère et de sécurité commune
politique migratoire de l'UE
réchauffement climatique
croissance économique
rôle international de l'UE
Service européen pour l'action extérieure
développement durable
demandeur d'asile
mouvement de capitaux
politique maritime
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
stratégie de l'UE
politique commerciale commune
politique énergétique
marché unique
accord de Schengen
politique de l'emploi de l'UE
cohésion économique et sociale
cadre financier pluriannuel
présidence du Conseil de l'Union européenne
transaction financière
budget de l'UE
politique de l'UE
asile politique
Europe des citoyens
Chypre
politique énergétique de l'UE
Turquie
politique commune des transports
pays tiers méditerranéens
politique européenne de voisinage
politique maritime intégrée

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
5-1717/1 5-1717/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 31/7/2012
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [C1] Examen par la Chambre
19/7/2012   Dépôt Doc. 5-1717/1 5-1717/1 (PDF)
19/7/2012   Fin d'examen
  [S2] Examen par le Sénat
19/7/2012   Dépôt
19/7/2012   Envoi en commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
  Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
19/7/2012   Envoi en commission
19/7/2012   Inscription ordre du jour
19/7/2012   Désignation rapporteur(s): Philippe Mahoux, André Flahaut
19/7/2012   Echange de vues
Exposé de M. Andreas Mavroyiannis, ministre délégué chypriote aux Affaires européennes. Echange de vues
Doc. 5-1717/1 5-1717/1 (PDF)
19/7/2012   Fin d'examen
19/7/2012   Fin d'examen
19/7/2012   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[C1] Examen par la Chambre
Examen terminé  
[S2] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
Examen terminé 19/7/2012