S. 5-1646 Fiche du dossier                  

Voyage d'études en Egypte et en Tunisie du 11 au 16 mars 2012
Comité d'avis pour l'égalité des chances entre les femmes et les hommes  

constitution
démocratisation
Comité d'avis pour l'égalité des chances entre les femmes et les hommes
islam
violence
Tunisie
participation des femmes
rôle international de l'UE
droits de la femme
société civile
Égypte
droit musulman
enseignement
condition féminine
moyen de communication de masse
mutilation sexuelle

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
5-1646/1 5-1646/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 17/4/2013
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
31/1/2012   Dépôt Doc. 5-1646/1 5-1646/1 (PDF)
31/1/2012   Envoi en commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
  Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
31/1/2012   Envoi en commission
31/1/2012   Inscription ordre du jour
31/1/2012   Préparation du voyage d'études
6/3/2012   Inscription ordre du jour
6/3/2012   Préparation du voyage d'études
6/3/2012   Audition de M. Hossam Ismail, premier secrétaire de l'ambassade d'Egypte
6/3/2012   Audition de S.E. M. Ridha Farhat, ambassadeur de la République tunisienne
6/3/2012   Echange de vues
22/5/2012   Inscription ordre du jour
22/5/2012   Désignation rapporteur(s): Hassan Bousetta, Fauzaya Talhaoui
22/5/2012   Lecture du rapport
22/5/2012   Examen
16/4/2013   Inscription ordre du jour
16/4/2013   Ordre des travaux
21/5/2013   Inscription ordre du jour
21/5/2013   Approbation rapport
21/5/2013   Clôture dossier
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
Examen terminé 6/3/2012, 22/5/2012, 16/4/2013, 21/5/2013

Banque carrefour de la législation