S. 5-1504 Fiche du dossier Ch. 53-2095

Le Conseil européen des 1er et 2 mars 2012

Prébriefing 29 février 2012
André Flahaut    Philippe Mahoux   

étudiant étranger
relance économique
Syrie
programme de stabilité
convergence économique
réglementation financière
innovation
traité sur l'Union européenne
Roumanie
président du Conseil européen
crise monétaire
banque
Serbie
adhésion à l'Union européenne
croissance économique
Fonds monétaire international
recherche et développement
fiscalité
gouvernance
politique industrielle
établissement de crédit
budget de l'État
développement durable
chômage des jeunes
réunion au sommet
mobilité scolaire
mouvement de capitaux
dialogue social
Bulgarie
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
zone euro
Union pour la Méditerranée
stratégie de l'UE
conférence ONU
petites et moyennes entreprises
marché unique
Conseil européen
déficit budgétaire
Grèce
informatique
politique monétaire
accord de Schengen
travail des jeunes
dette publique
euro-émission
politique de l'emploi
présidence du Conseil de l'Union européenne
aide à l'emploi
politique de l'UE
contrôle de l'UE
solvabilité financière
pays tiers méditerranéens

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
5-1504/1 5-1504/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 6/3/2012
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [C1] Examen par la Chambre
29/2/2012   Dépôt Doc. 5-1504/1 5-1504/1 (PDF)
29/2/2012   Fin d'examen
  [S2] Examen par le Sénat
29/2/2012   Dépôt
29/2/2012   Envoi en commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
  Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
29/2/2012   Envoi en commission
29/2/2012   Inscription ordre du jour
29/2/2012   Désignation rapporteur(s): Philippe Mahoux, André Flahaut
29/2/2012   Echange de vues
avec M. Elio di Rupo, premier ministre, concernant l'ordre du jour du Conseil européen des 1 et 2 mars 2012
Doc. 5-1504/1 5-1504/1 (PDF)
29/2/2012   Fin d'examen
29/2/2012   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[C1] Examen par la Chambre
Examen terminé  
[S2] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
Examen terminé 29/2/2012