S. 5-1395 Fiche du dossier Ch. 53-1990

Résultats du Conseil européen des Chefs d'Etat ou de gouvernement des jeudi 8 et vendredi 9 décembre 2011 à Bruxelles
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes  

élargissement de l'UE
indexation des salaires
programme de stabilité
convergence économique
crise monétaire
révision de la constitution
Monténégro
révision de traité (UE)
Serbie
croissance économique
Fonds monétaire international
prix de l'énergie
reprise économique
gouvernance
plan anticrise
réunion au sommet
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
zone euro
stratégie de l'UE
politique énergétique
Royaume-Uni
Conseil européen
déficit budgétaire
pacte de stabilité
compétence de l'UE
dette publique
euro-émission
politique de l'emploi de l'UE
Croatie
contrôle budgétaire
gouvernance économique (UE)
équilibre budgétaire
politique de l'UE
sanction (UE)
prêt de l'UE
Mécanisme européen de stabilité
politique énergétique de l'UE
Turquie
Banque centrale européenne
méthode communautaire

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
5-1395/1 5-1395/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 20/12/2011
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [C1] Examen par la Chambre
14/12/2011   Dépôt Doc. 5-1395/1 5-1395/1 (PDF)
20/12/2011   Fin d'examen
  [S2] Examen par le Sénat
14/12/2011   Dépôt
14/12/2011   Envoi en commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
  Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
14/12/2011   Envoi en commission
14/12/2011   Inscription ordre du jour
14/12/2011   Désignation rapporteur(s): Philippe Mahoux, André Flahaut
14/12/2011   Echange de vues
Echange de vues avec M. Elio Di Rupo, premier ministre 		Doc. 5-1395/1 5-1395/1 (PDF)
14/12/2011   Fin d'examen
20/12/2011   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[C1] Examen par la Chambre
Examen terminé  
[S2] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
Examen terminé 14/12/2011