S. 4-94 Fiche du dossier                  

Proposition de résolution visant à initier des pistes de réflexions et d'actions pour une politique cohérente et intégrée en matière de maladies environnementales
Philippe Mahoux   

maladie
maladie chronique
dégradation de l'environnement
pollution
recherche médicale
recherche scientifique
santé publique
résolution du Parlement
coût environnemental

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
4-94/1 4-94/1 (PDF) Proposition de résolution 17/7/2007
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
17/7/2007   Dépôt Doc. 4-94/1 4-94/1 (PDF)
9/10/2007   Prise en considération
9/10/2007   Envoi en commission: Affaires sociales
  Commission: Affaires sociales
9/10/2007   Envoi en commission
7/5/2010   Fin d'examen
7/5/2010   Clôture dossier
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Affaires sociales
Examen terminé