S. 4-700 Fiche du dossier Ch. 52-1467

La situation au Moyen-Orient
Commission des Relations extérieures et de la Défense  

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Documents parlementaires

Numéro Titre Date
4-700/1 4-700/1 (PDF) Rapport fait au nom des commissions (Sénat et Chambre) 27/5/2008
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [S1] Examen par le Sénat
15/4/2008   Dépôt Doc. 4-700/1 4-700/1 (PDF)
15/4/2008   Envoi en commission: Relations extérieures et Défense
  Commission: Relations extérieures et Défense
15/4/2008   Envoi en commission
15/4/2008   Inscription ordre du jour
15/4/2008   Désignation rapporteur(s): Jacques Brotchi, André Flahaut
15/4/2008   Echange de vues
avec S. E. Mme Tamar Samash, ambassadrice d'Israël
15/4/2008   Echange de vues
avec Mme Leila Shahid, déléguée générale palestinienne
27/5/2008   Inscription ordre du jour
27/5/2008   Audition de M. Marc Otten, représentant spécial de l'Union européenne pour le processus de paix en Moyen-Orient
27/5/2008   Echange de vues
27/5/2008   Confiance aux rapporteurs Doc. 4-700/1 4-700/1 (PDF)
27/5/2008   Fin d'examen
16/10/2008   Clôture dossier
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Relations extérieures et Défense
Examen terminé 15/4/2008, 27/5/2008