S. 4-582 Fiche du dossier Ch. 52-1035

Le Conseil européen des 13 et 14 mars 2008
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes  

Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
Conseil européen
réunion au sommet
travailleur âgé
population en âge de travailler
politique de l'emploi
cotisation sociale
marché du travail
marché financier
politique extérieure
rôle international de l'UE
politique énergétique
réduction des émissions de gaz
combustible de remplacement
finances publiques
politique de la concurrence
concurrence
libre concurrence
restriction à la concurrence
gaz naturel
énergie électrique
industrie électrique
distribution d'énergie
distribution du gaz
Benelux
politique de la recherche
politique de la recherche de l'UE
recherche et développement
investissement public
France
Allemagne
Union pour la Méditerranée
région méditerranéenne (UE)
échange de droits d'émission
innovation
Afghanistan
biocarburant
quota d'émission
Protocole de Kyoto
fonds souverain

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
4-582/1 4-582/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 8/4/2008
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [C1] Examen par la Chambre
11/3/2008   Dépôt Doc. 4-582/1 4-582/1 (PDF)
8/4/2008   Fin d'examen
  [S2] Examen par le Sénat
11/3/2008   Dépôt
11/3/2008   Envoi en commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
  Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
11/3/2008   Envoi en commission
11/3/2008   Inscription ordre du jour
11/3/2008   Désignation rapporteur(s): Anne Delvaux, Herman De Croo
11/3/2008   Echange de vues
Exposé de M. Guy Verhofstadt, premier ministre, sur l'ordre du jour du Conseil européen des 13 et 14 mars 2008.
18/3/2008   Inscription ordre du jour
18/3/2008   Echange de vues
Exposé de M. Guy Verhofstadt, premier ministre, sur les résultats du Conseil européen des 13 et 14 mars 2008.
Doc. 4-582/1 4-582/1 (PDF)
18/3/2008   Fin d'examen
7/5/2010   Clôture dossier
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[C1] Examen par la Chambre
Examen terminé  
[S2] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
Examen terminé 11/3/2008, 18/3/2008