S. 4-266 Fiche du dossier Ch. 52-227

Assemblée parlementaire de l'OSCE (Portoroz 29 septembre-2 octobre 2007)

Conférence sur "La sécurité à travers la coopération en Europe du Sud-Est : le rôle des parlementaires" (29-30 septembre 2007), Réunion de la Commission permanente de l'AP OSCE (30 septembre 2007) et Forum sur la sécurité et la coopération en Méditerranée (1er octobre 2007)

OSCE
assemblée parlementaire

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
4-266/1 4-266/1 (PDF) Rapport fait au nom de la délégation belge 1/11/2007
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [S1] Examen par le Sénat
1/11/2007   Dépôt Doc. 4-266/1 4-266/1 (PDF)
7/5/2010   Fin d'examen
  [C2] Examen par la Chambre
1/11/2007   Dépôt Doc. 4-266/1 4-266/1 (PDF)
1/11/2007   Fin d'examen
7/5/2010   Clôture dossier
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
[C2] Examen par la Chambre
Examen terminé