S. 4-1282 Fiche du dossier Ch. 52-2020

Résultats du Conseil européen du 5 avril 2009 (rencontre avec Monsieur Barack Obama)
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes  

Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
réunion au sommet
Conseil européen
chef d'État
États-Unis
récession économique
réchauffement climatique
politique énergétique
politique étrangère et de sécurité commune
politique de l'UE
politique de l'emploi de l'UE
réduction des émissions de gaz
OTAN
commerce international
Afghanistan
Pakistan
non-prolifération nucléaire
traités européens
élargissement de l'UE
Turquie
force à l'étranger
force multinationale
coopération UE-OTAN
négociation de Doha
Protocole de Kyoto
politique énergétique de l'UE
relations transatlantiques
stratégie de l'UE

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
4-1282/1 4-1282/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 29/4/2009
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [C1] Examen par la Chambre
22/4/2009   Dépôt
29/4/2009   Fin d'examen
  [S2] Examen par le Sénat
22/4/2009   Dépôt
22/4/2009   Envoi en commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
  Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
22/4/2009   Envoi en commission
22/4/2009   Inscription ordre du jour
22/4/2009   Désignation rapporteur(s): Anne Delvaux, Herman De Croo
22/4/2009   Echange de vues
avec Monsieur Herman Van Rompuy, premier ministre.
Doc. 4-1282/1 4-1282/1 (PDF)
22/4/2009   Fin d'examen
22/4/2009   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[C1] Examen par la Chambre
Examen terminé  
[S2] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
Examen terminé 22/4/2009