S. 4-1135 Fiche du dossier Ch. 52-1791

Le Conseil européen des 11 et 12 décembre 2008
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes  

mission militaire de l'UE
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
réunion au sommet
Conseil européen
traité sur l'Union européenne
traités européens
Commission européenne
politique de l'environnement de l'UE
politique énergétique
économie d'énergie
énergie renouvelable
échange de droits d'émission
relance économique
récession économique
institution financière
politique économique
politique de l'emploi de l'UE
soutien économique
industrie automobile
politique étrangère et de sécurité commune
restriction à la concurrence
aide de l'État
pouvoir d'achat
contrat public
approvisionnement énergétique
Russie
réchauffement climatique
réduction des émissions de gaz
République démocratique du Congo
guerre
force multinationale
moralité de la vie politique
politique agricole commune
politique européenne de voisinage
Irlande
crise monétaire
traité de Lisbonne
quota d'émission
Protocole de Kyoto
marché public

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
4-1135/1 4-1135/1 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 16/12/2008
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [C1] Examen par la Chambre
10/12/2008   Dépôt
16/12/2008   Fin d'examen
  [S2] Examen par le Sénat
10/12/2008   Dépôt
10/12/2008   Envoi en commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
  Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
10/12/2008   Envoi en commission
10/12/2008   Inscription ordre du jour
10/12/2008   Désignation rapporteur(s): Anne Delvaux, Herman De Croo
10/12/2008   Echange de vues
Exposé de M. Yves Leterme, premier ministre, sur l'ordre du jour du Conseil européen
16/12/2008   Inscription ordre du jour
16/12/2008   Echange de vues
Exposé de M. Yves Leterme, premier ministre, sur les résultats du Conseil européen
Doc. 4-1135/1 4-1135/1 (PDF)
16/12/2008   Fin d'examen
11/2/2009   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[C1] Examen par la Chambre
Examen terminé  
[S2] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
Examen terminé 10/12/2008, 16/12/2008