Fiche du dossier

S. 3-635	Fiche du dossier
La politique spatiale européenne
Groupe de travail "Espace" (Finances et Affaires économiques)

politique spatiale
Agence spatiale européenne
industrie aérospatiale
recherche spatiale
navigation spatiale
observation de la Terre

Documents parlementaires

Numéro	Titre	Date
3-635/1	Rapport fait au nom du groupe de travail	22/5/2004
3-635/2	Rapport fait au nom du groupe de travail	17/11/2005
3-635/3	Rapport fait au nom du groupe de travail	1/2/2006
3-635/4	Rapport fait au nom du groupe de travail	9/3/2006
3-635/5	Rapport fait au nom du groupe de travail	10/3/2006
3-635/6	Rapport fait au nom du groupe de travail	4/7/2006
3-635/7	Rapport fait au nom du groupe de travail	27/2/2007
3-635/8	Rapport fait au nom du groupe de travail	30/4/2007



Chronologie
	[S1] Examen par le Sénat
21/4/2004		Dépôt
21/4/2004		Envoi en groupe de travail: Groupe de travail "Espace" (Finances et Affaires économiques)
		Groupe de travail "Espace" (Finances et Affaires économiques)
21/4/2004			Envoi en groupe de travail
22/4/2004			Inscription ordre du jour
22/4/2004			Audition de M. Kurt Vandenbergh, conseiller de M. Philippe Busquin, commissaire européen à la recherche La politique spatiale européenne et son intérêt pour le secteur spatial belge	Doc. 3-635/1
22/4/2004			Désignation rapporteur(s): François Roelants du Vivier
17/11/2005			Inscription ordre du jour
17/11/2005			Audition avec M. Marc Verwilghen, ministre de l'économie, de l'énergie, du commerce extérieur et de la politique scientifique Préparation du Conseil ministériel ESA des 5 et 6 décembre 2005	Doc. 3-635/2
17/11/2005			Désignation rapporteur(s): Luc Willems
19/1/2006			Inscription ordre du jour
19/1/2006			Audition avec M. Marc Verwilghen, ministre de l'économie, de l'énergie, du commerce extérieur et de la politique scientifique	Doc. 3-635/3
19/1/2006			Désignation rapporteur(s): Luc Willems
9/2/2006			Inscription ordre du jour
9/2/2006			Audition de M. Philippe Busquin, président de l'Intergroupe Ciel et Espace du Parlement européen	Doc. 3-635/4
9/2/2006			Désignation rapporteur(s): Joëlle Kapompolé
9/3/2006			Inscription ordre du jour
9/3/2006			Audition avec M. Michel Praet, Chef de cabinet du Directeur général de l'ESA à Bruxelles	Doc. 3-635/5
9/3/2006			Désignation rapporteur(s): Luc Willems
3/5/2006			Inscription ordre du jour
3/5/2006			Audition avec Mme Françoise Le Bail, directeur général adjoint de la DG Industrie de la Commission européenne Le rôle de la Commission européenne dans la politique spatiale européenne	Doc. 3-635/6
6/7/2006			Inscription ordre du jour
6/7/2006			Audition de M. Herbert von Bose, Commission européenne - DG Industrie, chef des unités "Politique spatiale" et "Action préparatoire pour la recherche liée à la sécurité"	Doc. 3-968/2
11/1/2007			Inscription ordre du jour
11/1/2007			Audition de M. Marc Verwilghen, ministre de l'Economie, de l'Energie, du Commerce extérieur et de la Politique scientifique concernant le projet de communication de la Commission européenne et l'Esa sur la politique spatiale européenne	Doc. 3-635/7
26/4/2007			Inscription ordre du jour
26/4/2007			Audition avec des représentants du secteur spatial belge et européen (industrie, science, institutions européennes, ESA, ...) sur la politique spatiale européenne, Galileo, la politique spatiale belge après le 10 juin 2007, etc.	Doc. 3-635/8
2/5/2007		Fin d'examen
2/5/2007	Clôture dossier

Procédure	Etat	Dates d'examen
Etat du dossier
Monocamérale Sénat	Examen terminé
[S1] Examen par le Sénat	Examen terminé	21/4/2004
Groupe de travail "Espace" (Finances et Affaires économiques)	Examen terminé	21/4/2004, 22/4/2004, 17/11/2005, 19/1/2006, 9/2/2006, 9/3/2006, 3/5/2006, 6/7/2006, 11/1/2007, 26/4/2007