S. 3-2091 Fiche du dossier                  

Proposition de résolution relative à la santé maternelle, adoptée à l'occasion de la Journée internationale des femmes
Fatma Pehlivan    Olga Zrihen    Stéphanie Anseeuw    Christel Geerts    Elke Tindemans    Jean Cornil   

maternité
santé génésique
soins de santé
aide au développement
égalité homme-femme
résolution du Parlement
violence sexuelle
droits de la femme
condition féminine
intégration des questions d'égalité entre les hommes et les femmes

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
3-2091/1 3-2091/1 (PDF) Proposition de résolution 23/2/2007
3-2091/2 3-2091/2 (PDF) Rapport fait au nom du Comité d'avis 29/3/2007
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
23/2/2007   Dépôt Doc. 3-2091/1 3-2091/1 (PDF)
1/3/2007   Prise en considération
1/3/2007   Envoi en commission: Relations extérieures et Défense
14/3/2007   Envoi en commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
  Commission: Relations extérieures et Défense
1/3/2007   Envoi en commission
2/5/2007   Fin d'examen
  Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
14/3/2007   Envoi en commission
14/3/2007   Inscription ordre du jour
14/3/2007   Désignation rapporteur(s): Sabine de Bethune
21/3/2007   Inscription ordre du jour
21/3/2007   Examen
en vue de rendre un avis
28/3/2007   Inscription ordre du jour
28/3/2007   Examen
en vue de formuler des recommandations
29/3/2007   Inscription ordre du jour
29/3/2007   Adoption des recommandations
les recommandations ont été adoptées à l'unanimité (9 voix)
29/3/2007   Approbation rapport
le rapport a été approuvé à l'unanimité (9 voix) 		Doc. 3-2091/2 3-2091/2 (PDF)
2/5/2007   Clôture dossier
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Relations extérieures et Défense
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
Examen terminé 14/3/2007, 21/3/2007, 28/3/2007, 29/3/2007