S. 3-2074 Fiche du dossier                  

Proposition de résolution visant à la mise en oeuvre de l'Organisation Mondiale de l'Environnement (OME) en vue d'assurer un droit à l'environnement salubre: un droit de l'humanité
Amina Derbaki Sbaï    Bart Martens    Jean Cornil    Marie-Hélène Crombé-Berton    Josy Dubié    Fauzaya Talhaoui   

politique de l'environnement
ONU
institution spécialisée de l'ONU
organisation internationale
réchauffement climatique
résolution du Parlement
coopération environnementale
Protocole de Kyoto
réduction des émissions de gaz
protection de l'environnement
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énergie douce
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Documents parlementaires

Numéro Titre Date
3-2074/1 3-2074/1 (PDF) Proposition de résolution 1/3/2007
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
1/3/2007   Dépôt Doc. 3-2074/1 3-2074/1 (PDF)
8/3/2007   Prise en considération
8/3/2007   Envoi en commission: Relations extérieures et Défense
  Commission: Relations extérieures et Défense
8/3/2007   Envoi en commission
2/5/2007   Fin d'examen
2/5/2007   Clôture dossier
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Relations extérieures et Défense
Examen terminé