S. 3-1322 Fiche du dossier                  

Accès indépendant de l'Europe à l'espace
Groupe de travail "Espace" (Finances et Affaires économiques)  

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Documents parlementaires

Numéro Titre Date
3-1322/1 3-1322/1 (PDF) Rapport fait au nom du groupe de travail 1/8/2005
3-1322/2 3-1322/2 (PDF) Rapport fait au nom du groupe de travail 28/11/2006
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
7/7/2005   Dépôt
7/7/2005   Envoi en groupe de travail: Groupe de travail "Espace" (Finances et Affaires économiques)
  Groupe de travail "Espace" (Finances et Affaires économiques)
7/7/2005   Envoi en groupe de travail
7/7/2005   Inscription ordre du jour
1. Discussion des résultats de la Conférence interparlementaire européenne de l'Espace 2. L'importance stratégique pour l'Europe d'un accès indépendant à l'espace
7/7/2005   Audition de représentants d'Arianespace
sur l'importance stratégique pour l'Europe d'un accès indépendant à l'espace
7/7/2005   Désignation rapporteur(s): François Roelants du Vivier
7/7/2005   Echange de vues Doc. 3-1322/1 3-1322/1 (PDF)
23/11/2006   Inscription ordre du jour
23/11/2006   Audition avec Mme Françoise Bouzitat, Secrétaire général Arianespace
sur l'importance stratégique pour l'Europe d'un accès indépendant à l'espace
Doc. 3-1322/2 3-1322/2 (PDF)
23/11/2006   Désignation rapporteur(s): Joëlle Kapompolé
1/2/2007   Fin d'examen
1/2/2007   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé 7/7/2005
Groupe de travail "Espace" (Finances et Affaires économiques)
Examen terminé 7/7/2005, 23/11/2006