S. 2-1257 Fiche du dossier Ch. 50-1989

IVe Forum parlementaire euro-méditerranéen
BARI
(17-18 juin 2002)
Paul Wille    Patrick Moriau   

coopération économique
coopération euro-arabe
pays tiers méditerranéens
terrorisme
Proche et Moyen-Orient
coopération culturelle
immigration
migration illégale
coopération interparlementaire
Union pour la Méditerranée
zone de libre-échange
Union européenne

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
2-1257/1 2-1257/1 (PDF) Rapport 26/7/2002
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [S1] Examen par le Sénat
26/7/2002   Dépôt Doc. 2-1257/1 2-1257/1 (PDF)
26/7/2002   Envoi à une autre commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
26/7/2002   Fin d'examen
  [C2] Examen par la Chambre
26/7/2002   Dépôt Doc. 2-1257/1 2-1257/1 (PDF)
26/7/2002   Fin d'examen
  Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
26/7/2002   Envoi à une autre commission
26/7/2002   Inscription ordre du jour
26/7/2002   Désignation rapporteur(s): Paul Wille, Patrick Moriau
26/7/2002   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral questions européennes
Examen terminé 26/7/2002
[C2] Examen par la Chambre
Examen terminé