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Opérations militaires en Libye - Coalition of the willing - Participation - Coûts
Libye
force à l'étranger
intervention militaire
budget de la défense
| 7/6/2011 | Envoi question |
| 9/8/2011 | Réponse |
La participation aux opérations militaires en Libye coûterait probablement environ 12 millions d'euros si elle durait trois mois. Pour une période de six mois, le coût net grimperait à 21,5 millions d'euros. Ce montant pourrait grimper à 43 millions d'euros par an. C'est ce qui ressort de l'exposé du ministre devant les commissions réunies des Relations extérieures et de la Défense nationale, le 13 mars 2011. Ces montants portent sur le recours aux six F16 et au dragueur de mines Narcis.
La participation belge comprend:
- un détachement de six F16 et du personnel requis (pilotes, techniciens, autre personnel) qui opèrent depuis Araxos en Grèce;
- le dragueur de mines Narcis qui assure des missions de surveillance en mer;
- un détachement au sein d'états-majors maritimes;
- une participation belge au détachement de l'Airborne Warning And Control System (AWACS).
Durant le conclave budgétaire, le premier ministre a déclaré que les coûts supplémentaires pour l'emploi des F16 et du Narcis seront couverts par les provisions interdépartementales afin de ne pas mettre en péril les autres opérations à l'étranger. Il me semble utile d'obtenir à ce sujet davantage de clarifications et de détails.
J'aimerais obtenir une réponse aux questions suivantes:
1) Le ministre peut-il fournir un relevé global du coût total (net et brut) de la participation aux opérations militaires en Libye depuis son entame jusqu'à aujourd'hui, ventilé entre quatre postes:
a) le détachement de F16;
b) le dragueur de mines Narcis;
c) le détachement au sein d'états-majors maritimes;
d) la participation belge à l'AWACS.
2) Est-il possible de répartir les coûts entre les postes suivants:
a) les frais de personnel (notamment pour les permanences, les heures supplémentaires, les primes éventuelles, ...);
b) l'utilisation, l'entretien et les réparations des F16 (carburant, armes, pièces de rechange,...);
c) l'utilisation, l'entretien et les réparations du Narcis (carburant, pièces de rechange,...);
d) l'amarrage du Narcis dans les ports;
e) les infrastructures et notamment l'indemnisation pour l'utilisation de l'aéroport d'Araxos;
f) le transport d'armes, de pièces détachées, d'éléments,... vers Araxos et vers le Narcis;
g) les autres coûts comme par exemple les frais de séjour à Araxos,... ?
L'honorable membre est prié de trouver ci-après la réponse à ses questions.
1. Coûts pour 3 mois (jusqu’au 14 juin 2011) :
a. Détachement F-16: 12,611 millions d'euros bruts et 11,899 millions d'euros nets.
b. BNS (Belgian Navy Ship) Narcis: 3,246 millions d'euros bruts et 275 000 euros nets.
c. Détachement ‘État-major embarqué’: 25 636 euros bruts (idem nets).
d. Participation belge AWACS: 126 000 euros bruts (idem nets).
2. Coûts détaillés avec impact budgétaire sur le budget 2011 pour 3 mois :
a. Frais de séjour : 178 414 euros.
b. Nourriture: 39 019 euros
c. Transport : 7 315 euros
d. Indemnités : 1 403.082 euros
e. Divers : 13 420 euros
f. Munitions : 6 982 624 euros
g. Entretien : 1 024 150 euros
h. Carburant : 2 677 612 euros
L’impact budgétaire total pour 3 mois est de 12,3 millions d' euros. Par décision du Conseil des ministres du 20 juillet dernier, ces moyens sont retirés de la provision interdépartementale et inscrits supplémentairement au programme 50-5 du budget départemental du ministère de la Défense.