SÉNAT DE BELGIQUE BELGISCHE SENAAT
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Session extraordinaire de 2019 Buitengewone zitting 2019
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19 septembre 2019 19 september 2019
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Question écrite n° 7-15 Schriftelijke vraag nr. 7-15

de Bert Anciaux (sp.a)

van Bert Anciaux (sp.a)

à la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, et de l'Asile et la Migration

aan de minister van Sociale Zaken en Volksgezondheid, en van Asiel en Migratie
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Gastroplasties - Nombre - Évolution - État des lieux Maagverkleiningen - Aantallen - Evolutie - Stand van zaken 
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statistique officielle
chirurgie
maladie de la nutrition
officiële statistiek
chirurgie
voedingsziekte
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19/9/2019Verzending vraag
(Einde van de antwoordtermijn: 24/10/2019)
19/5/2020Antwoord
19/9/2019Verzending vraag
(Einde van de antwoordtermijn: 24/10/2019)
19/5/2020Antwoord
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Question n° 7-15 du 19 septembre 2019 : (Question posée en néerlandais) Vraag nr. 7-15 d.d. 19 september 2019 : (Vraag gesteld in het Nederlands)

Au cours des dernières années, le nombre de gastroplasties réalisées au Jessa-Ziekenhuis d'Hasselt est passé de 85 à 267. Il semble que les personnes souffrant d'obésité recourent de plus en plus facilement à ce type d'intervention alors que les spécialistes estiment qu'elle ne doit pas être considérée comme un remède miracle. Un traitement adéquat de l'obésité requiert en effet également une modification du style de vie. De plus, toutes les obésités ne sont pas pathologiques.

Voici mes questions:

1) Quelle a été l'évolution du nombre de gastroplasties au cours de la période 2006-2012? Comment l'honorable ministre évalue-t-elle et interprète-t-elle cette évolution ?

2) Quel est le coût moyen d'une gastroplastie pour l'Institut national d'assurance maladie-invalidité (INAMI)?

3) Préalablement à cette intervention, vérifie-t-on suffisamment (1) si l'on est effectivement en présence d'une obésité morbide et (2) si le patient s'engage suffisamment à changer fondamentalement son style de vie par la suite?

4) Comment l'honorable ministre réagit-elle à la critique de certains chirurgiens qui considèrent que l'augmentation du nombre de gastroplasties en fait une chirurgie «cash and cary» où ni la préparation ni le suivi ne sont au cœur des préoccupations?

 

In het Jessa-Ziekenhuis in Hasselt steeg het aantal maagverkleiningen de voorbije jaren van 85 tot 267. Blijkbaar kiezen mensen die kampen met obesitas veel vaker en gemakkelijker voor die ingreep. Nochtans stellen specialisten dat die operatie niet zomaar als een wondermiddel mag worden beschouwd. Een adequate behandeling van obesitas vraagt uiteraard ook een aanpassing van de levensstijl. Daarbij is niet elke vorm van obesitas als pathologisch te bestempelen.

Hierover de volgende vragen:

1) Hoe evolueerde het aantal maagverkleiningen jaarlijks in de periode 2006-2012? Hoe evalueert en interpreteert de geachte minister die ontwikkelingen?

2) Hoeveel kost een maagverkleining gemiddeld aan het Rijksinstituut voor ziekte- en invaliditeitsverzekering (RIZIV)?

3) Wordt er voorafgaand aan deze ingreep voldoende overwogen of (1) het inderdaad gaat over ziekelijke obesitas en (2) of de patiënt zich voldoende krachtig engageert voor een daaropvolgende ingrijpende wijziging van de levensstijl?

4) Hoe reageert de geachte minister op de kritiek van sommige chirurgen, die de stijging van het aantal maagverkleiningen beschouwen als een vorm van «cash & carry - chirurgie», waarbij voorbereiding noch opvolging centraal staan?

 
Réponse reçue le 19 mai 2020 : Antwoord ontvangen op 19 mei 2020 :

1) La nomenclature des prestations de santé (article 14d) prévoyait, jusqu’au 31 décembre 2011, les prestations suivantes pour le traitement de l’obésité morbide:

241776-241780 Gastroplastie de réduction (Mason, Sleeve) (pour le traitement de l'obésité morbide), par laparotomie N 400;

241791-241802 Gastroplastie de réduction (Mason, Sleeve) (pour le traitement de l'obésité morbide), par laparotomie N 400;

241813-241824 Gastroplastie de réduction par placement d'un anneau gastrique adaptable («gastric banding») (pour le traitement de l'obésité morbide), par laparoscopie N 400;

241835-241846 Gastroplastie de réduction associée à une dérivation bilio-pancréatique ou gastro-jéjunale (Scopinaro, bypass gastrique, switch duodénal) (pour le traitement de l'obésité morbide), par laparotomie N 650;

241850-241861 Gastroplastie de réduction associée à une dérivation bilio-pancréatique ou gastro-jéjunale (Scopinaro, bypass gastrique, switch duodénal) (pour le traitement de l'obésité morbide), par laparotomie N 650.

La nomenclature a été quelque peu simplifiée, avec entrée en vigueur à partir du 1er janvier 2012. La technique d'intervention n’a plus été précisée et les termes laparoscopie et laparatomie ont été supprimés, de sorte qu'une seule prestation a été retenue par type d'intervention:

241776 241780 Gastroplastie de réduction (Mason, Sleeve) (pour le traitement de l'obésité) N 400 (= 457,52 euros);

241813 241824 Gastroplastie de réduction par placement d'un anneau gastrique adaptable («gastric banding») (pour le traitement de l'obésité) N 400 (= 457,52 euros);

241835 241846 Gastroplastie de réduction associée à une dérivation bilio-pancréatique ou gastro-jéjunale (Scopinaro, bypass gastrique, switch duodénal) (pour le traitement de l'obésité) N 650 (= 929,33 euros).

Vous trouverez en annexe un aperçu du nombre de prestations effectuées et des dépenses respectives y afférentes, sur base annuelle.

Globalement, pour les trois interventions remboursées ensemble, les chiffres se sont stabilisés au cours des trois dernières années, avec même une légère diminution du nombre d'interventions en 2018. Cependant, nous constatons une nette diminution du nombre de placements d’anneaux gastriques.

2) Les dépenses par type d’intervention dans le tableau joint en annexe concernent le coût de la prestation effectuée par le chirurgien qui exécute l’opération.

En sus, des honoraires supplémentaires peuvent être portés en compte pour l’aide opératoire suivant les modalités de l’article 16, § 5, de la nomenclature: «§ 5. Pour l'aide opératoire au cours des prestations chirurgicales dont la valeur relative est égale ou supérieure à K 120 ou N 200, les honoraires sont forfaitairement fixés à 10 % de la valeur relative de la prestation effectuée, quelle que soit la qualification du médecin qui aide à l'intervention.»

L’attestation de l’aide opératoire dépend bien sûr du modus operandi du chirurgien qui n’est donc pas tenu de se faire assister En 2018, en moyenne, une aide opératoire a été portée en compte dans 94 % des interventions.

Les interventions susmentionnées requièrent également une anesthésie dont le remboursement varie selon l’intervention effectuée.

Pour les interventions N 400, ce coût est fixé comme suit à l’article 12 de la nomenclature: 200152 200163 Classée dans une catégorie égale ou inférieure à K 270 ou N 450 ou I 550 et supérieure à K 240 ou N 400 ou I 450 K 117 (= 226,13 euros).

Pour l’intervention N 650 cela donne ceci: 200093 200104 Classée dans une catégorie égale ou inférieure à K 390 ou N 650 ou I 750 et supérieure à K 300 ou N 500 ou I 600 K 198 (= 479,36 euros).

Une intervention est par ailleurs également prévue pour l’ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable [1] utilisé lors de la prestation selon bien sûr le type de prestation et le matériel utilisé. Les dépenses de ces prestations sont également reprises dans le tableau en annexe.

155831 - 155842 Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation 241776-241780 de la nomenclature, en chirurgie ouverte. Quote-part personnelle 545,50 eurosMontant du remboursement 74,39 euros.

155853 - 155864 Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation 241776-241780 de la nomenclature, par voie endoscopique. Quote-part personnelle 813,61 eurosMontant du remboursement 994,42 euros.

155875 - 155886 Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation 241813-241824 de la nomenclature, par voie endoscopique. Quote-part personnelle 162,72 euros – Montant du remboursement 198,89 euros.

155890 - 155901 Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation 241835-241846 de la nomenclature, en chirurgie ouverte. Quote-part personnelle 545,50 euros – Montant du remboursement 74,39 euros.

155912 - 155923 Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation 241835-241846 de la nomenclature, par voie endoscopique. Quote-part personnelle 976,33 euros – Montant du remboursement 1 193,30 euros.

Pour conclure, il convient de mentionner le prix de la journée d’entretien qui est remboursé par le BMF (budget des moyens financiers) de l’hôpital concerné.

3) La nomenclature mentionne les règles d’application suivantes:

«Ces prestations ne sont remboursables qu'aux conditions suivantes:

1° au moment de l’indication chirurgicale BMI ≥ 40 ou BMI ≥ 35 en combinaison avec au moins un des critères suivants:

a) diabète traité par médicaments;

b) hypertension résistant au traitement définie comme une pression sanguine >140/90mmHg, malgré un traitement pendant 1 an au moyen d’une prise simultanée de 3 antihypertenseurs;

c) syndrome d’apnée du sommeil objectivé au moyen d’un examen polysomnographique réalisé dans un centre ayant conclu une convention comme stipulé à l’article 22, 6° et 23, § 3, de la loi relative à l’assurance obligatoire soins de santé et indemnités du 14 juillet 1994, en ce qui concerne le diagnostic et le traitement du syndrome d’apnée obstructive du sommeil;

d) réintervention après complication ou résultat insuffisant d’une intervention bariatrique précédente;

2° à partir de 18 ans;

3° avoir suivi pendant au moins 1 an un traitement par un régime documenté sans obtenir de résultat stable;

4° après une concertation bariatrique multidisciplinaire effectuée au préalable à laquelle participent conjointement et au moins outre le médecin spécialiste en chirurgie, un médecin spécialiste en médecine interne, et un médecin spécialiste en psychiatrie, ou un psychologue clinique. Le rapport de cette concertation explicitant l'indication opératoire doit être signé parles trois participants des disciplines précitées. Le rapport de la concertation ainsi que les données relatives au traitement par régime se retrouvent dans le dossier médical;

5° le médecin traitant transmet un formulaire standard de notification par courrier personnel au médecin-conseil de l'organisme assureur. Les modalités de ce formulaire de notification sont fixées par le Comité de l'assurance. L’intervention de l'assurance pour les prestations relatives au traitement de l'obésité est due uniquement si le médecin-conseil de l'organisme assureur est en possession d'une notification valide;

6° un registre de l’ensemble des interventions bariatriques est tenu par hôpital. Les modalités de cet enregistrement sont fixées par le Comité de l’assurance.»

Ces règles d'application visent à examiner minutieusement et à informer le patient avant une éventuelle intervention.

Les conditions de remboursement associées, telles qu'un BMI défini, la présence de diabète, d'hypertension ou d'apnée du sommeil, font que toutes les obésités n’entrent pas en ligne de compte pour une intervention chirurgicale remboursée.

La participation obligatoire, entre autres, d'un psychiatre ou d'un psychologue à une concertation bariatrique multidisciplinaire avant l'intervention vise en partie à évaluer de manière approfondie la motivation et l'engagement futur du patient.

4) Les règles d'application susmentionnées ne permettent pas de parler de «chirurgie cash & carry» pour les interventions remboursées. En effet, la préparation à l'opération avec un régime documenté préalable obligatoire pendant un an, la concertation bariatrique multidisciplinaire et la notification de l’intervention au médecin-conseil de l’organisme assureur garantissent une bonne préparation.

[1] Les numéros de prestation commençant par 69xxxx sont les prestations matériel qui s’appliquent au 1er juillet 2014.

Annexe 1-A: DEPENSES ET CAS PAR PRESTATION 2007-2018


DEPENSES

N° NOM

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

155794-155805

 

 

 

 

 

 

 

131.821,58

361.129,82

354.560,64

211.965,60

144.680,28

155816-155820

 

 

 

 

 

 

 

137,64

1.789,32

2.202,24

4.817,40

5.344,38

155831-155842

 

 

 

 

 

 

 

1.785,36

4.463,40

6.323,15

4.612,18

4.145,96

155853-155864

 

 

 

 

 

 

 

1.061.046,07

3.837.052,31

4.707.132,08

4.946.516,12

4.898.391,96

155875-155886

 

 

 

 

 

 

 

31.316,11

76.301,42

82.539,35

51.078,56

34.008,74

155890-155901

 

 

 

 

 

 

 

10.612,92

22.515,32

28.367,28

28.962,48

6.731,86

155912-155923

 

 

 

 

 

 

 

3.330.929,96

10.067.327,29

10.203.582,67

10.421.305,52

10.222.734,43

693711-693722

80.397,13

1.500.283,97

1.595.280,52

1.264.094,72

1.093.417,07

865.113,08

659.389,18

333.831,03

5.627,79

3.783,25

 

 

693733-699744

147,86

3.326,85

2.217,90

3.427,00

1.940,12

10.222,94

10.085,92

997,82

-72,32

 

 

 

693755-693766

18.877,86

404.825,22

724.700,07

1.123.848,66

1.623.318,65

1.936.289,90

2.708.934,11

2.138.763,27

40.542,19

11.448,23

1.058,53

 

693770-693781

17.621,40

334.210,50

327.840,00

264.503,36

226.542,64

174.802,28

142.550,56

73.506,17

400,88

1.421,92

 

 

693792-693803

1.922,18

37.334,65

34.377,45

21.695,10

20.892,91

51.188,65

33.142,21

2.831,53

-800,12

4,60

 

 

693814-693825

163.179,84

3.642.698,52

5.416.434,68

6.858.064,45

8.908.496,46

9.469.822,21

10.119.570,82

6.381.795,35

119.463,74

19.707,69

-1.191,23

 

TOTAL

282.146,27

5.922.679,71

8.100.850,62

9.535.633,29

11.874.607,85

12.507.439,06

13.673.672,80

13.499.374,81

14.535.741,04

15.421.073,10

15.669.125,16

15.316.037,61




CAS

N° NOM

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

155794-155805

 

 

 

 

 

 

 

137

374

368

220

151

155816-155820

 

 

 

 

 

 

 

1

13

16

35

39

155831-155842

 

 

 

 

 

 

 

24

60

85

62

56

155853-155864

 

 

 

 

 

 

 

1.058

3.838

4.709

4.953

4.953

155875-155886

 

 

 

 

 

 

 

155

382

415

256

172

155890-155901

 

 

 

 

 

 

 

128

288

352

382

91

155912-155923

 

 

 

 

 

 

 

2.775

8.394

8.526

8.689

8.615

693711-693722

82

1.545

1.655

1.304

1.144

890

681

354

6

3

 

 

693733-699744

2

45

30

46

26

137

136

16

-1

 

 

 

693755-693766

18

386

693

1.064

1.534

1.832

2.569

2.084

39

11

1

 

693770-693781

86

1.631

1.608

1.284

1.096

846

691

368

2

6

 

 

693792-693803

26

506

467

291

280

687

448

50

-11

 

 

 

693814-693825

134

2.999

4.459

5.602

7.251

7.706

8.265

5.349

100

16

-1

 

TOTAL

348

7.112

8.912

9.591

11.331

12.098

12.790

12.499

13.484

14.507

14.597

14.077



Description

155831 - 155842

Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation 241776-241780 de la nomenclature, en chirurgie ouverte

693733 - 693744

Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation 241776-241780, en chirurgie ouverte

155853 - 155864

Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation 241776-241780 de la nomenclature, par voie endoscopique

693755 - 693766

Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation 241776-241780, par voie endoscopique

155875 - 155886

Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation 241813-241824 de la nomenclature, par voie endoscopique

693770 - 693781

Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation 241813-241824, par voie endoscopique

155794 - 155805

Anneau gastrique réglable et système de port de commande, utilisés à l'occasion de la prestation 241813-241824 de la nomenclature

693711 - 693722

Anneau gastrique réglable et système de port de commande, utilisés à l'occasion de la prestation 241813-241824

155816 - 155820

Remplacement du port et/ou cathéter de la prestation 155794-155805

155890 - 155901

Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation 241835-241846 de la nomenclature, en chirurgie ouverte

693792 - 693803

Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation 241835-241846, en chrurgie ouverte

155912 - 155923

Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation 241835-241846 de la nomenclature, par voie endoscopique

693814 - 693825

Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation 241835-241846 par voie endoscopique

n° 69xxxx

Créé le 1er janvier 2007, supprimé le 1er juillet 2014 et remplacé par la prestation dans la liste

Annexe 1-B: DEPENSES ET CAS PAR CODE DE LA NOMENCLATURE 2007-2018


DEPENSES

N° NOM

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

155536

 

 

 

 

 

 

 

 

573,40

573,40

716,75

427,33

155540

 

 

 

 

 

 

 

10.894,60

23.748,30

26.615,31

26.615,30

27.384,48

155794

 

 

 

 

 

 

 

1.926,96

7.707,84

15.415,68

16.379,16

10.525,08

155805

 

 

 

 

 

 

 

129.894,62

353.421,98

339.144,96

195.586,44

134.155,20

155816

 

 

 

 

 

 

 

 

963,48

1.789,32

3.991,56

4.384,83

155820

 

 

 

 

 

 

 

137,64

825,84

412,92

825,84

959,55

155831

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

155842

 

 

 

 

 

 

 

1.785,36

4.463,40

6.323,15

4.612,18

4.145,96

155853

 

 

 

 

 

 

 

1.988,84

1.988,84

 

29.832,60

27.739,81

155864

 

 

 

 

 

 

 

1.059.057,23

3.835.063,47

4.707.132,08

4.916.683,52

4.870.652,15

155875

 

 

 

 

 

 

 

397,78

2.386,68

4.972,25

4.375,58

2.566,67

155886

 

 

 

 

 

 

 

30.918,33

73.914,74

77.567,10

46.702,98

31.442,07

155890

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

148,07

155901

 

 

 

 

 

 

 

10.612,92

22.515,32

28.367,28

28.962,48

6.583,79

155912

 

 

 

 

 

 

 

 

3.579,90

4.773,20

2.386,60

13.035,66

155923

 

 

 

 

 

 

 

3.330.929,96

10.063.747,39

10.198.809,47

10.418.918,92

10.209.698,77

693711

 

13.621,02

23.350,32

17.512,74

18.485,67

6.810,51

5.837,58

942,96

 

 

 

 

693722

80.397,13

1.486.662,95

1.571.930,20

1.246.581,98

1.074.931,40

858.302,57

653.551,60

332.888,07

5.627,79

3.783,25

 

 

693733

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

693744

147,86

3.326,85

2.217,90

3.427,00

1.940,12

10.222,94

10.085,92

997,82

-72,32

 

 

 

693755

 

 

1.048,77

 

 

 

-1.058,53

 

 

 

 

 

693766

18.877,86

404.825,22

723.651,30

1.123.848,66

1.623.318,65

1.936.289,90

2.709.992,64

2.138.763,27

40.542,19

11.448,23

1.058,53

 

693770

 

2.458,80

6.761,70

3.301,32

5.166,43

1.447,67

1.648,11

-6,37

-400,88

 

 

 

693781

17.621,40

331.751,70

321.078,30

261.202,04

221.376,21

173.354,61

140.902,45

73.512,54

801,76

1.421,92

 

 

693792

 

 

 

 

 

 

 

-72,32

 

 

 

 

693803

1.922,18

37.334,65

34.377,45

21.695,10

20.892,91

51.188,65

33.142,21

2.903,85

-800,12

4,60

 

 

693814

 

 

1.217,76

 

0,00

3.687,27

2.458,18

1.191,23

 

 

 

 

693825

163.179,84

3.642.698,52

5.415.216,92

6.858.064,45

8.908.496,46

9.466.134,94

10.117.112,64

6.380.604,12

119.463,74

19.707,69

-1.191,23

 

TOTAL

282.146,27

5.922.679,71

8.100.850,62

9.535.633,29

11.874.607,85

12.507.439,06

13.673.672,80

13.510.269,41

14.560.062,74

15.448.261,81

15.696.457,21

15.343.849,42




CAS

N° NOM

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

155536

 

 

 

 

 

 

 

 

4

4

5

3

155540

 

 

 

 

 

 

 

76

164

185

184

192

155794

 

 

 

 

 

 

 

2

8

16

17

11

155805

 

 

 

 

 

 

 

135

366

352

203

140

155816

 

 

 

 

 

 

 

 

7

13

29

32

155820

 

 

 

 

 

 

 

1

6

3

6

7

155831

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

155842

 

 

 

 

 

 

 

24

60

85

62

56

155853

 

 

 

 

 

 

 

2

2

 

30

28

155864

 

 

 

 

 

 

 

1.056

3.836

4.709

4.923

4.925

155875

 

 

 

 

 

 

 

2

12

25

22

13

155886

 

 

 

 

 

 

 

153

370

390

234

159

155890

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

2

155901

 

 

 

 

 

 

 

128

288

352

382

89

155912

 

 

 

 

 

 

 

 

3

4

2

11

155923

 

 

 

 

 

 

 

2.775

8.391

8.522

8.687

8.604

693711

 

14

24

18

19

7

6

1

 

 

 

 

693722

82

1.531

1.631

1.286

1.125

883

675

353

6

3

 

 

693733

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

693744

2

45

30

46

26

137

136

16

-1

 

 

 

693755

 

 

1

 

 

 

-1

 

 

 

 

 

693766

18

386

692

1.064

1.534

1.832

2.570

2.084

39

11

1

 

693770

 

12

33

16

25

7

8

0

-2

 

 

 

693781

86

1.619

1.575

1.268

1.071

839

683

368

4

6

 

 

693792

 

 

 

 

 

 

 

-1

 

 

 

 

693803

26

506

467

291

280

687

448

51

-11

0

 

 

693814

 

 

1

 

0

3

2

1

 

 

 

 

693825

134

2.999

4.458

5.602

7.251

7.703

8.263

5.348

100

16

-1

 

TOTAL

348

7.112

8.912

9.591

11.331

12.098

12.790

12.575

13.652

14.696

14.786

14.272

Annexe 2:

Prestation

Date de création

Date de suppression

Dépenses

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

241776 - 241780

1-10-2007

 

2.378,58

17.875,47

13.746,45

17.587,00

10.006,37

711.017,36

1.141.033,38

1.430.552,94

1.708.789,77

2.131.140,33

2.212.298,36

2.250.894,51

241791 - 241802

1-10-2007

1-01-2012

9.712,54

158.015,12

302.209,96

439.536,39

638.378,33

106.193,96

6.409,92

 

 

 

 

 

241813 - 241824

1-10-2007

 

50.386,07

721.108,17

733.545,42

594.396,18

491.748,73

400.988,77

300.859,56

247.984,03

189.246,22

186.738,48

115.776,09

80.862,44

241835 - 241846

1-10-2007

 

37.846,28

353.238,35

400.873,02

253.975,54

233.477,54

6.146.572,00

7.576.005,10

7.618.176,10

7.731.562,82

8.043.642,53

8.209.349,76

8.018.288,50

241850 - 241861

1-10-2007

1-01-2012

148.969,40

2.507.907,12

3.836.357,82

4.769.476,87

6.058.159,91

1.032.623,68

68.660,71

 

 

 

 

 

Total

249.292,87

3.758.144,23

5.286.732,67

6.074.971,98

7.431.770,88

8.397.395,77

9.092.968,67

9.296.713,07

9.629.598,81

10.361.521,34

10.537.424,21

10.350.045,45



Prestation

Date de création

Date de suppression

Cas

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

241776 - 241780

1-10-2007

 

6

45

33

42

25

1.657

2.606

3.239

3.832

4.780

4.946

4.977

241791 - 241802

1-10-2007

1-01-2012

25

395

730

1.042

1.500

249

15

 

 

 

 

 

241813 - 241824

1-10-2007

 

122

1.714

1.692

1.345

1.113

887

659

531

405

398

248

170

241835 - 241846

1-10-2007

 

47

433

473

295

270

6.987

8.495

8.465

8.517

8.859

8.979

8.651

241850 - 241861

1-10-2007

1-01-2012

185

3.079

4.519

5.547

6.989

1.186

79

 

 

 

 

 

Total

385

5.666

7.447

8.271

9.897

10.966

11.854

12.235

12.754

14.037

14.173

13.798



Prestation

Description

241776 - 241780

Gastroplastie de réduction par laparotomie (Mason, Sleeve) (pour le traitement de l’obésité)

241813 - 241824

Gastroplastie de réduction par laparoscopie (Mason, Sleeve) (pour le traitement de l'obésité)

241813 - 241824

Gastroplastie de réduction par placement d’un anneau gastrique adaptable (« gastric banding ») par laparoscopie (pour le traitement de l’obésité)

241835 - 241846

Gastroplastie de réduction associée à une dérivation bilio-pancréatique ou gastro-jéjunale (Scopinaro, bypass gastrique, switch duodénal) par laparotomie (pour le traitement de l’obésité)

241850 - 241861

Gastroplastie de réduction associée à une dérivation bilio-pancréatique ou gastro-jéjunale (Scopinaro, bypass gastrique, switch duodénal) par laparoscopie (pour le traitement de l'obésité)

Annexe 3:

Prestation

Date de création

Dépenses

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

241776 - 241780

1-10-2007

2.378,58

17.875,47

13.746,45

17.587,00

10.006,37

711.017,36

1.141.033,38

1.430.552,94

1.708.789,77

2.131.140,33

2.212.298,36

2.250.894,51

241813 - 241824

1-10-2007

50.386,07

721.108,17

733.545,42

594.396,18

491.748,73

400.988,77

300.859,56

247.984,03

189.246,22

186.738,48

115.776,09

80.862,44

241835 - 241846

1-10-2007

37.846,28

353.238,35

400.873,02

253.975,54

233.477,54

6.146.572,00

7.576.005,10

7.618.176,10

7.731.562,82

8.043.642,53

8.209.349,76

8.018.288,50

Total

90.610,93

1.092.221,99

1.148.164,89

865.958,72

735.232,64

7.258.578,13

9.017.898,04

9.296.713,07

9.629.598,81

10.361.521,34

10.537.424,21

10.350.045,45



Prestation

Date de création

Cas

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

241776 - 241780

1-10-2007

6

45

33

42

25

1.657

2.606

3.239

3.832

4.780

4.946

4.977

241813 - 241824

1-10-2007

122

1.714

1.692

1.345

1.113

887

659

531

405

398

248

170

241835 - 241846

1-10-2007

47

433

473

295

270

6.987

8.495

8.465

8.517

8.859

8.979

8.651

Total

175

2.192

2.198

1.682

1.408

9.531

11.760

12.235

12.754

14.037

14.173

13.798



Prestation

Description

241776 - 241780

Gastroplastie de réduction par laparotomie (Mason, Sleeve) (pour le traitement de l’obésité)

241813 - 241824

Gastroplastie de réduction par placement d’un anneau gastrique adaptable (« gastric banding ») par laparoscopie (pour le traitement de l’obésité)

241835 - 241846

Gastroplastie de réduction associée à une dérivation bilio-pancréatique ou gastro-jéjunale (Scopinaro, bypass gastrique, switch duodénal) par laparotomie (pour le traitement de l’obésité)



1) De nomenclatuur van de geneeskundige verstrekkingen (artikel 14d) voorzag tot 31 december 2011 in de volgende verstrekkingen in de behandeling van morbide obesitas:

– 241776 241780 Reducerende gastroplastie (Mason, Sleeve) (ter behandeling van morbide obesitas), door laparotomie N 400;

– 241791 241802 Reducerende gastroplastie (Mason, Sleeve) (ter behandeling van morbide obesitas), door laparoscopie N 400;

– 241813 241824 Reducerende gastroplastie door plaatsen van een aanpasbare maagring («gastric banding») (ter behandeling van morbide obesitas), door laparoscopie N 400;

– 241835 241846 Reducerende gastroplastie met bileopancreatische of gastrojejunale diversie (Scopinaro, gastric bypass, duodenal switch) (ter behandeling van morbide obesitas), door laparotomie N 650;

– 241850 241861 Reducerende gastroplastie met bileopancreatische of gastrojejunale diversie (Scopinaro, gastric bypass, duodenal switch) (ter behandeling van morbide obesitas), door laparoscopie N 650.

Met ingang van 1 januari 2012 werd de nomenclatuur wat vereenvoudigd. Hierbij werd de techniek van ingreep niet langer gespecifieerd en werden de termen laparoscopie en laparatomie geschrapt, zodat er slechts één verstrekking meer werd weerhouden per type ingreep:

– 241776 241780 Reducerende gastroplastie (Mason, Sleeve) (ter behandeling van obesitas) N 400 (= 457,52 euro);

– 241813 241824 Reducerende gastroplastie door plaatsen van een aanpasbare maagring («gastric banding») (ter behandeling van obesitas) N 400 (= 457,52 euro);

– 241835 241846 Reducerende gastroplastie met bileopancreatische of gastrojejunale diversie (Scopinaro, gastric bypass, duodenal switch) (ter behandeling van obesitas)N 650 (= 929,33 euro).

In bijlage treft u een overzicht aan van het aantal uitgevoerde verstrekkingen met hun respectievelijke uitgaven op jaarbasis.

In globo is er voor de drie terugbetaalde ingrepen samen een stabilisatie van de aantallen de afgelopen drie jaren met zelfs een lichte daling van het aantal ingrepen in 2018. Wel is er een duidelijke terugval van de plaatsing van een maagring.

2) De uitgaven per type ingreep in de aangeleverde tabel betreft de kost voor de verstrekking uitgevoerd door de instrumenterende chirurg.

Hier bovenop kan een bijkomend honorarium voor operatieve hulp worden aangerekend volgens de modaliteiten van artikel 16, § 5, van de nomenclatuur: «§ 5. Voor de operatieve hulp tijdens de heelkundige verstrekkingen waarvan de betrekkelijke waarde gelijk is aan of hoger dan K 120 of N 200, wordt het forfaitair honorarium vastgesteld op 10 % van de betrekkelijke waarde van de verrichte verstrekking, ongeacht de bekwaming van de geneesheer die bij de ingreep helpt.»

De aanrekening van de operatieve hulp hangt uiteraard af van de handelswijze van de chirurg, die dus niet verplicht is om zich te laten bijstaan. In 2018 werd er bij gemiddeld 94 % van de ingrepen een operatieve hulp aangerekend.

Voormelde ingrepen vereisen ook een anesthesie waarvan de terugbetaling varieert naargelang de uitgevoerde ingreep.

Voor de N 400-ingrepen wordt deze kost bepaald in artikel 12 van de nomenclatuur als volgt: 200152 200163 Gerangschikt in een categorie gelijk aan of lager dan K 270 of N 450 of I 550 en hoger dan K 240 of N 400 of I 450 K 117 (= 226,13 euro).

Voor de N 650- ingreep geeft dit: 200093 200104 Gerangschikt in een categorie gelijk aan of lager dan K 390 of N 650 of I 750 en hoger dan K 300 of N 500 of I 600 K 198 (= 479,36 euro).

Verder is er een tussenkomst in het geheel van gebruiksmateriaal en implanteerbaar materiaal[1] gebruikt tijdens de verstrekking naargelang uiteraard het type verstrekking en het gebruikte materiaal. De uitgaven voor die verstrekkingen zijn eveneens opgenomen in de tabel in bijlage.

– 155831 - 155842 Geheel van gebruiksmateriaal en implanteerbaar materiaal gebruikt tijdens de verstrekking 241776-241780 van de nomenclatuur, bij open chirurgie. Persoonlijk aandeel 545,50 euro – Vergoedingsbedrag 74,39 euro;

– 155853 - 155864 Geheel van gebruiksmateriaal en implanteerbaar materiaal gebruikt tijdens de verstrekking 241776-241780 van de nomenclatuur, via endoscopische weg. Persoonlijk aandeel 813,61 euro – Vergoedingsbedrag 994,42 euro;

– 155875 - 155886 Geheel van gebruiksmateriaal en implanteerbaar materiaal gebruikt tijdens de verstrekking 241813-241824 van de nomenclatuur, via endoscopische weg. Persoonlijk aandeel 162,72 euro – Vergoedingsbedrag 198,89 euro;

– 155890 - 155901 Geheel van gebruiksmateriaal en implanteerbaar materiaal gebruikt tijdens de verstrekking 241835-241846 van de nomenclatuur, bij open chirurgie. Persoonlijk aandeel 545,50 euro – Vergoedingsbedrag 74,39 euro;

– 155912 - 155923 Geheel van gebruiksmateriaal en implanteerbaar materiaal gebruikt tijdens de verstrekking 241835-241846 van de nomenclatuur, via endoscopische weg. Persoonlijk aandeel 976,33 euro – Vergoedingsbedrag 1 193,30 euro.

Tot slot is er nog de ligdagprijs die wordt vergoed door het BFM (budget financiële middelen) van het betrokken ziekenhuis.

3) De nomenclatuur vermeldt de volgende toepassingsregels:

«Deze verstrekkingen zijn slechts aanrekenbaar op de volgende voorwaarden:

1° op het moment van de chirurgische indicatiestelling BMI ≥ 40 ofwel BMI ≥ 35 in combinatie met minstens één van volgende criteria:

a) met geneesmiddelen behandelde diabetes;

b) therapieresistente hypertensie gedefinieerd als een bloeddruk >140/90mmHg, ondanks behandeling gedurende minstens 1 jaar met een gelijktijdige inname van 3 antihypertensiva;

c) slaapapneusyndroom geobjectiveerd door middel van polysomnografisch onderzoek uitgevoerd in een centrum met een overeenkomst zoals bedoeld in artikel 22, 6° en 23, § 3, van de wet voor geneeskundige verzorging en uitkeringen van 14 juli 1994, betreffende de diagnose en behandeling van het obstructief slaapapneusyndroom;

d) heringreep na complicatie of onvoldoende resultaat van een vorige bariatrische ingreep;

2° vanaf 18 jaar;

3° minstens gedurende 1 jaar een gedocumenteerde dieetbehandeling hebben gevolgd zonder blijvend succes;

4° na het uitvoeren van een multidisciplinair bariatrisch overleg waar naast de geneesheer-specialist in de chirurgie tevens tenminste een geneesheer-specialist in de inwendige geneeskunde en een geneesheerspecialist in de psychiatrie of een klinisch psycholoog aan hebben deelgenomen. Het verslag van dit overleg met de gezamenlijke indicatiestelling tot chirurgische ingreep wordt ondertekend door de drie deelnemers van de vermelde disciplines. Het verslag van het overleg bevindt zich samen met de gegevens over de dieettherapie in het medisch dossier;

5° de behandelend geneesheer maakt in een persoonlijke brief een standaardformulier ter notificatie over aan de adviserend geneesheer van de verzekeringsinstelling. De modaliteiten van dit notificatieformulier worden vastgesteld door het Verzekeringscomité. De verzekeringstegemoetkoming voor de verstrekkingen betreffende de behandeling van obesitas is enkel verschuldigd als de adviserend geneesheer van de verzekeringsinstelling in het bezit is van een geldige notificatie;

6° per ziekenhuis wordt tevens een register bijgehouden van alle bariatrische ingrepen. De modaliteiten van deze registratie worden vastgesteld door het Verzekeringscomité.»

Deze toepassingsregels zijn bedoeld om voorafgaand aan een eventuele ingreep de patiënt grondig te onderzoeken en te informeren.

De geassocieerde voorwaarden tot terugbetaling zoals een vooropgestelde BMI, aanwezigheid van diabetes, hypertensie of slaapapneu maken dat effectief niet elke obesitas zo maar in aanmerking komt voor terugbetaalde chirurgische tussenkomst.

De verplichte deelname van onder meer een psychiater of psycholoog aan een voorafgaand aan de ingreep multidisciplinair bariatrisch overleg is er mede op gericht om de motivatie en het toekomstig engagement van de patiënt grondig te peilen.

4. De voormelde toepassingsregels maken het voor de terugbetaalde ingrepen onmogelijk om van een «cash & carry chirurgie» te spreken. Immers de voorbereiding aan de ingreep met verplicht voorafgaand gedocumenteerd dieet gedurende één jaar, het multidisciplinair bariatrisch overleg en de notificatie van de ingreep bij de adviserend arts van het ziekenfonds staan garant voor een goede voorbereiding.

[1] De verstrekkingsnummers beginnend met 69xxxx zijn de materiaalverstrekkingen van toepassing voor 1 juli 2014.

Bijlage 1-A: UITGAVEN EN GEVALLEN PER VERSTREKKING 2007-2018


UITGAVEN

NOMNR

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

155794-155805

 

 

 

 

 

 

 

131.821,58

361.129,82

354.560,64

211.965,60

144.680,28

155816-155820

 

 

 

 

 

 

 

137,64

1.789,32

2.202,24

4.817,40

5.344,38

155831-155842

 

 

 

 

 

 

 

1.785,36

4.463,40

6.323,15

4.612,18

4.145,96

155853-155864

 

 

 

 

 

 

 

1.061.046,07

3.837.052,31

4.707.132,08

4.946.516,12

4.898.391,96

155875-155886

 

 

 

 

 

 

 

31.316,11

76.301,42

82.539,35

51.078,56

34.008,74

155890-155901

 

 

 

 

 

 

 

10.612,92

22.515,32

28.367,28

28.962,48

6.731,86

155912-155923

 

 

 

 

 

 

 

3.330.929,96

10.067.327,29

10.203.582,67

10.421.305,52

10.222.734,43

693711-693722

80.397,13

1.500.283,97

1.595.280,52

1.264.094,72

1.093.417,07

865.113,08

659.389,18

333.831,03

5.627,79

3.783,25

 

 

693733-699744

147,86

3.326,85

2.217,90

3.427,00

1.940,12

10.222,94

10.085,92

997,82

-72,32

 

 

 

693755-693766

18.877,86

404.825,22

724.700,07

1.123.848,66

1.623.318,65

1.936.289,90

2.708.934,11

2.138.763,27

40.542,19

11.448,23

1.058,53

 

693770-693781

17.621,40

334.210,50

327.840,00

264.503,36

226.542,64

174.802,28

142.550,56

73.506,17

400,88

1.421,92

 

 

693792-693803

1.922,18

37.334,65

34.377,45

21.695,10

20.892,91

51.188,65

33.142,21

2.831,53

-800,12

4,60

 

 

693814-693825

163.179,84

3.642.698,52

5.416.434,68

6.858.064,45

8.908.496,46

9.469.822,21

10.119.570,82

6.381.795,35

119.463,74

19.707,69

-1.191,23

 

TOTAAL

282.146,27

5.922.679,71

8.100.850,62

9.535.633,29

11.874.607,85

12.507.439,06

13.673.672,80

13.499.374,81

14.535.741,04

15.421.073,10

15.669.125,16

15.316.037,61




GEVALLEN

NOMNR

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

155794-155805

 

 

 

 

 

 

 

137

374

368

220

151

155816-155820

 

 

 

 

 

 

 

1

13

16

35

39

155831-155842

 

 

 

 

 

 

 

24

60

85

62

56

155853-155864

 

 

 

 

 

 

 

1.058

3.838

4.709

4.953

4.953

155875-155886

 

 

 

 

 

 

 

155

382

415

256

172

155890-155901

 

 

 

 

 

 

 

128

288

352

382

91

155912-155923

 

 

 

 

 

 

 

2.775

8.394

8.526

8.689

8.615

693711-693722

82

1.545

1.655

1.304

1.144

890

681

354

6

3

 

 

693733-699744

2

45

30

46

26

137

136

16

-1

 

 

 

693755-693766

18

386

693

1.064

1.534

1.832

2.569

2.084

39

11

1

 

693770-693781

86

1.631

1.608

1.284

1.096

846

691

368

2

6

 

 

693792-693803

26

506

467

291

280

687

448

50

-11

 

 

 

693814-693825

134

2.999

4.459

5.602

7.251

7.706

8.265

5.349

100

16

-1

 

TOTAAL

348

7.112

8.912

9.591

11.331

12.098

12.790

12.499

13.484

14.507

14.597

14.077



nr

Omschrijving

155831 - 155842

Geheel van gebruiksmateriaal en implanteerbaar materiaal gebruikt tijdens de verstrekking 241776-241780 van de nomenclatuur, bij open chirurgie

693733 - 693744

Geheel van gebruiksmateriaal en implanteerbaar materiaal gebruikt tijdens de verstrekking 241776-241780 bij open chirurgie

155853 - 155864

Geheel van gebruiksmateriaal en implanteerbaar materiaal gebruikt tijdens de verstrekking 241776-241780 van de nomenclatuur, via endoscopische weg

693755 - 693766

Geheel van gebruiksmateriaal en implanteerbaar materiaal gebruikt tijdens de verstrekking 241776-241780 via endoscopische weg

155875 - 155886

Geheel van gebruiksmateriaal en implanteerbaar materiaal gebruikt tijdens de verstrekking 241813-241824 van de nomenclatuur, via endoscopische weg

693770 - 693781

Geheel van gebruiksmateriaal en implanteerbaar materiaal gebruikt tijdens de verstrekking 241813-241824 via endoscopische weg

155794 - 155805

Regelbare maagband en bijhorend bedieningspoortsysteem gebruikt naar aanleiding van de verstrekking 241813-241824 van de nomenclatuur

693711 - 693722

Regelbare maagband en bijhorend bedieningspoortsysteem gebruikt naar aanleiding van de verstrekking 241813-241824

155816 - 155820

Vervanging van poort en/of katheter van de verstrekking 155794-155805

155890 - 155901

Geheel van gebruiksmateriaal en implanteerbaar materiaal gebruikt tijdens de verstrekking 241835-241846 van de nomenclatuur, bij open chirurgie

693792 - 693803

Geheel van gebruiksmateriaal en implanteerbaar materiaal gebruikt tijdens de verstrekking 241835-241846 bij open chirurgie

155912 - 155923

Geheel van gebruiksmateriaal en implanteerbaar materiaal gebruikt tijdens de verstrekking 241835-241846 van de nomenclatuur, via endoscopische weg

693814 - 693825

Geheel van gebruiksmateriaal en implanteerbaar materiaal gebruikt tijdens de verstrekking 241835-241846 via endoscopische weg

nrs 69xxxx

In 1/10/2007 gecreëerd, in 1/07/2014 geschrapt en vervangen door verstrekking in de lijst

Bijlage 1-B: UITGAVEN EN GEVALLEN PER NOMENCLATUURCODE 2007-2018


UITGAVEN

NOMNR

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

155536

 

 

 

 

 

 

 

 

573,40

573,40

716,75

427,33

155540

 

 

 

 

 

 

 

10.894,60

23.748,30

26.615,31

26.615,30

27.384,48

155794

 

 

 

 

 

 

 

1.926,96

7.707,84

15.415,68

16.379,16

10.525,08

155805

 

 

 

 

 

 

 

129.894,62

353.421,98

339.144,96

195.586,44

134.155,20

155816

 

 

 

 

 

 

 

 

963,48

1.789,32

3.991,56

4.384,83

155820

 

 

 

 

 

 

 

137,64

825,84

412,92

825,84

959,55

155831

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

155842

 

 

 

 

 

 

 

1.785,36

4.463,40

6.323,15

4.612,18

4.145,96

155853

 

 

 

 

 

 

 

1.988,84

1.988,84

 

29.832,60

27.739,81

155864

 

 

 

 

 

 

 

1.059.057,23

3.835.063,47

4.707.132,08

4.916.683,52

4.870.652,15

155875

 

 

 

 

 

 

 

397,78

2.386,68

4.972,25

4.375,58

2.566,67

155886

 

 

 

 

 

 

 

30.918,33

73.914,74

77.567,10

46.702,98

31.442,07

155890

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

148,07

155901

 

 

 

 

 

 

 

10.612,92

22.515,32

28.367,28

28.962,48

6.583,79

155912

 

 

 

 

 

 

 

 

3.579,90

4.773,20

2.386,60

13.035,66

155923

 

 

 

 

 

 

 

3.330.929,96

10.063.747,39

10.198.809,47

10.418.918,92

10.209.698,77

693711

 

13.621,02

23.350,32

17.512,74

18.485,67

6.810,51

5.837,58

942,96

 

 

 

 

693722

80.397,13

1.486.662,95

1.571.930,20

1.246.581,98

1.074.931,40

858.302,57

653.551,60

332.888,07

5.627,79

3.783,25

 

 

693733

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

693744

147,86

3.326,85

2.217,90

3.427,00

1.940,12

10.222,94

10.085,92

997,82

-72,32

 

 

 

693755

 

 

1.048,77

 

 

 

-1.058,53

 

 

 

 

 

693766

18.877,86

404.825,22

723.651,30

1.123.848,66

1.623.318,65

1.936.289,90

2.709.992,64

2.138.763,27

40.542,19

11.448,23

1.058,53

 

693770

 

2.458,80

6.761,70

3.301,32

5.166,43

1.447,67

1.648,11

-6,37

-400,88

 

 

 

693781

17.621,40

331.751,70

321.078,30

261.202,04

221.376,21

173.354,61

140.902,45

73.512,54

801,76

1.421,92

 

 

693792

 

 

 

 

 

 

 

-72,32

 

 

 

 

693803

1.922,18

37.334,65

34.377,45

21.695,10

20.892,91

51.188,65

33.142,21

2.903,85

-800,12

4,60

 

 

693814

 

 

1.217,76

 

0,00

3.687,27

2.458,18

1.191,23

 

 

 

 

693825

163.179,84

3.642.698,52

5.415.216,92

6.858.064,45

8.908.496,46

9.466.134,94

10.117.112,64

6.380.604,12

119.463,74

19.707,69

-1.191,23

 

TOTAAL

282.146,27

5.922.679,71

8.100.850,62

9.535.633,29

11.874.607,85

12.507.439,06

13.673.672,80

13.510.269,41

14.560.062,74

15.448.261,81

15.696.457,21

15.343.849,42




GEVALLEN

NOMNR

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

155536

 

 

 

 

 

 

 

 

4

4

5

3

155540

 

 

 

 

 

 

 

76

164

185

184

192

155794

 

 

 

 

 

 

 

2

8

16

17

11

155805

 

 

 

 

 

 

 

135

366

352

203

140

155816

 

 

 

 

 

 

 

 

7

13

29

32

155820

 

 

 

 

 

 

 

1

6

3

6

7

155831

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

155842

 

 

 

 

 

 

 

24

60

85

62

56

155853

 

 

 

 

 

 

 

2

2

 

30

28

155864

 

 

 

 

 

 

 

1.056

3.836

4.709

4.923

4.925

155875

 

 

 

 

 

 

 

2

12

25

22

13

155886

 

 

 

 

 

 

 

153

370

390

234

159

155890

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

2

155901

 

 

 

 

 

 

 

128

288

352

382

89

155912

 

 

 

 

 

 

 

 

3

4

2

11

155923

 

 

 

 

 

 

 

2.775

8.391

8.522

8.687

8.604

693711

 

14

24

18

19

7

6

1

 

 

 

 

693722

82

1.531

1.631

1.286

1.125

883

675

353

6

3

 

 

693733

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

693744

2

45

30

46

26

137

136

16

-1

 

 

 

693755

 

 

1

 

 

 

-1

 

 

 

 

 

693766

18

386

692

1.064

1.534

1.832

2.570

2.084

39

11

1

 

693770

 

12

33

16

25

7

8

0

-2

 

 

 

693781

86

1.619

1.575

1.268

1.071

839

683

368

4

6

 

 

693792

 

 

 

 

 

 

 

-1

 

 

 

 

693803

26

506

467

291

280

687

448

51

-11

0

 

 

693814

 

 

1

 

0

3

2

1

 

 

 

 

693825

134

2.999

4.458

5.602

7.251

7.703

8.263

5.348

100

16

-1

 

TOTAAL

348

7.112

8.912

9.591

11.331

12.098

12.790

12.575

13.652

14.696

14.786

14.272

Bijlage 2

Verstrekking

Creatiedatum

Schrappingsdatum

Uitgaven

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

241776 - 241780

1-10-2007

 

2.378,58

17.875,47

13.746,45

17.587,00

10.006,37

711.017,36

1.141.033,38

1.430.552,94

1.708.789,77

2.131.140,33

2.212.298,36

2.250.894,51

241791 - 241802

1-10-2007

1-01-2012

9.712,54

158.015,12

302.209,96

439.536,39

638.378,33

106.193,96

6.409,92

 

 

 

 

 

241813 - 241824

1-10-2007

 

50.386,07

721.108,17

733.545,42

594.396,18

491.748,73

400.988,77

300.859,56

247.984,03

189.246,22

186.738,48

115.776,09

80.862,44

241835 - 241846

1-10-2007

 

37.846,28

353.238,35

400.873,02

253.975,54

233.477,54

6.146.572,00

7.576.005,10

7.618.176,10

7.731.562,82

8.043.642,53

8.209.349,76

8.018.288,50

241850 - 241861

1-10-2007

1-01-2012

148.969,40

2.507.907,12

3.836.357,82

4.769.476,87

6.058.159,91

1.032.623,68

68.660,71

 

 

 

 

 

Totaal

249.292,87

3.758.144,23

5.286.732,67

6.074.971,98

7.431.770,88

8.397.395,77

9.092.968,67

9.296.713,07

9.629.598,81

10.361.521,34

10.537.424,21

10.350.045,45



Verstrekking

Creatiedatum

Schrappingsdatum

Gevallen

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

241776 - 241780

1-10-2007

 

6

45

33

42

25

1.657

2.606

3.239

3.832

4.780

4.946

4.977

241791 - 241802

1-10-2007

1-01-2012

25

395

730

1.042

1.500

249

15

 

 

 

 

 

241813 - 241824

1-10-2007

 

122

1.714

1.692

1.345

1.113

887

659

531

405

398

248

170

241835 - 241846

1-10-2007

 

47

433

473

295

270

6.987

8.495

8.465

8.517

8.859

8.979

8.651

241850 - 241861

1-10-2007

1-01-2012

185

3.079

4.519

5.547

6.989

1.186

79

 

 

 

 

 

Totaal

385

5.666

7.447

8.271

9.897

10.966

11.854

12.235

12.754

14.037

14.173

13.798



Verstrekking

Omschrijving

241776 - 241780

Reducerende gastroplastie (Mason, Sleeve) (ter behandeling van obesitas)

241813 - 241824

Reducerende gastroplastie (Mason, Sleeve) (ter behandeling van obesitas), door laparoscopie

241813 - 241824

Reducerende gastroplastie door plaatsen van een aanpasbare maagring ("gastric banding") (ter behandeling van obesitas)

241835 - 241846

Reducerende gastroplastie met bileopancreatische of gastro-jejunale diversie (Scopinaro, gastric bypass, duodenal switch) (ter behandeling van obesitas)

241850 - 241861

Reducerende gastroplastie met bileopancreatische of gastro-jejunale diversie (Scopinaro, gastric bypass, duodenal switch) (ter behandeling van obesitas), door laparoscopie

Bijlage 3

Verstrekking

Creatiedatum

Uitgaven

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

241776 - 241780

1-10-2007

2.378,58

17.875,47

13.746,45

17.587,00

10.006,37

711.017,36

1.141.033,38

1.430.552,94

1.708.789,77

2.131.140,33

2.212.298,36

2.250.894,51

241813 - 241824

1-10-2007

50.386,07

721.108,17

733.545,42

594.396,18

491.748,73

400.988,77

300.859,56

247.984,03

189.246,22

186.738,48

115.776,09

80.862,44

241835 - 241846

1-10-2007

37.846,28

353.238,35

400.873,02

253.975,54

233.477,54

6.146.572,00

7.576.005,10

7.618.176,10

7.731.562,82

8.043.642,53

8.209.349,76

8.018.288,50

Totaal

90.610,93

1.092.221,99

1.148.164,89

865.958,72

735.232,64

7.258.578,13

9.017.898,04

9.296.713,07

9.629.598,81

10.361.521,34

10.537.424,21

10.350.045,45



Verstrekking

Creatiedatum

Gevallen

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

241776 - 241780

1-10-2007

6

45

33

42

25

1.657

2.606

3.239

3.832

4.780

4.946

4.977

241813 - 241824

1-10-2007

122

1.714

1.692

1.345

1.113

887

659

531

405

398

248

170

241835 - 241846

1-10-2007

47

433

473

295

270

6.987

8.495

8.465

8.517

8.859

8.979

8.651

Totaal

175

2.192

2.198

1.682

1.408

9.531

11.760

12.235

12.754

14.037

14.173

13.798



Verstrekking

Omschrijving

241776 - 241780

Reducerende gastroplastie (Mason, Sleeve) (ter behandeling van obesitas)

241813 - 241824

Reducerende gastroplastie door plaatsen van een aanpasbare maagring ("gastric banding") (ter behandeling van obesitas)

241835 - 241846

Reducerende gastroplastie met bileopancreatische of gastro-jejunale diversie (Scopinaro, gastric bypass, duodenal switch) (ter behandeling van obesitas)