SÉNAT DE BELGIQUE BELGISCHE SENAAT
________________
Session 2021-2022 Zitting 2021-2022
________________
17 décembre 2021 17 december 2021
________________
Question écrite n° 7-1432 Schriftelijke vraag nr. 7-1432

de Tom Ongena (Open Vld)

van Tom Ongena (Open Vld)

à la ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique

aan de minister van Binnenlandse Zaken, Institutionele Hervormingen en Democratische Vernieuwing
________________
Drogues - Drogues liquides - Drogue à base de sirop pour la toux - Production et circulation - Chiffres et tendances - Lutte - Mesures - Jeunes - Protection Drugs - Vloeibare drugs - Drug op basis van hoestsiroop - Productie en omloop - Cijfers en tendensen - Strijd - Maatregelen - Jongeren - Bescherming 
________________
stupéfiant
jeune
médicament
pharmacie
toxicomanie
verdovend middel
jongere
geneesmiddel
apotheek
drugverslaving
________ ________
17/12/2021Verzending vraag
(Einde van de antwoordtermijn: 20/1/2022)
20/1/2022Antwoord
17/12/2021Verzending vraag
(Einde van de antwoordtermijn: 20/1/2022)
20/1/2022Antwoord
________ ________
Aussi posée à : question écrite 7-1430
Aussi posée à : question écrite 7-1431
Aussi posée à : question écrite 7-1430
Aussi posée à : question écrite 7-1431
________ ________
Question n° 7-1432 du 17 décembre 2021 : (Question posée en néerlandais) Vraag nr. 7-1432 d.d. 17 december 2021 : (Vraag gesteld in het Nederlands)

La police a récemment découvert une nouvelle drogue, que l'on appelle la «lean», lors d'un contrôle dans la commune de Hoeselt en province de Limbourg (cf. https://www.vrt.be/vrtnws/nl/2021/11/29/3 mannen tegengehouden in hoeselt met nieuwe drug lean op zak/). Juste avant le contrôle, les occupants du véhicule arrêté avaient jeté hors de l'habitacle deux autres bouteilles contenant cette drogue qu'ils avaient achetée à Hasselt.

La «lean» est aussi connue dans le milieu sous les noms de «purple drank» ou «syrup». Il s'agit d'une nouvelle drogue à base de sirop pour la toux dilué avec du soda ou auquel on ajoute des bonbons. La boisson peut avoir un effet euphorisant en raison de la codéine et de la prométhazine qu'elle contient.

Les médecins prescrivent parfois de la codéine et de la prométhazine. La codéine est un puissant analgésique et la prométhazine agit contre les allergies. Le problème est que les utilisateurs les mélangent parfois sans respecter les doses et peuvent par accident en absorber des quantités trop importantes (cf. https://www.drugsinfo.nl/overige middelen/wat is drug lean).

Ces substances procurent peu de sensations à un faible dosage. À un dosage élevé, en revanche, elles peuvent rendre rêveur et provoquer un état d'euphorie et de relaxation. Les consommateurs décrivent souvent qu'ils ressentent une sensation de chaleur, de bien-être et d'ébriété. Une dose (trop) élevée peut donner lieu à des situations dangereuses telles qu'une crise d'épilepsie.

La «lean» peut créer une dépendance, surtout lorsqu'elle est consommée quotidiennement. En cas d'arrêt brutal de la consommation, des sensations de manque peuvent survenir : le consommateur ne se sent pas bien, transpire, a des sueurs froides, la chair de poule, le nez qui coule, des crampes à l'estomac et des douleurs dans les bras et les jambes. Il peut aussi souffrir de vomissements et de diarrhée. Ces troubles peuvent apparaître après une consommation intensive.

Cette drogue est relativement nouvelle et peu connue en Belgique.

En ce qui concerne le caractère transversal de la question : les différents gouvernements et maillons de la chaîne de sécurité se sont accordés sur les phénomènes qui doivent être traités en priorité au cours des quatre prochaines années. Ceux-ci sont définis dans la Note-cadre de sécurité intégrale et dans le Plan national de sécurité pour la période 2016-2019 et ont fait l'objet d'un débat lors d'une conférence interministérielle à laquelle les acteurs de la police et de la justice ont également participé. Cette question concerne dès lors une compétence partagée avec les Communautés, lesquelles interviennent surtout dans le volet préventif.

Je voudrais dès lors poser les questions suivantes au ministre :

1) Dans quelle mesure connaissez-vous la problématique des drogues à base de sirop pour la toux et de la «lean» en particulier ? Avez-vous déjà reçu des signalements à ce sujet ou des dossiers ont-ils déjà été portés devant la justice ? Si oui, de combien de cas s'agit-il et qu'en avez-vous fait ? Veuillez étayer votre réponse.

2) Dans quelle mesure savez-vous que cette drogue est en circulation ? Avez-vous déjà pris des mesures en la matière ? Si oui, lesquelles et quel en est le coût ? Des résultats concrets ont-ils déjà été enregistrés ?

3) Avez-vous des contacts à ce sujet avec les pays voisins ? Si oui, avez-vous reçu des informations concrètes concernant cette problématique au cours de l'année écoulée ? Quelles suites y avez-vous données ? Veuillez détailler votre réponse.

4) Pouvez-vous fournir des statistiques pour les trois dernières années sur le nombre d'arrestations dont des drogues liquides de ce type constituaient le motif principal ? Veuillez, si possible, ventiler ces statistiques par Région ? Y a-t-il des tendances à observer ?

5) Comment peut-on protéger au mieux les jeunes contre cette nouvelle drogue ? Selon vous, comment les écoles peuvent-elles aborder le problème concrètement ? L'approche de sensibilisation actuelle suffit-elle selon vous ou doit-elle être quelque peu adaptée ? Le cas échéant, que faudrait-il adapter et vous concertez-vous à ce sujet avec les Communautés ?

6) Comment peut-on informer les pharmaciens à ce propos ? Le département de la Santé publique émet-il déjà des directives concernant la codéine et la prométhazine, ainsi que la possibilité de les détourner de leur usage normal pour produire de la drogue ? Si oui, pouvez-vous les décrire en détail ?

7) Des cas de dépendance à la «lean» ou à d'autres drogues liquides similaires ont-ils déjà été signalés par des centres de désintoxication ? Si oui, combien de cas au cours des trois dernières années et dans quelles Régions ? Observe-t-on des tendances particulières ?

8) Selon vous, est-il possible que cette nouvelle drogue produite à partir de médicaments délivrés par des pharmaciens donne lieu à une modification de la législation actuelle sur les drogues ? Si oui, pouvez-vous expliquer votre point de vue en détail ? Si non, pour quelle raison ?

9) Y a-t-il des signes indiquant que cette drogue est produite et distribuée localement ou qu'elle est importée de l'étranger ? Dans le second cas, de quel pays provient-elle, comment aboutit-elle en Belgique et comment lutter contre son importation ?

 

In het Limburgse Hoeselt heeft de politie bij een controle onlangs een nieuwe drug ontdekt, genaamd «Lean» (cf. https://www.vrt.be/vrtnws/nl/2021/11/29/3-mannen-tegengehouden-in-hoeselt-met-nieuwe-drug-lean-op-zak/). De mannen in de auto hadden net voor de controle nog twee andere flessen uit de auto gegooid. Ze waren de drugs gaan kopen in Hasselt.

«Lean» staat ook wel bekend in het milieu als «Purple drank» of «Syrup». Het is een nieuwe drug op basis van hoestsiroop die aangelengd wordt met frisdrank of snoep. De stoffen in het drankje kunnen een roes opwekken door de codeïne en promethazine die erin zijn verwerkt.

Codeïne en promethazine zijn medicijnen die soms worden voorgeschreven door de dokter. Codeïne is een sterke pijnstiller en promethazine is een geneesmiddel tegen allergieën. Het probleem is dat mensen soms de medicijnen in de verkeerde hoeveelheid mengen. Daardoor kunnen ze per ongeluk te veel binnenkrijgen (cf. https://www.drugsinfo.nl/overige-middelen/wat-is-drug-lean).

In lage dosering merkt de gebruiker weinig. Maar bij hogere doseringen kun je in een roes komen en worden mensen er dromerig en ontspannen door. Gebruikers omschrijven vaak een warm, blij en alcoholachtig gevoel. Een (te) hoge dosis kan leiden tot gevaarlijke situaties, zoals een epileptische aanval.

Een verslaving aan «Lean» kan voor komen, zeker wanneer het dagelijks wordt gebruikt. Wanneer de gebruiker dan in één keer stopt met het gebruik, kunnen er afkickverschijnselen optreden. De gebruiker voelt zich ziek, zweet, is klam en koud, heeft kippenvel, een loopneus, buikkrampen en pijn in armen en benen. Ook kan hij of zij last hebben van braken en diarree. Na heftig gebruik kunnen deze klachten optreden.

In België is de drug relatief nieuw en onbekend.

Wat betreft het transversaal karakter van de vraag: de verschillende regeringen en schakels in de veiligheidsketen zijn het eens over de fenomenen die de komende vier jaar prioritair moeten worden aangepakt. Die staan gedefinieerd in de Kadernota Integrale Veiligheid en het Nationaal Veiligheidsplan voor de periode 2016-2019, en werden besproken tijdens een Interministeriële Conferentie, waarop ook de politionele en justitiële spelers aanwezig waren. Het betreft aldus een transversale aangelegenheid met de Gemeenschappen waarbij de rol van de Gemeenschappen vooral ligt in het preventieve luik.

Graag had ik dan ook volgende vragen voorgelegd aan de geachte minister:

1) In hoeverre bent u bekend met de problematiek omtrent drugs op basis van hoestsiroop, en in het bijzonder «Lean»? Heeft u reeds meldingen hierover gehad of werden er hieromtrent reeds zaken voorgeleid? Indien ja, hoeveel en wat deed u ermee? Gelieve dit te staven.

2) In hoeverre is er bij u bekend dat deze drug in omloop is? Heeft u reeds maatregelen hiertegen genomen? Indien ja, welke zijn dit? Hoeveel bedragen de kosten? Zijn er reeds concrete resultaten?

3) Heeft u contact met de buurlanden in verband met deze problematiek? Indien ja, heeft u concrete kennisgevingen gekregen omtrent deze problematiek in het jongste jaar? Heeft u vervolgens iets hiermee gedaan? Gelieve toe te lichten.

4) Indien mogelijk, gelieve de statistieken te geven van het aantal arrestaties dat de jongste drie jaar verricht werd waarbij soortgelijke vloeibare drugs de hoofdfactor was. Gelieve deze statistieken uit te splitsen per Gewest indien mogelijk. Zijn hier tendensen uit te bemerken?

5) Hoe kan men de jongeren het beste beschermen tegen deze nieuwe drug? Hoe kunnen scholen dit volgens u concreet aanpakken? Is de huidige sensibiliseringsaanpak volgens u voldoende of moet er iets aangepast worden? Indien ja, wat moet aangepast worden en gaat u hieromtrent in overleg met de Gemeenschappen?

6) Hoe kan men apothekers hieromtrent inlichten? Zijn er reeds richtlijnen omtrent codeïne en promethazine vanuit departement Volksgezondheid en het feit dat deze stoffen misbruikt kunnen worden om drugs te produceren? Indien ja, kan u deze uitgebreid toelichten?

7) Zijn er reeds meldingen geweest van verslavingscentra omtrent deze drug «Lean» of andere soortgelijke vloeibare drugs? Indien ja, hoeveel in de jongste drie jaar, hoeveel precies en in welke Gewesten? Zijn er trends te bemerken?

8) Acht u het mogelijk dat deze nieuwe drug, die gemaakt wordt met middelen die verstrekt worden door apothekers, voor een aanpassing zal zorgen omtrent de huidige drugswetgeving? Indien ja, gelieve in detail te illustreren. Indien nee, licht toe.

9) Zijn er indicaties dat deze drugs lokaal worden geproduceerd en verhandeld of wordt het geïmporteerd vanuit het buitenland? Indien het laatste van toepassing is, vanuit waar komt het en hoe vindt het zijn weg tot hier? En hoe kan hiertegen opgetreden worden?

 
Réponse reçue le 20 janvier 2022 : Antwoord ontvangen op 20 januari 2022 :

1) En 2021, la section DJSOC (Direction centrale de la lutte contre la criminalité grave et organisée)/Drogues a reçu cinq rapports concernant des liquides suspects qui pourraient être liés à du «Lean».

Deux rapports ont été reçus de la zone de police de Gand, un de la zone de police des Ardennes flamandes, un de la zone de police de Blankenberge/Zuienkerke et un de la zone de police de Damme/Knokke-Heist.

Dans l’un de ces cas (ZP Gand), après analyse par l’Institut national de criminalistique et de criminologie (INCC), aucun produit illégal ou réglementé n’a été trouvé dans le liquide.

L’analyse de deux autres cas a révélé la présence de prométhazine et de codéine.

Dans un cas, un mineur a déclaré qu’il avait utilisé du «Lean». Il avait fait un mélange de sirop contre la toux, de boisson gazeuse et de Xanax. Le produit lui-même n’a pas été trouvé.

Enfin, un rapport s’est avéré être basé sur des informations provenant de Gand, où il était question de commerce de «Lean» à Gand. Cependant, cela n’a pas donné lieu à une enquête plus approfondie en raison du manque d’éléments.

Jusqu’à présent, on peut donc dire que les rapports sur le «Lean» sont restés assez limités et qu’ils sont apparus de manière plutôt sporadique.

2) DJSOC/Drogues a contacté l’Agence fédérale des médicaments et des produits de santé (AFMPS) et Sciensano dès qu’il a reçu le premier rapport sur le «Lean». À cette époque, l’AFMPS n’avait pas encore reçu de rapports de pharmaciens faisant état d’une demande accrue de sirop antitussif contenant de la prométhazine ou de la codéine.

Sciensano ne semblait pas non plus avoir reçu de rapports d’incidents impliquant le «Lean».

DJSOC/Drogues a diffusé une alerte via les CIC (centres d’information et de communication de l’arrondissement) à tous les services de police.

3) Aux Pays-Bas, le «Lean» fait également son apparition dans certains environnements, mais là aussi, on ne parle pas d’un problème majeur.

Grâce à nos collègues néerlandais, nous avons obtenu une fiche d’information sur le «Lean», qui a été distribué aux forces de police via les CIC. Cette fiche «Lean» a également été envoyée pour information à l’AFMPS, Sciensano, les douanes et l’INCC.

4) La Banque de données nationale générale (BNG) est une base de données policières dans laquelle sont enregistrés les faits sur base de procès-verbaux résultant des missions de police judiciaire et administrative. Elle permet de réaliser des comptages sur différentes variables statistiques telles que le nombre de faits enregistrés, les modus operandi, les objets liés à l’infraction, les moyens de transport utilisés, les destinations de lieu, etc.

Le tableau ci-dessous reprend le nombre de faits enregistrés par les services de police en matière de drogues (selon une répartition par classe) auxquels l’objet Codéine/médicament (classé stupéfiant) est couplé dans la BNG, tels qu’ils sont enregistrés sur base des procès-verbaux, pour les années 2018-2020 et le premier semestre 2021, aux niveaux national (tableau 1) et régional (tableau 2). Les données proviennent de la banque de données clôturée à la date du 22 octobre 2021.

Tableau 1: nombre de faits enregistrés en matière de drogues (selon une répartition par classe) auxquels l’objet Codéine/médicament (classé stupéfiant) est couplé dans la BNG, au niveau national




2018

2019

2020

2021 Sem.1

Drogues

Détention

Codéine/médicament (classé stupéfiant)

5

4

5

2

Drogues

Importation et exportation

Codéine/médicament (classé stupéfiant)

 

4

 

 

Drogues

Commerce

Codéine/médicament (classé stupéfiant)

1

3

6

1

Drogues

Autres

Codéine/médicament (classé stupéfiant)

 

 

1

 

Tableau 2: nombre de faits enregistrés en matière de drogues (selon une répartition par classe) auxquels l’objet Codéine/médicament (classé stupéfiant) est couplé dans la BNG, au niveau régional





2018

2019

2020

2021 Sem.1

Région de Bruxelles-Capitale

Drogues

Importation et exportation

Codéine/médicament (classé stupéfiant)

 

1

 

 

Drogues

Autres

Codéine/médicament (classé stupéfiant)

 

 

1

 

Région flamande

Drogues

Détention

Codéine/médicament (classé stupéfiant)

4

2

4

2

Drogues

Importation et exportation

Codéine/médicament (classé stupéfiant)

 

2

 

 

Drogues

Commerce

Codéine/médicament (classé stupéfiant)

1

2

5

1

Région wallonne

Drogues

Détention

Codéine/médicament (classé stupéfiant)

1

2

1

 

Drogues

Importation et exportation

Codéine/médicament (classé stupéfiant)

 

1

 

 

Drogues

Commerce

Codéine/médicament (classé stupéfiant)

 

1

1

 

Les chiffres sont trop faibles pour parler de réelles tendances, la hausse la plus notable étant toutefois constatée pour la classe «Commerce», passant de 1 à 6 faits de 2018 à 2020 au niveau national, hausse par ailleurs observée essentiellement en Région flamande (1 à 5 faits de 2018 à 2020).

S’agissant des chiffres relatifs au nombre d’arrestations, je dois informer l’honorable membre que celles-ci ne sont pas reprises dans la BNG.

5), 7) & 8) Ces questions parlementaires ne relèvent pas de mes compétences mais de la compétence du ministre de la Santé publique.

6) L’AFMPS a été informée par DJSOC/Drogues dès le premier rapport et a fait le nécessaire au sein de son propre réseau.

9) Le «Lean» est en soi assez facile à produire et peut être produit localement. Pour l’instant, il n’y a pas d’indication ou d’élément permettant de conclure à un commerce organisé de ce produit.

1) De sectie DJSOC (Centrale directie van de bestrijding van de zware en georganiseerde criminaliteit)/Drugs heeft in 2021 vijf meldingen gekregen betreffende verdachte vloeistoffen die mogelijk zouden beantwoorden aan «Lean».

Het ging om twee meldingen van de politiezone Gent, één van de politiezone Vlaamse Ardennen, één van de politiezone Blankenberge/Zuienkerke en één van de politiezone Damme/Knokke-Heist.

In één van de gevallen (PZ Gent) bleek, na analyse door het Nationaal Instituut voor criminalistiek en criminologie (NICC), in de vloeistof geen illegale, noch gereglementeerde producten te worden aangetroffen.

Uit analyse van twee andere gevallen bleek men wel de aanwezigheid van promethazine en codeïne gedetecteerd te hebben.

In één geval verklaarde een minderjarige «Lean» te hebben gebruikt. Hij had een mix gemaakt van hoestsiroop, frisdrank en Xanax. Het product op zich werd toen niet meer aangetroffen.

Tenslotte bleek één melding gebaseerd te zijn op informatie vanuit het Gentse waarbij sprake was dat «Lean» zou verhandeld worden in het Gentse. Dit leidde echter niet tot een verder onderzoek bij gebrek aan elementen.

Tot op heden kan dus gesteld worden dat de meldingen aangaande «Lean» eerder beperkt bleven en dat dit eerder sporadisch opdook.

2) Vanaf de eerste melding rond «Lean» werd door DJSOC/Drugs contact opgenomen met het Federaal Agentschap voor geneesmiddelen en gezondheidsproducten (FAGG) en Sciensano. Het FAGG bleek toen nog geen meldingen te hebben ontvangen vanuit de apothekers dat er een verhoogde vraag was naar hoestsiroop met promethazine of codeïne.

Ook Sciensano bleek op dat moment nog geen meldingen te hebben ontvangen van incidenten met «Lean».

Vanuit DJSOC/Drugs werd via de AIK’s (arrondissementeel informatie kruispunten) een aandachtsvestiging verspreid aan alle politiediensten.

3) In Nederland duikt «Lean» ook op in bepaalde milieus, maar ook hier wordt niet gesproken van een groot probleem.

Via de Nederlandse collega’s werd een factsheet bekomen aangaande «Lean» die verspreid werd via de AIK’s aan de politiediensten. Deze factsheet «Lean» werd ook ter info overgemaakt aan het FAGG, Sciensano, de Douane en het NICC.

4) De Algemene Nationale Gegevensbank (ANG) is een politiedatabank waarin feiten geregistreerd worden op basis van processen-verbaal die voortvloeien uit de missies van de gerechtelijke en bestuurlijke politie. Zij laat toe om tellingen uit te voeren op verschillende statistische variabelen, zoals het aantal geregistreerde feiten, de modus operandi, de voorwerpen gehanteerd bij het misdrijf, de gebruikte vervoermiddelen, de bestemmingen-plaats, enz.

De onderstaande tabel bevat het aantal door de politie geregistreerde feiten inzake drugs (met een opdeling per klasse), waaraan in de ANG het voorwerp Codeïne/Geneesmiddel (geklasseerd als drug) is gekoppeld, zoals geregistreerd in de ANG op basis van de processen-verbaal, voor de jaren 2018-2020 en het eerste semester van 2021 op nationaal niveau (tabel 1) en gewestelijk niveau (tabel 2). Deze gegevens zijn afkomstig uit de databankafsluiting van 22 oktober 2021.

Tabel 1: aantal feiten inzake drugs (met een opdeling per klasse), waaraan in de ANG het voorwerp Codeïne/Geneesmiddel (geklasseerd als drug) is gekoppeld, op nationaal niveau




2018

2019

2020

2021 Sem.1

Drugs

Bezit

Codeïne/medicijn (geklasseerd als drug)

5

4

5

2

Drugs

In- en uitvoer

Codeïne/medicijn (geklasseerd als drug)

 

4

 

 

Drugs

Handel

Codeïne/medicijn (geklasseerd als drug)

1

3

6

1

Drugs

Andere

Codeïne/medicijn (geklasseerd als drug)

 

 

1

 

Tabel 2: aantal feiten inzake drugs (met een opdeling per klasse), waaraan in de ANG het voorwerp Codeïne/Geneesmiddel (geklasseerd als drug) is gekoppeld, op gewestelijk niveau





2018

2019

2020

2021 Sem.1

Brussels Hoofdstedelijk Gewest

Drugs

In- en uitvoer

Codeïne/medicijn (geklasseerd als drug)

 

1

 

 

Drugs

Andere

Codeïne/medicijn (geklasseerd als drug)

 

 

1

 

Vlaams Gewest

Drugs

Bezit

Codeïne/medicijn (geklasseerd als drug)

4

2

4

2

Drugs

In- en uitvoer

Codeïne/medicijn (geklasseerd als drug)

 

2

 

 

Drugs

Handel

Codeïne/medicijn (geklasseerd als drug)

1

2

5

1

Waals Gewest

Drugs

Bezit

Codeïne/medicijn (geklasseerd als drug)

1

2

1

 

Drugs

In- en uitvoer

Codeïne/medicijn (geklasseerd als drug)

 

1

 

 

Drugs

Handel

Codeïne/medicijn (geklasseerd als drug)

 

1

1

 

De grootheid van de cijfers is aan de lage kant om uitspraken te doen over tendensen, maar de meest opvallende stijging is er voor de klasse «Handel», van 1 naar 6 feiten van 2018 tot 2020 op nationaal niveau, en deze stijging wordt vooral waargenomen in het Vlaams Gewest (1 naar 5 feiten van 2018 tot 2020).

Aangaande cijfergegevens betreffende het aantal arrestaties, dienen wij het geachte lid mee te delen dat dit geen deel uitmaakt van de ANG.

5), 7) & 8) Deze parlementaire vragen vallen niet onder mijn bevoegdheden maar behoren tot die van de minister van Volksgezondheid.

6) Het FAGG werd door DJSOC/Drugs vanaf de eerste melding in kennis gesteld en ging binnen hun eigen netwerk het nodige doen.

9) «Lean» is op zich vrij gemakkelijk te produceren en kan lokaal worden geproduceerd. Voorlopig zijn er geen aanwijzingen of elementen voorhanden die wijzen op een georganiseerde handel in dit product.