SÉNAT DE BELGIQUE | BELGISCHE SENAAT | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Session 2016-2017 | Zitting 2016-2017 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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26 octobre 2016 | 26 oktober 2016 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Question écrite n° 6-1074 | Schriftelijke vraag nr. 6-1074 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
de Jean-Jacques De Gucht (Open Vld) |
van Jean-Jacques De Gucht (Open Vld) |
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au ministre de la Justice |
aan de minister van Justitie |
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Terrorisme - Passé criminel - Recrutement de criminels dans des réseaux jihadistes - Nouvelle étude - Radicalisation dans les prisons - Perte de contrôle dans certaines prisons | Terrorisme - Crimineel verleden - Rekrutering van criminelen in jihadistische netwerken - Nieuwe studie - Radicalisering in gevangenissen - Verlies van controle in sommige gevangenissen | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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terrorisme extrémisme délinquance établissement pénitentiaire radicalisation |
terrorisme extremisme misdadigheid strafgevangenis radicalisering |
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Question n° 6-1074 du 26 octobre 2016 : (Question posée en néerlandais) | Vraag nr. 6-1074 d.d. 26 oktober 2016 : (Vraag gesteld in het Nederlands) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Je me réfère à l'étude publiée récemment par le Centre for the Study of Radicalisation and Political Violence (ICSR - Centre international pour l'étude de la radicalisation) du professeur Peter R. Neuman (Criminal past, Terrorist Futures, European Jihadists and the new Crime-terror Nexus, Peter R. Neuman, Rajan Basra et Claudia Brunner, ICSR - Kings College, 2016). Cette étude pointe un phénomène inquiétant, à savoir que des réseaux jihadistes recrutent des criminels violents et ce, dans tous les pays de l'Union européenne, entre autres la France, les Pays-Bas et la Belgique. L'étude qui a également examiné des dossiers de terrorisme belges, souligne quelques leçons importantes que l'autorité doit tirer en matière de contrôle et de lutte contre le terrorisme. Je me réfère également à la question écrite n° 6-998 que j'ai posée le 7 juillet 2016, et à la réponse fournie par le ministre de l'Intérieur. Ce dernier y confirmait le lien qui avait été établi antérieurement entre criminels et jihadistes. Le ministre a confirmé que 80 % des combattants en Syrie avaient déjà eu affaire à la police et à la justice. L'étude précitée confirme formellement que les réseaux jihadistes recrutent sciemment des criminels ayant déjà été condamnés. La majorité des recrues ont des antécédents criminels, et c'est une situation sans précédent étant donné que par le passé, les organisations terroristes jihadistes mettaient l'accent sur le respect de la doctrine «pure». On voit alors apparaître un groupe de jihadistes dangereux pour qui la violence est non seulement un but sacré mais surtout un mode de vie. Des criminels sont séduits par un plaidoyer qui prône le repos éternel et les autorise à continuer à commettre des crimes comme moyen d'accéder au martyre. L'accent n'est plus mis sur la doctrine stricte mais plutôt sur une «aventure» et sur un sentiment de fraternité et de solidarité. Ainsi, Alain G. de la Sûreté de l'État indique dans un article publié dans le journal The Independent que le groupe État islamique peut être considéré comme un prolongement des formes urbaines de criminalité pour de nombreux États membres européens. Tout cela conduit à une radicalisation plus rapide, qui s'opère parfois en quelques semaines seulement. Les prisons joueront un rôle de plus en plus important dans la poursuite de la radicalisation, étant donné le nombre élevé de jihadistes condamnés. Le professeur Neuman a rassemblé de nombreux témoignages de jihadistes disant que la prison est la meilleure école. La Belgique est explicitement pointée du doigt par le professeur Neuman, et je le cite: «Some prisons in Belgium and France have simply lost control» (certaines prisons belges et françaises ont tout simplement perdu le contrôle) (cf. http://www.independent.co.uk/news/world/europe/isis-recruiting-violent-criminals-gang-members-drugs-europe-new-crime-terror-nexus-report-drugs-a7352271.html). Quant au caractère transversal de la question: les différents gouvernements et tous les chaînons du système de sécurité sont d'accord sur les phénomènes contre lesquels il faudra lutter en priorité ces quatre prochaines années. Ils sont définis dans la note cadre de Sécurité intégrale et le Plan national de sécurité pour la période 2016-2019, et ont été débattus lors d'une conférence interministérielle à laquelle les acteurs de la police et de la justice ont également participé. La lutte contre le terrorisme et la radicalisation est une des principales priorités. La présente question, relative à lutte contre la radicalisation et à la déradicalisation, porte sur une compétence transversale communautaire. J'aimerais dès lors obtenir une réponse aux questions suivantes: 1) Comment réagissez-vous à l'étude (10 octobre 2016) du professeur Peter Neuman, chef de département de l'ICSR (Centre international pour l'étude de la radicalisation), dans laquelle il dit explicitement que dans certaines prisons belges, on a perdu tout contrôle en matière de radicalisation? Pouvez-vous réfuter cette grave accusation et me dire quels programmes et mesures existent concrètement, et ce, pour chacune des prisons belges? Je souhaiterais obtenir des explications détaillées étant donné la gravité des accusations portées. 2) Pouvez-vous me dire, très concrètement, combien d'équivalents temps plein sont affectés à la lutte contre la radicalisation dans chacune des prisons? 3) Où y a-t-il encore des maillons faibles et que comptez-vous encore faire à cet égard? |
Ik verwijs naar de onlangs vrijgegeven studie van de International Centre for the Study of Radicalisation and Political Violence (ICSR) van professor Peter R. Neuman (Criminal past, Terrorist Futures, European Jihadists and the new Crime-terror Nexus, Peter R. Neuman, Rajan Basra en Claudia Brunner, ICSR - Kings College, 2016). Deze studie wijst op een onrustwekkend fenomeen waarbij jihadistische netwerken rekruteren onder gewelddadige criminelen en dit in alle landen van de Europese Unie, waaronder Frankrijk, Nederland en België. Het onderzoek, dat ook Belgische terreurdossiers tegen het licht hield, wijst op enkele belangrijke lessen die de overheid moet trekken inzake handhaving en terreurbestrijding. Ik verwijs tevens naar mijn eerdere schriftelijke vraag nr. 6-998 dd. 7 juli 2016 en het antwoord van de minister van Binnenlandse Zaken. Hierin bevestigde deze de eerder naar voor geschoven link tussen criminelen en jihadisten. De minister bevestigde dat 80 % van de zogenaamde Syriëstrijders reeds eerder gekend waren bij politie en justitie. De hierboven aangehaalde studie bevestigt formeel dat de jihadistische netwerken bewust ronselen onder eerder veroordeelde criminelen. De meerderheid van de rekruten blijken een criminele voorgeschiedenis te hebben en dit is zonder weerga daar jihadistische terreurorganisaties in het verleden de nadruk legden op het naleven van de « zuivere » leer. Er ontstaat aldus een gevaarlijke groepering van jihadisten voor wie geweld niet alleen een heilig doel is maar vooral een levenswijze. Criminelen worden verleidt met een betoog dat het bekomen van de zielsrust naar voor schuift waarbij criminelen verdere criminele feiten mogen aangaan en waarbij deze zich inschrijven in het pad naar het martelaarschap. De nadruk ligt niet langer op de strenge leer maar veeleer op het benadrukken van een « avontuur » en een gevoel van broederschap en verbondenheid. Alain G. van de Staatsveiligheid stelt aldus in een artikel in « The Independent » dat de groep IS kan worden beschouwd als een verlengstuk van stedelijke vormen van criminaliteit voor vele Europese Lidstaten. Dit alles leidt tot een snellere radicalisering waarbij enkele weken soms volstaan. De gevangenissen zullen een steeds belangrijkere rol spelen in verdere radicalisering gezien het hoge aantal veroordeelde jihadisten. Professor Neuman verzamelde vele getuigenissen vanwege jihadisten waarin zij stelden dat de gevangenis de beste leerschool is. België wordt expliciet met de vinger gewezen door professor Neuman en ik citeer : « Some prisons in Belgium and France have simply lost control » (cf. http://www.independent.co.uk/news/world/europe/isis-recruiting-violent-criminals-gang-members-drugs-europe-new-crime-terror-nexus-report-drugs-a7352271.html). Wat betreft transversaal karakter van de vraag : de verschillende regeringen en schakels in de veiligheidsketen zijn het eens over de fenomenen die de komende vier jaar prioritair moeten worden aangepakt. Die staan gedefinieerd in de kadernota Integrale Veiligheid en het Nationaal Veiligheidsplan voor de periode 2016–2019, en werden besproken tijdens een Interministeriële Conferentie, waarop ook de politionele en justitiële spelers aanwezig waren. Het fenomeen van de strijd tegen het terrorisme en de radicalisering is één van de grote prioriteiten. Deze vraag valt onder een transversale gemeenschapsaangelegenheid betreffende de strijd tegen radicalisering en de deradicalisering. Ik had dan ook graag een antwoord gekregen op de volgende vragen : 1) Hoe reageert u op de stelling van 10 oktober 2016 vanwege professor en departementshoofd van de ICSR, Peter Neuman, waarin hij expliciet meedeelt dat in sommige Belgische gevangenissen men alle controle kwijt is wat betreft radicalisering ? Kan u deze zware aantijging weerleggen en meedelen welke programma's en maatregelen er concreet lopen en dit voor alle Belgische gevangenissen in detail ? Graag een uitvoerige toelichting gezien de zware aantijgingen. 2) Kan u zeer concreet en becijferd meedelen hoeveel personeelsleden per gevangenis in full time equivalenten ingezet worden in de strijd tegen deradicalisering ? 3) Waar zijn er nog zwakke schakels en wat wil u hieromtrent nog doorvoeren ? |
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Réponse reçue le 20 avril 2017 : | Antwoord ontvangen op 20 april 2017 : | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
1) Les recommandations que formule le
professeur Peter R. Neuman figurent en soi dans le plan d’action
‘La lutte contre la radicalisation dans les prisons’ de
la Direction générale des Etablissements pénitentiaires
(DG EPI) et concernent des points d’action que la DG EPI prend
à cœur. Ses recommandations
sont plus précisément: Aperçu des réalisations importantes :
2) Pratiquement l'ensemble du personnel de la DG EPI est concerné par la problématique de la radicalisation. Tous les services et groupes de personnel de l’organisation, en particulier les prisons, contribuent en fonction de leur capacité propre à la réalisation des points d’action du plan d’action. Il n’est pas possible de dire concrètement combien d’équivalents plein temps cela représente. Pour la plupart des collaborateurs, cela fait partie de leurs fonction et responsabilités sur une base quotidienne mais ils n’y pas sont pas occupés en permanence. La politique en matière de radicalisation menée par la DG EPI comporte deux volets. D’une part, elle est axée sur la prévention de la radicalisation durant la détention et, d’autre part, sur l’endiguement et l’encadrement adapté des détenus radicalisés. En ce qui concerne le premier volet, la radicalisation relève de la responsabilité de l’ensemble du personnel pénitentiaire, qui est formé par phases afin d’être attentif au quotidien aux signes de radicalisation dans les prisons. En qui concerne le second volet, des groupes de personnel (surveillance, directions des prisons, services psychosociaux, cellule extrémisme, etc.) sont chargés de cette mission à temps plein ou partiel au sein des prisons et de l’administration centrale et ont bénéficié d’une formation spécialisée à cet effet. Afin de donner une idée du nombre de collaborateurs concernés, voici un aperçu des initiatives dans le domaine de la formation sur la radicalisation et du nombre de membres du personnel formés : Formation spécialisée en matière de radicalisation L’ensemble du personnel de surveillance des sections sécurisées Deradex de Hasselt et d'Ittre, ainsi que des directeurs de prison et des collaborateurs des services psychosociaux des sections Deradex et des cinq prisons satellites ont bénéficié d'une formation spécialisée sur la radicalisation adaptée à leur fonction. Dans la région Sud, cette formation a déjà été ouverte également au personnel de surveillance des prisons satellites (Saint-Gilles, Lantin et Andenne). La cellule Extrémisme, les directions régionales et des membres du service psychosocial central ont également suivi cette formation. Un module de formation spécifique sur la radicalisation a en outre été ajouté à la formation destinée au personnel de surveillance et à d'autres collaborateurs de la section pour l'exécution des mesures de sécurité particulières individuelles (AIVB) de la prison de Bruges. Dans la majorité des autres prisons, des membres de la direction et du SPS ont entre-temps également suivi cette formation spécialisée. Voici une vue d’ensemble du nombre de collaborateurs qui ont suivi la formation spécialisée.
Formation de base ‘radicalisation’ pour tous les agents pénitentiaires En vue de prévenir la polarisation, la DG EPI estime en outre nécessaire de sensibiliser davantage l’ensemble du personnel pénitentiaire à la diversité culturelle et de prévoir pour lui une formation de base sur l’islam et la radicalisation. Ces formations doivent informer les agents pénitentiaires sur le processus de radicalisation et leur enseigner des aptitudes à déceler des signes de radicalisation. Ceci comprend les initiatives suivantes :
à 33 ASP néerlandophones actuellement en formation à 88 ASP francophones actuellement en formation
à du côté francophone, un total de 139 membres du personnel de tous grades et fonctions ont déjà suivi cette formation. Formation destinée aux conseillers religieux et moraux dans les prisons En vue du développement d’un programme intégral de déradicalisation, la DG EPI collabore avec une équipe réputée et des formations ont été organisées fin 2016 pour les conseillers religieux et moraux des prisons. 3) Le troisième grand défi est le développement de méthodologies dans l’accompagnement de détenus radicalisés afin de réorienter leur manière de penser. C’est précisément sur ce terrain qu’il n’existe pas de techniques toutes prêtes, ni chez nous, ni à l’étranger. L’étude récente “Handbook on the management of violent extremist prisoners and the prevention of radicalization to violence in prisons” du United Nations Office on Drugs and Crime décrit, elle aussi, de manière circonstanciée les objectifs que les programmes de déradicalisation et de désengagement doivent comporter, les principes sur lesquels ils doivent être fondés et la complexité de l’organisation en réseau qui doit y être prévue, mais elle est moins explicite dès lors qu’il s’agit d’actions concrètes. Cependant, un élément d’espoir dans ce contexte est que le manuel confirme que les terrains par le biais desquels ces détenus doivent être appréhendés ne s’écartent pas fondamentalement de ce qui doit se faire à l’égard du détenu courant. Dans ce contexte également, les facilités de régime classiques (comme le travail) et l’offre classique d’aide et de services (avec la formation et le conseil comme piliers essentiels) devront contribuer à atteindre les objectifs fixés. L’impact du pilier théologique semble être encore le plus spécifique. On y donne forme dans une importante mesure par le recours aux conseillers islamiques et à l’accroissement de leur nombre, mais l’impact positif que ces personnes peuvent avoir sur le phénomène pourra se développer dans la longueur au sein d’une relation où s’installe un certain degré de confiance. |
1) De aanbevelingen die professor Peter R. Neuman formuleert, zijn
in se opgenomen in het actieplan ‘Aanpak Radicalisering in de
Gevangenissen’ van het Directoraat-generaal Penitentiaire
Inrichtingen (DG EPI) en betreffen actiepunten die het DG EPI ter
harte neemt. Zijn aanbevelingen zijn meer bepaald: Overzicht belangrijke realisaties:
2) Binnen het DG EPI is zo goed als het voltallig personeelsbestand betrokken bij de radicaliseringsproblematiek. Alle diensten en personeelsgroepen van de organisatie en in het bijzonder in de gevangenissen dragen in hun eigen capaciteit bij om de actiepunten in het actieplan te realiseren. Concreet meedelen om hoeveel voltijds equivalenten het gaat, is niet mogelijk. Voor de meeste medewerkers maakt het op dagelijkse basis deel uit van hun functie en verantwoordelijkheden, maar zij zijn er niet full- time mee bezig. Het DG EPI voert een tweesporenbeleid op vlak van radicalisering. Dat is enerzijds gericht op de preventie van radicalisering tijdens detentie en anderzijds op containment en gepaste omkadering van geradicaliseerde gedetineerden. Wat betreft het eerste luik, is radicalisering de verantwoordelijkheid van het voltallig penitentiair personeel dat gefaseerd opgeleid wordt om op dagelijkse basis in de gevangenissen attent te zijn voor signalen van radicalisering. Wat betreft het tweede luik, zijn er binnen de gevangenissen en de centrale administratie personeelsgroepen (bewaking, gevangenisdirecties, psychosociale diensten, cel extremisme, enz.) voltijds of deeltijds met deze opdracht belast en hebben daarvoor een gespecialiseerde opleiding gekregen. Om een idee te geven van het aantal betrokken medewerkers, wordt hieronder een overzicht gegeven van de initiatieven op vlak van opleiding over radicalisering en het aantal opgeleide personeelsleden. Gespecialiseerde opleiding radicalisering Het voltallig bewakingskader op de Deradex-afdelingen in Hasselt en Ittre, evenals gevangenisdirecteurs en medewerkers psychosociale diensten op de Deradex-afdelingen en in de 5 satellietgevangenissen, genoten een gespecialiseerde opleiding radicalisering aangepast aan hun functie. In regio Zuid werd deze opleiding ook al opengesteld voor het bewakingspersoneel van de satellietgevangenissen (Sint-Gillis, Lantin en Andenne). Ook de cel Extremisme, de regionale directies en leden van de centrale psychosociale dienst volgden deze opleiding. Een bijzondere opleidingsmodule radicalisering werd bovendien toegevoegd aan de opleiding voor bewaking en andere medewerkers werkzaam op de Afdeling Individuele Bijzondere Veiligheidsmaatregelen (AIBV) in de gevangenis van Brugge. In de meerderheid van de overige gevangenissen hebben directie- en PSD-leden inmiddels ook deze gespecialiseerde opleiding gevolgd. Hieronder wordt een overzicht gegeven van het aantal medewerkers dat de gespecialiseerde opleiding heeft gevolgd.
Basisopleiding ‘radicalisering’ voor alle penitentiair
personeelsleden Dit houdt volgende initiatieven in: § Toevoeging van opleidingsmodules islam en
radicalisering in de vernieuwde basisopleiding voor nieuwe
penitentiair bewakingsassistenten (PBA). à 88 Franstalige PBA’s momenteel in opleiding § De ontwikkeling van een E-learning module over radicalisering in ontwikkeling met als doelgroep alle PBA's en andere personeelsleden die in dagelijks contact komen met gedetineerden. Die module moet toelaten om de ongeveer 7000 medewerkers in de gevangenissen op te leiden die onmogelijk allemaal een opleiding kunnen volgen in de reguliere opleidingscentra. § Het uitwerken van een aanbod voortgezette opleiding ‘islam’ en ‘radicalisering’. à langs Franstalige kant volgden in totaal al 139 personeelsleden van alle graden en functies deze opleiding. Opleiding voor religieuze en morele consulenten in de gevangenissen Voor de ontwikkeling van een integraal deradicaliseringsprogramma werkt het DG EPI samen met een gereputeerd team en werden eind 2016 opleidingen georganiseerd voor de religieuze en morele consulenten in de gevangenissen. 3) De grootste uitdaging is het ontwikkelen van methodieken in de begeleiding van geradicaliseerde gedetineerden om hun manier van denken te wijzigen. En het is net op dit terrein dat er niet echt kant-en-klare technieken te rapen vallen, noch in het binnenland, noch in het buitenland. Ook de recente studie van het United Nations Office on Drugs and Crime “Handbook on the management of violent extremist prisoners and the prevention of radicalization to violence in prisons” beschrijft wel omstandig de doelstellingen die deradicaliserings- of disengagementprogramma’s moeten inhouden, de principes waarop ze moeten gebaseerd zijn en de complexiteit van de netwerkorganisatie die daarin moet voorzien maar is veel minder expliciet wanneer het op concrete acties aankomt. Wat wel hoopvol is in deze context, is dat het handboek bevestigt dat de terreinen via dewelke deze gedetineerden dienen benaderd te worden, niet fundamenteel afwijken van wat ten aanzien van de mainstream gedetineerde dient te gebeuren. Ook in deze context zullen de klassieke regimefaciliteiten (zoals tewerkstelling) en het “klassieke” hulp- en dienstverleningsaanbod (met opleiding en counseling als belangrijkste pijlers) tot de vooropgestelde doelen moeten bijdragen. De impact van de theologische pijler lijkt nog het meest specifiek te zijn. Daaraan wordt in belangrijke mate vorm gegeven via de inschakeling en de uitbreiding van het aantal islamconsulenten maar de positieve impact die deze figuren op het fenomeen kunnen hebben, is er een dat zich binnen de context van een zekere vertrouwensrelatie maar langzaam zal kunnen ontwikkelen. |