SÉNAT DE BELGIQUE BELGISCHE SENAAT
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Session 2011-2012 Zitting 2011-2012
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23 décembre 2011 23 december 2011
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Question écrite n° 5-4563 Schriftelijke vraag nr. 5-4563

de Bert Anciaux (sp.a)

van Bert Anciaux (sp.a)

à la vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales

aan de vice-eersteminister en minister van Sociale Zaken en Volksgezondheid, belast met Beliris en de Federale Culturele Instellingen
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Maisons médicales - Soins de santé - Effet positif - Chiffres Wijkgezondheidscentra - Gezondheidszorg - Positief Effect - Cijfers 
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soins de santé
centre médical
répartition géographique
statistique de la santé
gezondheidsverzorging
medisch centrum
geografische spreiding
gezondheidsstatistiek
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23/12/2011Verzending vraag
9/2/2012Antwoord
23/12/2011Verzending vraag
9/2/2012Antwoord
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Réintroduction de : question écrite 5-3630 Réintroduction de : question écrite 5-3630
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Question n° 5-4563 du 23 décembre 2011 : (Question posée en néerlandais) Vraag nr. 5-4563 d.d. 23 december 2011 : (Vraag gesteld in het Nederlands)

Quasiment tous ceux qui ont la fibre sociale confirment l'effet positif des maisons médicales. Cependant, ce concept tant loué ne trouve que difficilement sa place dans les soins de santé en Belgique.

Il m'inspire les questions suivantes :

1) La ministre reconnaît-elle les multiples effets positifs des maisons médicales ? Peut-elle les illustrer par des chiffres et d'autres données ? Identifie-t-elle aussi des aspects critiques de ce concept ? Si oui, lesquels et pourquoi ?

2) Combien de maisons médicales sont-elles actuellement actives en Belgique, dans chaque province et en Région de Bruxelles-Capitale ? La ministre dispose-t-elle d'informations quant aux maisons qui ouvriront prochainement ?

3) A-t-elle des données chiffrées sur les économies réalisées grâce aux maisons médicales ?

 

Het gecumuleerd positief effect van wijkgezondheidscentra wordt zowat door iedereen met oog en hart voor de gemeenschap bevestigd. Toch vindt dit zo bejubelde concept maar bij mondjesmaat ingang in de Belgische gezondheidszorg.

Hierover de volgende vragen:

1) Beaamt de geachte minister de cumul van positieve eigenschappen van de wijkgezondheidscentra? Kan zij deze positieve gevolgen illustreren met cijfers en andere data? Vindt zij ook punten van kritiek op het concept van de wijkgezondheidscentra, zo ja welke en waarom?

2) Hoeveel wijkgezondheidscentra zijn er momenteel operationeel in België, dit per provincie en voor het Brussels Hoofdstedelijk Gewest? Heeft de geachte minister informatie over centra die op korte termijn zullen starten?

3) Beschikt zij over cijfergegevens over de besparingen die worden gerealiseerd door de wijkgezondheidscentra?

 
Réponse reçue le 9 février 2012 : Antwoord ontvangen op 9 februari 2012 :

Notre société fait actuellement face à des défis importants tels que le vieillissement de la population, l'augmentation de la prévalence des maladies chroniques, la diminution de la durée des séjours hospitaliers, etc. Dans ce contexte, il est prioritaire de renforcer les soins de santé de première ligne, et en particulier la complémentarité des prestataires de soins de première ligne et la collaboration entre ces prestataires.

Le système des maisons médicales constitue l'une des formules intéressantes dans le cadre des défis spécifiques qui se posent actuellement dans les soins de santé (de première ligne). Les maisons médicales sont un secteur en pleine expansion. On observe une croissance pratiquement exponentielle du nombre de maisons médicales effectives.  

Notons que, pour l’Institut national d'assurance maladie-invalidité (INAMI), l’appelation « maisons médicales » ne renvoit pas à un label particulier. Il s’agit de pratiques de groupes et ont donc le même statut que toute autre pratique de groupe.  

Notons également que la pratique au forfait en lieu et place de la pratique à l’acte est accessible à tout médecin généraliste qui en fait la demande et n’est pas réservée aux seules maisons médicales. 

 1) Les avantages et répercussions positives des maisons médicales sont visibles à plusieurs niveaux.

La plupart des maisons médicales appliquent un système de paiement forfaitaire, les consultations ne coûtant rien au patient. Ce système favorise l'accessibilité financière à la première ligne.

La nécessité d'une offre de soins de santé de première ligne financièrement accessible ressort notamment d'une étude menée par Deloitte sur le comportement, les attitudes et les besoins des consommateurs de soins de santé (Survey of Health Care Consumers in Belgium, 2011). Les résultats de cette étude montrent que sur les 17 % des personnes qui déclarent ne pas consulter un médecin ou un praticien des soins de santé quand elles sont malades ou blessées, 39 % invoquent le coût élevé des soins comme motif.    

Les maisons médicales (tant celles qui appliquent un système de paiement forfaitaire que celles qui appliquent un système de paiement à l'acte) favorisent en outre une approche pluridisciplinaire et globale des soins. Les maisons médicales n'organisent pas seulement une concertation pluridisciplinaire interne de manière structurelle, elles collaborent aussi activement avec divers partenaires (stratégiques) locaux et régionaux dans les domaines de la santé et du bien-être. Dans ce cadre, elles consacrent du temps et de l'attention aux composantes tant physiques que psychiques et sociales de la santé. 

Stefanie De Winter ("Forfait versus Prestatiegeneeskunde", 2010) a étudié, au moyen d'une analyse qualitative, la perception qu'ont les médecins généralistes des deux grands systèmes de paiement en vigueur dans la médecine générale et leur possible influence sur la relation médecin-patient. Elle constate que les médecins sont clairement demandeurs d'une simplification administrative dans la médecine à l'acte. Pour de nombreux médecins, un bon soutien et une bonne organisation de la pratique sont primordiaux pour pouvoir bien fonctionner en tant que médecin. Le système forfaitaire présente un avantage à ce niveau pour les maisons médicales qui l'utilisent. 

Un autre avantage du système de paiement forfaitaire - appliqué dans la plupart des maisons médicales - est qu'il permet de consacrer du temps au développement et à la mise en œuvre d'actions de prévention et de promotion de la santé. Les maisons médicales mènent des actions - individuelles et de groupes - de prévention des maladies, destinées aussi bien à leurs propres patients qu'à la communauté locale.  

Le Centre fédéral d'expertise a effectué une comparaison du système de paiement forfaitaire et du système de paiement à l'acte en termes d'accessibilité, de qualité et de rapport coût-efficacité des soins (Annemans et al, KCE rapport 85B "Comparaison du coût et de la qualité de deux systèmes de financement des soins de première ligne en Belgique", 2008). Il ressort de cette étude que les maisons médicales appliquant le système de paiement forfaitaire obtiennent de meilleurs résultats dans le domaine des soins préventifs (vaccination et dépistage) que celles qui appliquent le paiement à l'acte.  

Dans l'étude de De Winter (2010), les médecins interrogés mettent en avant comme un point prioritaire la nécessité de porter une plus grande attention à la prévention dans le système forfaitaire. 

Jusqu'à aujourd'hui, les maisons médicales atteignent néanmoins, au niveau national, un groupe cible limité et spécifique. L'étude réalisée par le KCE (2008) constate que les maisons médicales assurent les soins des groupes les plus vulnérables de la société. 

2) L'INAMI possède des données relatives au nombre de maisons médicales qui appliquent le système forfaitaire.  

Le 1er juillet 2011, 120 maisons médicales étaient opérationnelles en Belgique, assurant au total les soins de quelque 250 000 personnes. Le 1er juillet 2011, 40 % de ces maisons médicales se trouvaient en Wallonie, 36 % à Bruxelles et 24 % en Flandre. 

Les maisons médicales étaient réparties comme suit par province et à Bruxelles: 8 à Anvers, 2 dans le Brabant wallon, 44 dans la Région de Bruxelles-Capitale, 14 dans le Hainaut, 26 à Liège, 4 dans le Limbourg, 2 dans le Luxembourg, 3 à Namur, 12 en Flandre orientale, 5 dans le Brabant flamand et aucune en Flandre occidentale. 

 Les chiffres relatifs au nombre total de maisons médicales en Belgique, tant pour ce qui est des paiements à l'acte que pour ce qui est des paiements forfaitaires, sont recueillis par les entités fédérées qui agréent les maisons médicales. Mais notons qu’une pratique de groupe, à l’acte ou au forfait, peut très bien s’établir sans qu’aucune demande d’aide ou d’agrément n’ait préalablement été demandée aux pouvoirs régionaux.

3) Les maisons médicales qui appliquent le système forfaitaire ne sont pas seulement plus intéressantes financièrement pour le patient. L'étude du KCE (2008) constate, en termes de rapport coût-efficacité, que les patients soignés dans le cadre du système forfaitaire utilisent moins les soins spécialisés que les patients soignés dans le cadre du paiement à l'acte, et qu'ils sont moins souvent hospitalisés (hormis pour des affections psychiatriques). En outre, ces patients passent moins d'examens techniques (laboratoire et imagerie médicale). S'agissant des médicaments, il apparaît que les maisons médicales prescrivent moins d'antibiotiques et plus de génériques.

Les résultats de l'étude sur les implications financières des deux systèmes de paiement sont présentés brièvement dans les deux tableaux ci-dessous.

Impact du type de système de paiement (KCE, 2008)

 

Paiement forfaitaire

Paiement à l'acte

Pour le patient

Gratuit

Ticket modérateur ou tarif selon l'accord

médico-mut

Pour la société

Coûts des deux systèmes identiques pour la société

Indicateurs de qualité

IDEM pour les deux systèmes, mais les maisons médicales qui appliquent le système forfaitaire respectent plus souvent les recommandations lors de la prescription d'antibiotiques

Prévention

Mieux (par exemple dépistage du cancer du sein, vaccination contre la grippe, etc.)

 

Efficacité (dépenses/

indicateurs de qualité)

Mieux

 

Accessibilité des soins

Mieux

 

Utilisation des soins de deuxième ligne

Moindre

 

Comparaison des grandes catégories de dépenses (KCE, 2088) :

Cohortes

 

1. Forfait

(Moyenne annuelle)

2. Acte – standardisé

(Moyenne annuelle)

Total soins

1 267

1 280

Dépenses de première ligne

216

112

Dépenses hors première ligne

1 051

1 168

DMG*

18

4

Total dépenses**

1 285

1 284

*DMG: forfait délivré par patient et par an pour la gestion du dossier médical global. Ce mode de financement est accessible aux deux types de pratiques.

** À l'exclusion des remboursements effectués dans le cadre du maximum à facturer.



Onze maatschappij staat vandaag voor belangrijke uitdagingen: de vergrijzing, de stijgende prevalentie van chronische ziekten, kortere verblijven in het ziekenhuis, enz. In die context versterken we bij voorrang de eerstelijnsgezondheidszorg, en meer bepaald de complementariteit van en samenwerking tussen de hulpverleners in de eerste lijn.  

Het systeem van de wijkgezondheidscentra vormt één van de interessante formules binnen het kader van die huidige specifieke uitdagingen in de (eerstelijns)gezondheidszorg. De wijkgezondheidscentra zijn een sector in volle ontwikkeling. Er wordt een bijna exponentiële groei van het aantal effectieve wijkgezondheidscentra vastgesteld. 

Merk op dat voor het Rijksinstituut voor Ziekte- en Invaliditeitsverzekering (RIZIV) de benaming “wijkgezondheidscentra” geen specifieke benaming vormt. Het gaat om groepspraktijken, die dus hetzelfde statuut als dat van elke andere groepspraktijk hebben. 

Verder kan ook elke huisarts de forfaitaire betaling in plaats van de betaling per prestatie aanvragen. Het zijn dus niet alleen de wijkgezondheidscentra die hiervoor in aanmerking komen.  

 1) De positieve eigenschappen en gevolgen van wijkgezondheidscentra tonen zich op verschillende gebieden.

De meeste wijkgezondheidscentra werken in een systeem van forfaitaire betaling, waarbij de raadplegingen voor de patiënt kosteloos zijn. Dit systeem bevordert de financiële toegankelijkheid tot de eerste lijn.

De nood aan een financieel toegankelijk aanbod van eerstelijnsgezondheidszorg komt onder meer naar voor in een studie over het gedrag, de attitudes en noden van de gezondheidszorgconsumenten, uitgevoerd door Deloitte (Survey of Health Care Consumers in Belgium, 2011). De resultaten tonen dat van de 17 % personen die zeggen geen arts of gezondheidsbeoefenaar te bezoeken als ze ziek of gewond zijn, 39 % aangeeft dat de reden hiervoor de hoge kost voor de zorgen is.  

De wijkgezondheidscentra (zowel degene met een systeem van forfaitaire betaling als een systeem van betaling per prestatie) bevorderen tevens een multidisciplinaire en integrale zorg. Wijkgezondheidscentra organiseren niet alleen op structurele wijze intern multidisciplinair overleg. Ze werken ook actief samen met verscheidene lokale en regionale (beleids)partners op de domeinen van gezondheid en welzijn. Ze spenderen daarbij tijd en aandacht aan zowel lichamelijke, psychische als sociale componenten van gezondheid. 

Stefanie De Winter (“Forfait versus Prestatiegeneeskunde”, 2010) onderzocht door middel van kwalitatief onderzoek de perceptie van huisartsen op de twee grote betaalsystemen in de huisartsgeneeskunde en hun mogelijke invloed op de arts-patiënt relatie. Ze stelt vast dat er in de prestatiegeneeskunde een duidelijke vraag bestaat van de artsen naar administratieve vereenvoudiging. Voor vele artsen is een goede praktijkondersteuning en -organisatie van primordiaal belang om goed te kunnen functioneren als arts. Wijkgezondheidscentra die gebruik maken van het forfaitair systeem hebben hier een voordeel. 

Een ander voordeel van het forfaitair betalingssysteem, toegepast in het merendeel van de wijkgezondheidscentra, is dat het toelaat tijd te besteden aan de ontwikkeling en uitvoering van preventieve en gezondheidsbevorderende acties. Wijkgezondheidscentra voeren zowel individuele als groepsgerichte ziektepreventie uit, naar zowel de eigen patiëntenpopulatie als de lokale gemeenschap.  

Het Kenniscentrum heeft het systeem van forfaitaire betaling en het systeem van betaling per prestatie vergeleken, en dit op het vlak van toegankelijkheid, kwaliteit en kosteneffectiviteit van de zorg (Annemans et al, KCE reports vol.85A: “Vergelijking van de kost en kwaliteit van twee financieringssystemen voor de eerstelijnszorg in België”, 2008). Uit de studie blijkt dat wijkgezondheidscentra gebaseerd op het forfaitair betalingssysteem beter scoren op vlak van preventieve zorg (vaccinatie en screening) dan bij betaling per prestatie.  

In de studie van De Winter (2010) brengen de ondervraagde artsen de grotere aandacht voor preventie in het forfaitaire systeem als een belangrijk aandachtspunt naar voren. 

Tot op de dag van vandaag bereiken, op nationaal niveau, wijkgezondheidscentra toch een beperkte en specifieke doelgroep. De studie uitgevoerd door het KCE (2008) stelt vast dat wijkgezondheidscentra de meest kwetsbare groepen in de samenleving verzorgen. 

2) Het RIZIV beschikt over gegevens met betrekking tot het aantal wijkgezondheidscentra dat werkt in een forfaitair systeem.  

Op 1 juli 2011 waren er 120 dergelijke centra operationeel in België, die in totaal de zorg opnamen van ongeveer 250 000 personen. Op 1 juli 2011 telde Wallonië 40 % van de wijkgezondheidscentra, Brussel 36 %, Vlaanderen 24 %. 

 Per provincie en voor Brussel waren er dit: 8 in Antwerpen, 2 in Waals-Brabant, 44 in het Hoofdstedelijk Brussels Gewest, 14 in Henegouwen, 26 in Luik, 4 in Limburg, 2 in Luxemburg, 3 in Namen, 12 in Oost-Vlaanderen, 5 in Vlaams-Brabant, en geen in West-Vlaanderen. 

 Cijfers over het totaal aantal wijkgezondheidscentra in België, zowel per prestatie als forfaitair, worden verzameld door de gefedereerde entiteiten die de wijkgezondheidscentra erkennen. Een groepspraktijk, met forfaitaire betaling of betaling per prestatie, kan zich echter ook vestigen zonder vooraf de lokale overheden steun of erkenning te vragen.

3) De forfaitaire centra zijn niet enkel financieel interessanter voor de patiënt. Op het vlak van kosteneffectiviteit stelt de studie van het KCE (2008) vast dat patiënten die verzorgd worden in het forfaitair stelsel, in vergelijking met patiënten die in de betaling per prestatie worden verzorgd, minder gebruik maken van specialistische zorg, en minder in het ziekenhuis worden opgenomen (behalve voor psychiatrische aandoeningen). Ze ondergaan tevens minder technisch onderzoek (laboratorium en medische beeldvorming). Op het vlak van geneesmiddelen, blijkt dat wijkgezondheidscentra minder antibiotica en meer generische geneesmiddelen voorschrijven. 

De resultaten van de studie met betrekking tot de financiële implicaties van de twee betaalsystemen worden samengevat weergegeven in de volgende twee tabellen. 

Impact type betaalsysteem (KCE, 2008) 

 

Forfaitair

Per prestatie

Voor de patiënt

gratis

remgeld of tarief volgens overeenkomst medico-mut

Voor de samenleving

de kosten van de twee systemen voor de gemeenschap zijn gelijk

Kwaliteitsindicatoren

IDEM voor de twee systemen, maar de forfaitaire medische huizen respecteren wel vaker de aanbevelingen bij het voorschrijven van antibiotica

Preventie

beter (bijvoorbeeld opsporen van borstkanker, vaccinatie tegen griep, enz.)

 

Efficiëntie (uitgaven/

kwaliteitsindicatoren)

beter

 

Zorgtoegankelijkheid

beter

 

Gebruik van de tweedelijnszorg

minder

 

Vergelijking van de grote uitgavencategorieën (KCE, 2088)

 

Cohorten

 

1. Forfait

(jaarlijks gemiddelde)

2. Per prestatie – gestandaardiseerd

(jaarlijks gemiddelde)

Totaal zorg

1 267

1 280

Eerstelijnsuitgaven

216

112

Niet-eerste- lijnsuitgaven

1 051

1 168

GMD*

18

4

Totaal uitgaven**

1 285

1 284

*GMD: forfait per patiënt en per jaar voor het beheer van het Globaal Medisch Dossier. Deze financiering is toegankelijk voor beide types van praktijkvoering.

** exclusief terugbetalingen in kader van maximumfactuur