Il est indéniable que le trafic aérien de plus en plus intense a une influence particulièrement négative sur la santé publique et l'environnement. Ces effets négatifs ne se limitent pas uniquement aux riverains immédiats des aéroports. La pollution par la navigation aérienne se fait sentir dans un contexte environnemental beaucoup plus étendu, réellement mondial. La diminution des cirrus ou des nuages naturels à haute altitude, nettement au-dessus du spectre visible, a une influence sur la santé de l'ensemble de la planète.

Le climat est le résultat partiel d'un équilibre entre la lumière du soleil qui se réfléchit ou non, d'une part, et la perte de rayonnement thermique (effet de serre) dans l'espace d'autre part. En outre, les nuages élevés ont un rôle déterminant dans ces processus. Précisément par l'émission de gaz d'échappement des avions, l'homme intervient de manière déterminante et négative dans un processus essentiel pour notre climat. Les gaz d'échappement des avions donnent naissance à des nuages artificiels. Ils contiennent des aérosols ou des particules microscopiques sur lesquels les molécules d'eau se fixent ou se congèlent. Plus les gaz d'échappement sont polluants (anciens appareils et appareils militaires), plus les nuages sont épais. Cela a mené partout à une diminution des cirrus, a fortiori dans des endroits où le trafic aérien est intense, surtout dans l'hémisphère nord. Les cirrus entraînent, d'une part, une baisse de température en filtrant la lumière solaire et, d'autre part, la formation de gouttes d'eau et de pluie. L'influence du trafic aérien serait donc beaucoup plus grande que ce que l'on a jamais imaginé. Dans les régions où le trafic aérien est intense, les hausses de température sont visibles et mesurables.

J'aimerais obtenir une réponse aux questions suivantes :

1) Vous rendez-vous compte de la gravité de cette situation ? Avez-vous connaissance de l'étude scientifique sur les conséquences du trafic aérien et/ou militaire sur les cirrus et le climat à l'échelle mondiale ? Dans l'affirmative, quelle importance accordez-vous aux conclusions de cette étude ? Pensez-vous également que ce phénomène insidieux et quasi invisible mais d'une importance croissante, doit être contré de toute l'urgence ?

2) Avez-vous demandé, dans le cadre de vos compétences, des études concernant l'influence directe sur le climat ainsi que l'influence indirecte sur la santé de la population mondiale ? Une étude a-t-elle déjà été réalisée dans notre pays concernant l'influence du trafic aérien sur le réchauffement de la terre ?

3) Des discussions ont-elles été menées dans les différentes domaines de compétence sur ces questions dans les administrations, dans les forums internationaux, dans les conseils des ministres européens et autres organes de concertation ? Avez-vous connaissance d'études menées à sujet par d'autres pays ? Vous semble-t-il défendable que l'industrie aéronautique continue à échapper à un contrôle indépendant sérieux et à une réglementation internationale stricte ? Que comptez-vous entreprendre dans ce domaine ou qu'avez-vous déjà entrepris par le passé à ce sujet ?

4) Êtes-vous au courant de l'impact des avions militaires sur ces évolutions inquiétantes ? Comment interprétez-vous et expliquez-vous cette influence extrêmement négative ?

L'honorable membre est prié de trouver ci-après la réponse à ses questions.

1. La Défense est consciente des effets négatifs possibles du trafic aérien sur le climat, notamment l’influence sur les nuages cirrus d’altitude.

2. C’est principalement les avions de transport qui opérent à ces altitudes élevées. La mise en œuvre et l’entraînement tactique des avions de combat, des avions d’entraînement et des hélicoptères se passent généralement à plus faible altitude et sont donc sans impact sur ces cirrus.

3. C’est la raison pour laquelle, au sein de la Défense, le traitement de toutes les demandes de transport est centralisé dans un service, à savoir le Movement Transport Control Center (MTCC). On s’y efforce constamment de mettre en œuvre le moyen de transport le plus efficient. Pour des distances inférieures à 600 km, le transport est en principe organisé par la route ou par le rail. Au-delà de cette distance, le moyen de transport le plus opportun est choisi sur base du coût, de l’accessibilité de la destination, de l’urgence, du nombre de personnes à transporter et de l’empreinte écologique.

4. L’adhésion à des organisations multinationales, telles que le European Air Transport Command (EATC) et le Movement Coordination Centre Europe (MCCE) cadre intégralement dans ce concept car elle permet à la Défense de faire transporter du personnel et du matériel sur des vols militaires déjà planifiés de nations partenaires et vice-versa. De plus, la Défense applique la législation sur l’environnement par le biais d’une gestion d’entreprise responsable sur le plan environnemental et qui est inscrite dans les plans budgétaires. De plus amples explications à ce propos sont fournies dans le cadre de votre question écrite portant la référence 1323.