SÉNAT DE BELGIQUE BELGISCHE SENAAT
________________
Session 2008-2009 Zitting 2008-2009
________________
22 janvier 2009 22 januari 2009
________________
Question écrite n° 4-2856 Schriftelijke vraag nr. 4-2856

de Anne Delvaux (cdH)

van Anne Delvaux (cdH)

à la vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique

aan de vice-eersteminister en minister van Sociale Zaken en Volksgezondheid
________________
Patients psychiatriques chroniques - Politique de réintégration et de réorientation - Hospitalisation de longue période - Lits "T" - Alternatives Chronische psychiatrische patiënten - Reïntegratie- en reoriëntatiebeleid - Langdurige hospitalisatie - T-bedden - Alternatieven 
________________
internement psychiatrique
établissement psychiatrique
Centre fédéral d'expertise des soins de santé
coût de la santé
frais d'hospitalisation
hospitalisation
maladie mentale
psychiatrie
opname in psychiatrische kliniek
psychiatrische inrichting
Federaal Kenniscentrum voor de Gezondheidszorg
kosten voor gezondheidszorg
kosten voor ziekenhuisopname
ziekenhuisopname
geestesziekte
psychiatrie
________ ________
22/1/2009Verzending vraag
(Einde van de antwoordtermijn: 26/2/2009)
22/6/2009Antwoord
22/1/2009Verzending vraag
(Einde van de antwoordtermijn: 26/2/2009)
22/6/2009Antwoord
________ ________
Question n° 4-2856 du 22 janvier 2009 : (Question posée en français) Vraag nr. 4-2856 d.d. 22 januari 2009 : (Vraag gesteld in het Frans)

À la mi-juillet 2008, le Centre fédéral d'expertise des soins de santé (KCE) a publié un rapport dont le sujet a été l'étude du profil des patients occupant durant de longues périodes les lits « T » dans les unités psychiatriques des hôpitaux.

La Belgique compte environ 13 000 patients psychiatriques chroniques et gravement atteints. 40 % d'entre eux séjournent en hôpital psychiatriques (lits « T »), dont plus d'un tiers depuis plus de six ans. 25 % résident en maison de soins psychiatriques (MSP), dont deux tiers depuis plus de six ans.

Les patients qui quittent l'hôpital sont plus souvent orientés vers des maisons de soin psychiatrique plutôt que réintégrés dans la société avec un traitement ambulatoire.

La plupart des hospitalisés en lit « T » de longue durée sont des hommes, dont la moitié souffre de schizophrénie ou d'un trouble psychotique. Quatre sur dix ont un comportement agressif et asocial. Ils bénéficient moins souvent de revalidation et de psychothérapie que les autres. Une partie des hospitalisés de longue durée (entre 15 et 30 %) souffre d'un retard mental.

Le KCE se demande si tous ces patients sont à leur place dans ce service neuropsychiatrique de longue durée. Ils pourraient être pris en charge dans une MSP ou, pour ceux souffrant d'un retard mental, dans une institution pour handicapés mentaux.

Un patient hébergé en lit « T » coûte mensuellement 4 500 euros à la sécurité sociale, contre 1 000 euros par mois seulement en habitation protégée. Par contre, pour le patient, c'est le contraire : sa participation financière est beaucoup plus élevée en MSP et en habitation protégée qu'en hôpital.

Y a-t-il actuellement une politique structurée de réintégration ou de réorientation des patients psychiatriques ?

Le choix du maintien pour une longue période d'une hospitalisation en lit « T » répond-il toujours au mieux aux besoins du patient ?

Existe-t-il dans notre pays des alternatives en suffisance aux lits « T » ?

Pourrait-on envisager une modification du paysage des soins psychiatriques en Belgique, dans le sens d'une désinstitutionalisation, à l'instar de ce qui se passe dans d'autres pays européens, comme par exemple en Italie ?

 

Het Federaal Kenniscentrum voor de Gezondheidszorg (KCE) heeft midden juli 2008 een verslag gepubliceerd over het profiel van de patiënten die gedurende een lange periode T-bedden bezetten in de psychiatrische afdelingen van de ziekenhuizen.

België telt ongeveer 13.000 chronische psychiatrische patiënten die zwaar ziek zijn. Daarvan bezet 40% een T-bed in psychiatrische ziekenhuizen en meer dan een derde verblijft er langer dan zes jaar. Voorts verblijft 25% in een psychiatrisch verzorgingstehuis (PVT), van wie twee derden al meer dan zes jaar.

De patiënten die het ziekenhuis verlaten, worden vaker geörienteerd naar psychiatrische verzorgingstehuizen dan dat ze met een ambulante behandeling in de maatschappij worden geïntegreerd.

Het zijn meestal mannen die voor een lange periode in een T-bed gehospitaliseerd zijn en de helft lijdt aan schizofrenie of aan een psychose. Vier op tien vertonen een agressief of asociaal gedrag. Ze krijgen minder vaak revalidatie en psychotherapie dan de anderen. Een deel van de langdurig gehospitaliseerden (tussen 15 en 30%) heeft een mentale achterstand.

Het KCE vraagt zich af of al die patiënten wel degelijk op hun plaats zijn in die neuropsychiatrische dienst. Ze zouden ook in een PVT kunnen worden verzorgd of de patiënten met een mentale achterstand zouden naar een psychiatrische instelling kunnen worden doorverwezen.

Een patiënt die in een T-bed verblijft, kost de sociale zekerheid 4500 euro per maand, tegenover 1000 euro per maand voor een beschermd verblijf. Voor de patiënt geldt echter het tegenovergestelde : zijn financiële bijdrag is veel hoger in een RVT en in een beschermd verblijf dan in een hospitaal.

Bestaat er op dit ogenblik een gestructureerd reïntegratie- of reorientatiebeleid voor psychiatrische patiënten?

Beantwoordt de keuze voor het behoud van langdurige ziekenhuisopnamen in een T-bed altijd aan de behoeften van de patiënt?

Zijn er in België voldoende alternatieven voor de T-bedden?

Zou een wijziging van het landschap van de psychiatrische zorgverstekking in België kunnen worden overwogen in de zin van het desinstitutionaliseren, naar het voorbeeld van wat in andere Europese landen gebeurt, bijvoorbeeld in Italië?

 
Réponse reçue le 22 juin 2009 : Antwoord ontvangen op 22 juni 2009 :

Je tiens tout d’abord à indiquer que je partage votre inquiétude en ce qui concerne la prise en charge, l’accompagnement et les soins aux patients psychiatriques en général. Ces personnes ont, en effet, droit à des soins continus organisés en fonction de leurs besoins.

Je souhaiterais toutefois vous demander de prendre les précautions qui s’imposent dans l’interprétation des chiffres. Dans sa récente étude “Les séjours psychiatriques de longue durée en lits T”, le Centre fédéral d’expertise des soins de santé (KCE), partant des données, Résumé Psychiatrique Minimum (RPM), a constaté qu’en 2003, quelque 13 000 patients psychiatriques ont séjourné durant au moins une année dans un service T, une maison de soins psychiatriques (MSP), une initiative d’habitation protégée (IHP) ou en hospitalisation de nuit. Environ 36 % de ces patients (N=4.731) ont séjourné dans des lits T. Environ un tiers de ces 36 % occupait un lit T depuis plus de six ans. Cela signifie que plus ou moins 74 % de ces 13 000 patients séjournaient à ce moment-là en MSP, IHP ou en hospitalisation de nuit, sans que la durée de ce séjour ne soit précisée.

Il s’agit, il est vrai, d’une population partielle de patients psychiatriques et de patients très vulnérables sur le plan social. Leur demande en soins suit rarement une voie linéaire. Elle varie fortement dans le temps et est cyclique. De ce fait, ces patients ont besoin tantôt d’un traitement (par exemple dans une phase de crise), tantôt à nouveau de plus de soins, ou encore d’une approche de réintégration avec accompagnement et soutien. Par ailleurs, toutes ces formes de soins doivent être disponibles tant en ambulatoire qu’en résidentiel. Pour ce groupe cible, il n’existe donc pas de solution simple mais bien intégrée et complexe. Les formes de soins alternatives sont pourtant encore aujourd’hui insuffisantes et trop uniformes pour pouvoir intervenir avec flexibilité sur une demande de soins très variée.

Nous constatons aujourd’hui que nous devons orienter beaucoup plus les patients vers d’autres formes de soins résidentiels comme un autre service hospitalier, une MRS ou une institution d’habitation protégée plutôt qu’une réintégration dans la communauté via une revalidation et des programmes de réhabilitation. D’où la nécessité, en collaboration avec les communautés et les régions, de préparer une politique sur du long terme basée sur les besoins du patient et sa famille. Ces derniers constituent en effet le pivot du développement futur des soins en santé mentale.

Si l’on veut mieux répondre aux besoins, il faut une politique qui puisse offrir des soins plus sur mesure, de préférence dans son environnement familier et avec une garantie d’une continuité des soins.

La répartition administrative actuelle des services en index et en nomenclatures doit donc aller progressivement vers des programmes de soins pour les trois grands groupes d’âge : les enfants et adolescents, les adultes et les personnes âgées. Cela suppose que les différentes institutions doivent assurer la gestion de ces programmes de soins dans les réseaux des établissements et des initiatives. Les programmes doivent comprendre par groupe d’âge divers modules, allant d’une offre de soins ambulatoires via des centres de soins de santé mentale, des équipes d’intervention mobiles et des centres de revalidation fonctionnels à des hospitalisations de courte durée dans des hôpitaux aigus ou des formes de soins résidentiels comme les IHP ou les MRS ou autres formes qui répondent mieux à la demande de soins.

Pour le réaliser, nous souhaitons évoluer vers une socialisation des soins qui va plus loin que la notion d’institutionnalisation. Le terme “d’institutionnalisation” se limite la plupart du temps à une exploitation des lits, alors que la socialisation des soins met aussi l’accent sur le rôle de la société . De ce fait, la société doit aussi s’ouvrir pour que les patients psychiatriques puissent aussi être des citoyens à part entière.

Cette transformation dans les soins de santé, nous voulons la réaliser entre autres pas à pas via un article 107 de la loi sur les hôpitaux. Cet article permet d’engager de manière flexible et sur base expérimentale, une partie des moyens actuels des hôpitaux psychiatriques dans des nouvelles missions de soins

La transformation et l’exécution de l’article 107 doivent être bien pensées et accompagnées. D’où la nécessité de proposer au secteur un concept clair comme fil conducteur pour la mise en place d ‘expériences. Le groupe de travail permanent du CNEH prépare une note qui servira de base pour l’appel à projets qui devrait être lancé encore en 2009.

Vooreerst wens ik aan te geven dat ik uw bezorgdheid deel voor wat betreft de opvang, begeleiding en verzorging van psychiatrische patiënten in het algemeen. Deze personen hebben inderdaad recht op een continue zorgverlening die aansluit op hun zorgbehoeften.

Toch wens ik u te vragen de nodige voorzichtigheid aan de dag te leggen bij de interpretatie van de cijfers. Het Federaal Kenniscentrum voor de Gezondheidszorg (KCE) heeft in haar recente studie “Langverblijvende psychiatrische patiënten in T-bedden”, op basis van de Minimale Psychiatrische Gegevens (MPG), vastgesteld dat ongeveer 13 000 psychiatrische patiënten in de loop van 2003 ten minste één jaar verbleven in een T-bed, een psychiatrisch verzorgingstehuis (PVT), een initiatief voor beschut wonen (IBW) of een vorm van nachthospitalisatie. Ongeveer 36 % van deze patiënten (N=4.731) verbleef in T-bedden. Van die 36 % verbleef ongeveer één derde reeds meer dan zes jaar in een T-bed. Dit betekent dat plusminus 74 % van deze 13 000 patiënten op dat ogenblik verbleef in een PVT, een IBW of een vorm van nachthospitalisatie, zonder dat daarbij de duur van dit verbijf wordt gespecificeerd.

Het gaat weliswaar om een gedeeltelijke populatie van psychiatrische patiënten en patiënten die zeer kwetsbaar zijn op sociaal vlak. Hun zorgaanvraag is zelden lineair. Ze varieert sterk in de tijd en is cyclisch. Daarom hebben deze patiënten nood aan zowel een behandeling (bijvoorbeeld in een crisisfase) als aan meer zorgverlening of nog aan een reïntegratie met begeleiding en ondersteuning. Bovendien moeten al deze zorgvormen zowel ambulant als residentieel beschikbaar zijn. Voor deze doelgroep bestaat er dus geen eenvoudige, maar wel een geïntegreerde en complexe oplossing. De alternatieve zorgvormen zijn vandaag de dag nochtans ontoereikend en te eenvormig om flexibel te kunnen reageren op een zeer gevarieerde zorgvraag.

We stellen vandaag vast dat we patiënten veel meer doorverwijzen naar andere residentiële zorgvormen zoals een andere ziekenhuisdienst, een PVT of een instelling voor beschut wonen dan herintegreren in de gemeenschap via revalidatie en rehabilitatieprogramma’s. Vandaar de noodzaak om, in samenwerking met de gemeenschappen en de gewesten, een beleid op lange termijn voor te bereiden dat gebaseerd is op de behoeften van de patiënt en zijn familie. Deze laatsten vormen immers de spil van de toekomstige ontwikkeling van de geestelijke gezondheidszorg.

Indien men beter aan de behoeften wil voldoen, moet er een beleid worden geïmplementeerd waarbij zorg kan worden aangeboden op maat van de patiënt, het liefst in zijn vertrouwde omgeving en met een garantie op zorgcontinuïteit.

De huidige administratieve verdeling van de diensten in kenletters en nomenclatuur beantwoorden niet aan deze doelstellingen. Het huidige aanbod moet getransformeerd worden naar zorgprogramma’s voor de drie grote leeftijdsgroepen: de kinderen en adolescenten, de volwassenen en de ouderen. De programma’s moeten per leeftijdscategorie verschillende modules omvatten gaande van een ambulant zorgaanbod via de centra geestelijke gezondheidszorg, mobiele interventieteams als alternatief op een ziekenhuisopname en de functionele revalidatiecentra tot kortdurende acute ziekenhuisopnamen of residentiële zorgvormen zoals PVT of IBW of andere tussenvormen die beter beantwoorden aan de zorgvraag.

Om dit te realiseren wensen we verder te evolueren naar een vermaatschappelijking van de zorg dat zelfs een stap verder gaat dan het begrip de-institutionalisering. De term de-institutionalisering beperkt zich meestal tot een afbouw van bedden, terwijl vermaatschappelijking van de zorg ook de klemtoon legt op de rol van de maatschappij. Hierbij dient de maatschappij open te staan om ook psychiatrische patiënten volwaardig burger te laten zijn.

Deze transformatie binnen de geestelijke gezondheidszorg willen we onder meer stapsgewijs realiseren via een artikel 107 van de wet op de ziekenhuizen. Dit artikel laat toe om op experimentele basis, een deel van de huidige middelen binnen de psychiatrische ziekenhuizen flexibel in te zetten in nieuwe zorgopdrachten.

De transformatie en de uitvoering van artikel 107 moet goed doordacht en begeleid worden. Vandaar de noodzaak om een duidelijk concept aan de sector voor te stellen als leidraad om experimenten op te zetten. De permanente werkgroep psychiatrie van de NRZV werkt hiervoor een nota uit die als basis zal dienen voor de projectoproep die in 2009 zal worden gelanceerd.