Les déclarations du Chef de la Défense d'après lesquelles la Défense souffre du vieillissement de son matériel militaire et a un besoin urgent d'investissements nouveaux m'amènent à poser les questions suivantes :

1) De quel type et de quelle quantité de matériel, respectivement en service actif, en réserve et hors service, la Défense dispose-t-elle en ce qui concerne :

- le matériel roulant neuf ;

- le matériel roulant usagé ;

- le matériel navigant neuf ;

- le matériel navigant usagé ;

- le matériel volant neuf ;

- le matériel volant usagé ;

- les armes à feu légères neuves ;

- les armes à feu légères usagées ;

- les armes à feu lourdes neuves ;

- les armes à feu lourdes usagées ;

- l'artillerie neuve ;

- l'artillerie usagée ;

Le terme « neuf » qualifie ici le matériel destiné, selon le plan de réforme, au service actif et le terme « usagé » le matériel (en service actif, en réserve et hors service) que possède le ministère de la Défense et que le plan de réforme ne destine plus au service actif.

2) Quel matériel militaire faut-il remplacer d'urgence ?

3) À combien s'élèvent les frais d'entretien du matériel militaire susmentionné (actif / réserve) et / ou les frais d'entreposage (réserve / hors service), ventilés en frais fixes et frais de personnel ?

4) Où entretient-on et entrepose-t-on le matériel militaire susmentionné, et quel est l'effectif (en équivalents temps plein) chargé, respectivement à temps plein et à temps partiel, de l'entretien et de l'entreposage ?

5) Pour quel matériel (exprimé en nombre de pièces) cherche-t-on un acheteur ? Quel montant espère-t-on retirer de la vente ?

L'honorable Membre est prié de trouver ci-après la réponse à ses questions.

Afin de fournir un aperçu clair, tous les éléments de réponses sont repris dans le tableau récapitulatif ci-joint, qui a été transmis directement à l'honorable membre. Etant donné sa nature, la tableau n'est pas publié mais peut être consulté au greffe du Sénat.

1. Le tableau se limite à l’inventaire des principaux systèmes dont la Défense est actuellement propriétaire.

2. Le remplacement du matériel roulant qui sera toujours en service après la transformation est un choix politique qui devra se faire par le nouveau gouvernement.

3. En ce qui concerne les frais d’entretien et de stockage, il y a eu lieu de noter que de nombreux matériels sont utilisés par plusieurs unités dans le courant de l’année et qu’il n’est dès lors pas possible d’en donner une vue détaillée. Un aperçu de la charge globale est cependant présenté là où c’est possible.

4. En ce qui concerne l’endroit où les entretiens et stockages sont effectués, les mêmes contraintes ont conduit pour certains matériels à fournir des données globales plutôt que des réponses détaillées.

5. Les prix mentionnés dans la colonne « vente » sont les valeurs résiduelles moyennes des matériels. Ces valeurs peuvent fluctuer dans le cadre des négociations liées aux ventes. Les recettes attendues sont donc donnés à titre indicatif.