Résultat de la recherche des demandes d'explications

Critères :
1: Législature 1995-1999
Déposé par Marc Olivier

4 résultats

1-413 Marc Olivier (CVP) 29/12/1997
  la procédure d'octroi et les critères d'appréciation pour l'octroi d'une carte de parking aux handicapés
  secrétaire d'État à la Sécurité, adjoint au ministre de l'Intérieur, secrétaire d'État à l'Intégration sociale et à l'Environnement, adjoint au ministre de la Santé publique
  question requalifiée
1-446 Marc Olivier (CVP) 11/2/1998
  les pièges à chômage et les mesures à prendre
  ministre de l'Emploi et du Travail, chargée de la Politique d'égalité des chances entre hommes et femmes
  réponse le 19/2/1998 (annales 1-166)
1-496 Marc Olivier (CVP) 8/4/1998
  la répartition, la tarification des prestations et le taux de remboursement des tomographes utilisant la résonance magnétique nucléaire
  ministre des Affaires sociales
  réponse le 28/5/1998 (annales 1-189)
1-501 Marc Olivier (CVP) 22/4/1998
  l'assassinat de la missionnaire Anna Desrumeaux, originaire de Flandre occidentale, à Nganza, le jeudi-saint
  ministre des Affaires étrangères
  réponse le 30/4/1998 (annales 1-182)