Résultat de la recherche des questions orales

Critères :
5: Législature 2010-2014
Déposé par Hassan Bousetta

16 résultats

5-55 Hassan Bousetta (PS) 24/2/2011
  l'accompagnement des réformes politiques et la promotion de la transition démocratique dans le monde arabe
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles
  réponse le 24/2/2011 (annales 5-13)
5-84 Hassan Bousetta (PS) 24/3/2011
  le soutien au processus démocratique au Bénin et l'accompagnement après l'élection présidentielle
  ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes
  réponse le 24/3/2011 (annales 5-17)
5-100 Hassan Bousetta (PS) 31/3/2011
  la question de la citoyenneté et du droit de vote des étrangers résidant en Belgique
  ministre de l'Intérieur
  réponse le 31/3/2011 (annales 5-19)
5-244 Hassan Bousetta (PS) 7/7/2011
  la crise humanitaire et migratoire en Libye
  ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes
  réponse le 7/7/2011 (annales 5-29)
5-333 Hassan Bousetta (PS) 15/12/2011
  la position de la Belgique par rapport aux gouvernements dirigés par des partis islamistes
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
  réponse le 15/12/2011 (annales 5-40)
5-384 Hassan Bousetta (PS) 26/1/2012
  la situation préoccupante au sein du gouvernement de transition libyen du Conseil national de transition
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
  réponse le 26/1/2012 (annales 5-45)
5-431 Hassan Bousetta (PS) 16/2/2012
  le dégel des avoirs des anciens régimes tunisiens et libyens
  vice-premier ministre et ministre des Finances et du Développement durable, chargé de la Fonction publique
  réponse le 16/2/2012 (annales 5-48)
5-523 Hassan Bousetta (PS) 3/5/2012
  l'immigration économique
  ministre de l'Emploi
  réponse le 3/5/2012 (annales 5-58)
5-563 Hassan Bousetta (PS) 30/5/2012
  la grève des avocats
  ministre de la Justice
  réponse le 31/5/2012 (annales 5-61)
5-697 Hassan Bousetta (PS) 7/11/2012
  l'article 47bis du Code d'instruction criminelle
  ministre de la Justice
  réponse le 8/11/2012 (annales 5-78)
5-816 Hassan Bousetta (PS) 24/1/2013
  le train Fyra
  ministre des Entreprises publiques et de la Coopération au développement, chargé des Grandes Villes
  réponse le 24/1/2013 (annales 5-89)
 
Requalification de :
5-909 Hassan Bousetta (PS) 20/3/2013
  l'embargo sur les armes en Syrie
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes
  réponse le 21/3/2013 (annales 5-96)
5-1026 Hassan Bousetta (PS) 6/6/2013
  le sondage sur l'intégration des immigrés en Belgique
  vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances
  réponse le 6/6/2013 (annales 5-106)
5-1042 Hassan Bousetta (PS) 12/6/2013
  le programme PRISM et la protection de la vie privée
  ministre de la Justice
  réponse le 13/6/2013 (annales 5-107)
5-1121 Hassan Bousetta (PS) 10/10/2013
  le naufrage d'une embarcation de migrants survenu au large de Lampedusa
  secrétaire d'État à l'Asile et la Migration, à l'Intégration sociale et à la Lutte contre la pauvreté, adjointe à la ministre de la Justice
  réponse le 10/10/2013 (annales 5-118)
5-1201 Hassan Bousetta (PS) 5/12/2013
  le plan d'action contre le dumping social
  ministre de l'Emploi
  réponse le 5/12/2013 (annales 5-129)