Résultat de la recherche des questions orales

Critères :
2: Législature 1999-2003
Déposé par Michel Barbeaux

13 résultats

2-254 Michel Barbeaux (PSC) 17/5/2000
  la consultation populaire sur la modernisation des administrations publiques
  Premier ministre
  réponse le 18/5/2000 (annales 2-46)
2-391 Michel Barbeaux (PSC) 29/11/2000
  l'importance qui est accordée au bilinguisme chez les fonctionnaires dirigeants
  Premier ministre
  réponse le 30/11/2000 (annales 2-81)
2-408 Michel Barbeaux (PSC) 7/12/2000
  la modernisation de l'administration fédérale
  ministre de la Fonction publique et de la Modernisation de l'administration
  réponse le 7/12/2000 (annales 2-83)
2-579 Michel Barbeaux (PSC) 25/4/2001
  l'annonce de recrutements limités à partir du 1er juin afin de permettre le financement de l'opération Copernic
  ministre de la Fonction publique et de la Modernisation de l'administration
  réponse le 26/4/2001 (annales 2-108)
2-780 Michel Barbeaux (PSC) 6/12/2001
  la suppression de la ristourne sur les médicaments
  ministre des Affaires sociales et des Pensions
  réponse le 6/12/2001 (annales 2-162)
2-930 Michel Barbeaux (PSC) 21/3/2002
  l'octroi d'une prime au personnel du ministère des Finances affecté au sein d'un service extérieur situé sur le territoire d'une grande agglomération
  ministre des Finances
  réponse le 21/3/2002 (annales 2-193)
2-961 Michel Barbeaux (PSC) 25/4/2002
  la désignation du topmanager "Santé publique"
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 25/4/2002 (annales 2-201)
2-1002 Michel Barbeaux (cdH) 5/6/2002
  la désignation des nouveaux top managers
  ministre de la Fonction publique et de la Modernisation de l'administration
  réponse le 6/6/2002 (annales 2-209)
2-1079 Michel Barbeaux (cdH) 10/10/2002
  la récupération de la TVA sur les infrastructures d'épuration de l'eau appartenant à la Région bruxelloise
  ministre des Finances
  réponse le 10/10/2002 (annales 2-231)
2-1138 Michel Barbeaux (cdH) 21/11/2002
  le refus du Parlement flamand de ratifier l'accord de coopération portant la création d'une Agence pour le Commerce extérieur
  ministre adjointe au ministre des Affaires étrangères, chargée de l'Agriculture
  réponse le 21/11/2002 (annales 2-243)
2-1202 Michel Barbeaux (cdH) 15/1/2003
  les conséquences de l'application du statut des artistes pour le secteur de l'édition
  ministre des Affaires sociales et des Pensions
  réponse le 16/1/2003 (annales 2-262)
2-1228 Michel Barbeaux (cdH) 5/2/2003
  le malaise au sein du SPF Finances suite aux propositions de réforme des carrières spécifiques
  ministre des Finances
  réponse le 6/2/2003 (annales 2-267)
2-1252 Michel Barbeaux (cdH) 20/2/2003
  la mise en oeuvre du statut des gardiennes encadrées
  ministre des Affaires sociales et des Pensions
  réponse le 20/2/2003 (annales 2-271)