Résultat de la recherche des questions orales

Critères :
1: Législature 1995-1999
Déposé par Chris Vandenbroeke

9 résultats

1-671 Chris Vandenbroeke (VU) 12/11/1997
  la non-utilisation du droit aux allocations d'études
  vice-Premier ministre et ministre des Finances et du Commerce extérieur
  réponse le 13/11/1997 (annales 1-139)
1-736 Chris Vandenbroeke (VU) 14/1/1998
  la liaison des pensions au bien-être
  ministre de la Santé publique et des Pensions
  réponse le 15/1/1998 (annales 1-157)
1-797 Chris Vandenbroeke (VU) 18/2/1998
  la formation des kinesithérapeutes dans les écoles supérieures et les universités
  ministre de la Santé publique et des Pensions
  réponse le 19/2/1998 (annales 1-167)
1-829 Chris Vandenbroeke (VU) 25/3/1998
  le montant des intérêts de retard et des amendes et leur versement aux régions
  vice-Premier ministre et ministre des Finances et du Commerce extérieur
  réponse le 26/3/1998 (annales 1-176)
1-931 Chris Vandenbroeke (VU) 23/6/1998
  la suppression de la clé fixe de répartition du montant de la TVA affecté aux communautés
  Premier ministre
  réponse le 2/7/1998 (annales 1-203)
1-1030 Chris Vandenbroeke (VU) 2/12/1998
  la création d'une école de la magistrature
  ministre de la Justice
  réponse le 3/12/1998 (annales 1-227)
1-1060 Chris Vandenbroeke (VU) 13/1/1999
  le manque de personnel à La Poste
  vice-premier ministre et ministre de l'Economie et des Télécommunications, chargé du Commerce extérieur
  réponse le 14/1/1999 (annales 1-237)
1-1097 Chris Vandenbroeke (VU) 11/2/1999
  les déclarations de Monsieur E. Schouppe concernant la circulation des trains en service intérieur
  ministre des Transports
  réponse le 11/2/1999 (annales 1-245)
1-1113 Chris Vandenbroeke (VU) 3/3/1999
  le manque de personnel aux Archives générales du Royaume
  ministre de la Politique scientifique
  réponse le 4/3/1999 (annales 1-250)