Résultat de la recherche des questions orales

Critères :
1: Législature 1995-1999
Déposé par Stephan Goris

20 résultats

1-646 Stephan Goris (VLD) 16/10/1997
  l'exportation de lances et d'autres armes blanches en 1993 et 1994
  vice-Premier ministre et ministre des Finances et du Commerce extérieur
  ministre des Affaires étrangères
  réponse le 23/10/1997 (annales 1-135)
1-670 Stephan Goris (VLD) 6/11/1997
  le mise en décharge de la terre polluée après l'écrasement d'un F16 à Linter
  ministre de la Défense nationale
  réponse le 6/11/1997 (annales 1-137)
1-675 Stephan Goris (VLD) 12/11/1997
  la participation de la Belgique à la mise au point du Future Large Aircraft
  ministre de la Défense nationale
  réponse le 13/11/1997 (annales 1-139)
1-709 Stephan Goris (VLD) 10/12/1997
  la modification de la procédure disciplinaire pour les vétérinaires
  ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises
  réponse le 11/12/1997 (annales 1-151)
1-778 Stephan Goris (VLD) 11/2/1998
  les suites à donner par le Gouvernement belge à la catastrophe de Cavalese (Italie)
  ministre des Affaires étrangères
  réponse le 12/2/1998 (annales 1-164)
1-822 Stephan Goris (VLD) 19/3/1998
  l'attribution d'un contrat pour la fourniture de 27 dépanneuses
  ministre de la Défense nationale
  réponse le 19/3/1998 (annales 1-174)
1-844 Stephan Goris (VLD) 2/4/1998
  l'application de l'arrêt électronique à domicile
  ministre de la Justice
  réponse le 2/4/1998 (annales 1-178)
1-874 Stephan Goris (VLD) 6/5/1998
  les résultats de la commission d'information à propos des officiers cités dans le rapport sur le Rwanda
  ministre de la Défense nationale
  réponse le 7/5/1998 (annales 1-183)
1-891 Stephan Goris (VLD) 25/5/1998
  l'interdiction de vendre des cigarettes et des boissons alcooliques dans les distributeurs automatiques des magasins
  vice-Premier ministre et ministre des Finances et du Commerce extérieur
  ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises
  réponse le 28/5/1998 (annales 1-189)
1-900 Stephan Goris (VLD) 2/6/1998
  l'impasse actuelle en ce qui concerne les avocats stagiaires
  ministre de la Justice
  retirée
1-930 Stephan Goris (VLD) 18/6/1998
  les critiques de l'OTAN à l'égard de la Belgique
  ministre de la Défense nationale
  réponse le 18/6/1998 (annales 1-198)
1-949 Stephan Goris (VLD) 2/7/1998
  la gratuité d'une copie des pièces du procès en matière pénale
  ministre de la Justice
  réponse le 2/7/1998 (annales 1-203)
1-1009 Stephan Goris (VLD) 17/11/1998
  la discrimination à l'égard des volontaires de carrière en matière de mise en disponibilité
  vice-premier ministre et ministre de la Défense nationale, chargé de l'Energie
  réponse le 19/11/1998 (annales 1-222)
1-1035 Stephan Goris (VLD) 3/12/1998
  la désignation de généraux
  vice-premier ministre et ministre de la Défense nationale, chargé de l'Energie
  réponse le 3/12/1998 (annales 1-227)
1-1051 Stephan Goris (VLD) 17/12/1998
  les bombardements sur l'Iraq
  Premier ministre
  réponse le 17/12/1998 (annales 1-235)
1-1058 Stephan Goris (VLD) 12/1/1999
  l'acquisition de seize ponts escamotables à la firme M.A.N.
  vice-premier ministre et ministre de la Défense nationale, chargé de l'Energie
  réponse le 14/1/1999 (annales 1-237)
1-1063 Stephan Goris (VLD) 13/1/1999
  l'adhésion de la Pologne, de la Tchèquie et de la Hongrie à l'OTAN
  vice-premier ministre et ministre de la Défense nationale, chargé de l'Energie
  ministre des Affaires étrangères
  réponse le 14/1/1999 (annales 1-237)
1-1098 Stephan Goris (VLD) 11/2/1999
  les conditions médicales d'admission pour l'aviation civile, les services d'incendie et la gendarmerie
  vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur
  ministre des Transports
  secrétaire d'État à la Sécurité, adjoint au ministre de l'Intérieur, secrétaire d'État à l'Intégration sociale et à l'Environnement, adjoint au ministre de la Santé publique
  réponse le 11/2/1999 (annales 1-245)
1-1111 Stephan Goris (VLD) 3/3/1999
  l'affiliation de fonctionnaires de police à des partis politiques
  vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur
  réponse le 4/3/1999 (annales 1-250)
1-1163 Stephan Goris (VLD) 21/4/1999
  l'équipement des chasseurs F-16 engagés au Kosovo
  vice-premier ministre et ministre de la Défense nationale, chargé de l'Energie
  réponse le 22/4/1999 (annales 1-263)