Tables des auteurs et des orateurs concernant "Kelchtermans Theo" (Législature 1999-2003)

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"Hengelhoef" - Avenir du centre d'asile de Houthalen-Helchteren (Ancien centre de vacances situé en zone récréative - Procédure judiciaire - Autorisation urbanistique) (2-1632)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Vande Lanotte, vice-premier ministre et ministre du Budget, de l'Intégration sociale et de l'Economie sociale
Question avec réponse			Bul. 2-45 p. 2308-2309
15è Wing à Melsbroek - Déménagement (2-1260)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-36 p. 1778-1779
Achat de quatre avions de transport de moyen tonnage - Objectif - Motivation du choix (2-896)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question sans réponse			Bul. 2-27 p. 1264
Réponse			Bul. 2-28 p. 1378-1379
Achats de l'armée - Imputation financière (2-1916)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-52 p. 2807-2810
Aide à la stratégie nucléaire de l'OTAN - Point de vue du gouvernement (2-553)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Verhofstadt, premier ministre
Question avec réponse			Bul. 2-15 p. 667
Aiguilleurs du ciel militaires - Pénurie - Incidents - Mesures (2-2198)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-58 p. 3185-3186
Appareils de transport militaire du type A400M - Acquisition (2-1915)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-52 p. 2806-2807
Armée belge - Politique de recrutement - Corrections (Mesures déjà prises) (2-2468)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question sans réponse			Bul. 2-64 p. 3582
Armée belge - Recrutements - Ressortissants de l'Union européenne (Risque de francisation de l'armée) (2-2562)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question sans réponse			Bul. 2-67 p. 3742
Réponse			Bul. 2-68 p. 3792-3793
Armée belge - Service médical - Transfert au secteur civil (Services civils du SMUR) (2-2465)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question sans réponse			Bul. 2-64 p. 3581-3582
Réponse			Bul. 2-65 p. 3652-3653
Armée européenne - Standardisation de l'armement (2-1427)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-40 p. 1997-2001
Autoroutes - Poids lourds - Interdiction de dépassement (2-2557)
Question écrite de M. Kelchtermans à Mme Durant, vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports
Question sans réponse			Bul. 2-67 p. 3738
Avions F-16 - End Life Update (ELU) (Modernisation de la flotte F-16 - Obligations OTAN) (2-1884)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-51 p. 2705-2706
Balkans - Attitude de l'OTAN à l'égard des criminels de guerre (Tribunal pénal international à La Haye) (2-497)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Michel, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
Question avec réponse			Bul. 2-13 p. 582-583
Base aérienne de Brustem - Arrivée possible du 15e Wing - Cession de domaines militaires - Conséquences (2-594)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-16 p. 716-717
Bird Control Section - Achat de six poussins de rapaces (Lutte contre la présence d'oiseaux sur les bases aériennes) (2-899)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question sans réponse			Bul. 2-27 p. 1265
Réponse			Bul. 2-28 p. 1379-1380
Bombes à dispersion - Destruction (Bombe à fragmentation) (2-2071)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-55 p. 3012
CPAS - Chèques pour demandeurs d'asile - Répartition des demandeurs d'asile (2-489)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Vande Lanotte, vice-premier ministre et ministre du Budget, de l'Intégration sociale et de l'Economie sociale
Question avec réponse			Bul. 2-13 p. 585-587
Campagne de recrutement 2000 - Résultats - Coûts (2-749)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question sans réponse			Bul. 2-21 p. 951-952
Réponse			Bul. 2-22 p. 1031-1032
Campagnes de recrutement - Résultats - Coûts - Evaluation (Répartition linguistique) (2-1914)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-52 p. 2800-2806
Carburant - Budget - Dépassement en 2001 (2-2069)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-55 p. 3009-3010
Centralisation des formations pour sous-officiers - Infrastructure des formations (Saffraanberg à Saint-Trond) (2-901)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-27 p. 1298
Changement d'affectation de la base aérienne militaire de Brustem - Recherche de bombes (2-157)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-6 p. 222-223
Commande de dragueurs de mines côtiers - Etat d'avancement (2-591)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question sans réponse			Bul. 2-16 p. 699
Réponse			Bul. 2-17 p. 774-775
Commandes militaires - Compensations économiques (2-2464)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-64 p. 3605-3606
Convention fiscale "préventive de la double imposition" entre la Belgique et les Pays-Bas - Conséquences pour les organisations représentatives des employeurs - Caractère déséquilibré (Conséquences pour les travailleurs frontaliers - Mécontentement des organisations d'employeurs flamands - Pénurie sur le marché du travail flamand) (2-1652)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Reynders, ministre des Finances
Question avec réponse			Bul. 2-46 p. 2427-2429
Convention sur l'interdiction des armes biologiques - Sanctions - Point de vue de la Belgique (Contrôle du respect de la Convention de 1972) (2-1425)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Michel, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
Question avec réponse			Bul. 2-40 p. 1982-1985
Coopération militaire Benelux (Marine) - Radioscopie - Évaluation (2-370)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question sans réponse			Bul. 2-10 p. 396
Réponse			Bul. 2-11 p. 472-473
Cyclomoteurs de classe A et motocyclettes de 125 cm³ - Abaissement de la limite d'âge (Problème des cyclomoteurs de classe B trafiqués) (2-1633)
Question écrite de M. Kelchtermans à Mme Durant, vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports
Question sans réponse			Bul. 2-45 p. 2297-2298
Réponse			Bul. 2-55 p. 2995-2996
Directives européennes - Transpositions tardives - Conséquences pour l'État (2-151)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Michel, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
Question avec réponse			Bul. 2-5 p. 175-176
Droits et obligations des militaires - Base juridique (Congés et permissions) (2-1353)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-39 p. 1941-1942
Défense nationale - Archives - Gestion - Réglementation (2-789)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-22 p. 1034-1037
Défense nationale - Personnel civil - Blocage du recrutement - Exécution des tâches (2-790)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-22 p. 1037-1040
Dépenses militaires - Budget de la défense - Annuaire SIPRI - Coûts salariaux (2-788)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-22 p. 1032-1034
Développement d'une stratégie nucléaire propre à l'Union européenne - Conséquences pour l'OTAN - Relations entre les États-Unis et l'Europe (2-354)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Michel, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
Question avec réponse			Bul. 2-9 p. 348-350
Ecoles - Ventes de boissons fraîches - Autorisation de l'Inspection des denrées alimentaires (2-2565)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Tavernier, ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
Question avec réponse			Bul. 2-66 p. 3724-3725
F-16 - Crash du 24 avril 2002 - Enquête (2-2197)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-58 p. 3184-3185
Faire de la bicyclette avec des chiens - Interdiction en Belgique - Nouveaux systèmes (Autorisation aux Pays-Bas) (2-1635)
Question écrite de M. Kelchtermans à Mme Durant, vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports
Question sans réponse			Bul. 2-45 p. 2298
Réponse			Bul. 2-64 p. 3598
Femmes militaires - Recherches effectuées par M. Martin van Crefeld (Aptitude à exercer le métier de militaire) (2-1636)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-45 p. 2327-2328
Fiscalité en matière de voitures automobiles - Comparaison avec les pays voisins (2-158)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Reynders, ministre des Finances
Question sans réponse			Bul. 2-6 p. 206-207
Réponse			Bul. 2-8 p. 312-313
Fonds d'épargne-pension - Réglementation protectionniste (Obligation d'investir sur le marché intérieur : compatibilité avec le droit européen) (2-159)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Reynders, ministre des Finances
Question sans réponse			Bul. 2-6 p. 207
Réponse			Bul. 2-15 p. 681-682
Force aérienne - Manque de pilotes (2-902)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-27 p. 1298-1299
Forces armées - Personnel civil - Absentéisme (2-1881)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question sans réponse			Bul. 2-51 p. 2679
Réponse			Bul. 2-54 p. 2955-2958
Forces armées - Plan de restructuration - Taux d'occupation - Terrains d'exercice et de tir (2-1968)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-53 p. 2892-2894
Forces armées - Recrutement parmi les officiers pensionnés (2-1883)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-51 p. 2702-2705
Forces armées - Réforme - Economies budgétaires (Moyens budgétaires de la Défense pour la période 2001-2002) (2-1831)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-50 p. 2652-2654
Forces armées belges - Cadres linguistiques ("Francisation") (2-618)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question sans réponse			Bul. 2-17 p. 747-748
Réponse			Bul. 2-18 p. 812-814
Forces armées belges - Campagne de recrutement (2-595)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question sans réponse			Bul. 2-16 p. 699-700
Réponse			Bul. 2-17 p. 775-777
Forces armées belges - Dépenses militaires par habitant - Évolution (2-424)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question sans réponse			Bul. 2-11 p. 448
Réponse			Bul. 2-12 p. 527-528
Forces armées belges - Détachement militaire secret auprès de l'ambassade de Belgique à Kinshasa, Bujumbura et Kigali (Sécurité des ressortissants belges) (2-346)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-9 p. 371
Forces armées belges - Force aérienne - Tenues - Système de distribution (2-616)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question sans réponse			Bul. 2-17 p. 746-747
Réponse			Bul. 2-19 p. 873-875
Forces armées belges - Gamme de formations - Possibilité de sous-traitance (2-596)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question sans réponse			Bul. 2-16 p. 700
Réponse			Bul. 2-22 p. 1029-1031
Forces armées belges - Militaires détachés auprès des organisations internationales ou des ambasssades à l'étranger (2-617)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question sans réponse			Bul. 2-17 p. 747
Réponse			Bul. 2-18 p. 811-812
Forces armées belges - Note de politique générale en matière d'environnement - Conséquences (Application des prescriptions environnementales) (2-472)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-12 p. 530-532
Forces armées belges - Problèmes de recrutement - Mesures (2-352)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-9 p. 371-373
Forces armées belges - Service de déminage - SEDEE - Missions effectuées pour le compte de tiers (Tarification - Responsabilité en cas d'accident du travail) (2-425)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Vraag met antwoord			Bul. 2-13 p. 598-599
Forces armées belges - Vente/location de F-16 à la Pologne (2-552)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-15 p. 677-678
Fraude fiscale et sociale - Composition du ménage - Contrôle (Etude de la VUB - Faux isolés) (2-473)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Reynders, ministre des Finances
Question sans réponse			Bul. 2-12 p. 509
Réponse			Bul. 2-45 p. 2331
Fraude fiscale et sociale - Composition du ménage - Registre national (Etude de la VUB - Faux isolés) (2-474)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Duquesne, ministre de l'Intérieur
Question sans réponse			Bul. 2-12 p. 502-503
Réponse			Bul. 2-23 p. 1071-1072
Hommage (2001-2002)
Mme Leduc félicite MM. De Decker, Kelchtermans, Monfils et Moureaux pour leur vingt ans de carrière au Parlement		2-157 p. 63
Hommage à MM. Tobback et Van den Brande pour leurs vingt-cinq années de mandat parlementaire et à MM. Colla, De Decker et Kelchtermans, à l'occasion de leurs vingt années de mandat parlementaire		2-189 p. 4-25
Industrie de défense - Participations publiques - Rationalisation européenne (2-1430)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Daems, ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques, chargé des Classes moyennes
Question sans réponse			Bul. 2-40 p. 1974
Réponse			Bul. 2-41 p. 2088-2089
Industrie européenne de défense - Restructuration - Accord-cadre - Adhésion de la Belgique à cet accord (2-1428)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-40 p. 2001
Interdiction des vols de nuit à Zaventem - Solutions de rechange (Bases militaires) (2-423)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-11 p. 475-476
Irak - Embargo économique - Représentation diplomatique - Position du gouvernement (2-422)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Michel, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
Question avec réponse			Bul. 2-10 p. 407
Iran - Menaces possibles contre la Belgique - Point de vue du ministre (Plainte contre l'ex-président Rafsanjani) (2-554)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Michel, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
Question avec réponse			Bul. 2-15 p. 669
L'action menée le 16 avril 2001 à propos des armes nucléaires présentes à la base aérienne de Kleine Brogel (Présence de parlementaires) (2-576)
Question orale de M. Kelchtermans à M. Verhofstadt, premier ministre		2-107 p. 5
		2-107 p. 6-7
L'arrêt des exportations d'armes vers Israël (2-952)
Question orale de M. Kelchtermans à M. Michel, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
Réponse donnée par M. Boutmans, secrétaire d'Etat à la Coopération au développement, adjoint au ministre des Affaires étrangères		2-199 p. 10-11
La protection de la base de "Kleine Brogel" (Base militaire) (2-1085)
Question orale de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense		2-235 p. 13-15
La présence d'armes nucléaires sur la base aérienne de Kleine Brogel (2-13)
Question orale de M. Kelchtermans à M. Verhofstadt, premier ministre		2-9 p. 5-7
La réforme des polices et le service à la population (Zones de police - Missions et recrutement de personnel - Situation dans la zone de police d'Hasselt-Zonhoven-Diepenbeek) (2-1110)
Question orale de M. Kelchtermans à M. Duquesne, ministre de l'Intérieur		2-239 p. 14-15
Le déménagement de l'aéroport militaire de Melsbroek (15ième Wing de transport aérien - Lutte contre le bruit occasionné par les vols de nuit) (2-166)
Question orale de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense		2-32 p. 10-11
Le déplacement du 15ème Wing de Melsbroek (2-483)
Question orale de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense		2-92 p. 18-19
Le marquage de chevaux par une puce (Identification - Dispositions européennes) (2-308)
Demande d'explications de M. Kelchtermans à M. Gabriëls, ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes et à M. Verhofstadt, premier ministre
Réponse donnée par M. Van den Bossche, ministre de la Fonction publique et de la Modernisation de l'administration		2-91 p. 15-22
Le plan Copernic versus modernisation de l'administration flamande (2-543)
Question orale de M. Kelchtermans à M. Van den Bossche, ministre de la Fonction publique et de la Modernisation de l'administration
Réponse donnée par M. Vandenbroucke, ministre des Affaires sociales et des Pensions		2-102 p. 27-28
Le retard dans la nomination du bourgmestre de Fourons (Instruction judiciaire) (2-638)
Question orale de M. Kelchtermans à M. Duquesne, ministre de l'Intérieur		2-122 p. 24-25
Les certificats de cogénération et les certificats verts (Label environnemental des fournisseurs d'électricité) (2-999)
Question orale de M. Kelchtermans à M. Deleuze, secrétaire d'Etat à l'Energie et au Développement durable, adjoint au ministre de la Mobilité et des Transports		2-208 p. 17-18
Les conséquences de la libéralisation du marché de l'énergie pour les finances communales (Compensation de la perte de recettes provenant des dividendes) (2-1193)
Question orale de M. Kelchtermans à M. Deleuze, secrétaire d'Etat à l'Energie et au Développement durable, adjoint au ministre de la Mobilité et des Transports		2-260 p. 26-27
Les nuisances sonores aux alentours des aéroports de Zaventem et de Melsbroek (Vols de nuit - Intervention d'un fonds d'isolation en cas de dépassement de 26 dB(A)) (2-921)
Question orale de M. Kelchtermans à Mme Durant, vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports et à M. Flahaut, ministre de la Défense
Réponse donnée par Mme Durant, vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports		2-190 p. 8-9
Liberté syndicale - Limitation - Critique de la Cour d'arbitrage (Personnel militaire - Plainte adressée au Conseil d'Etat par l'asbl Action et Liberté) (2-2158)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-57 p. 3136
Lutte contre l'extrême droite - Propositions du ministre (Cours d'apprentissage à la citoyenneté) (2-2157)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-56 p. 3075-3076
Lutte contre la criminalité - Utilisation d'hélicoptères de l'armée (2-2563)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question sans réponse			Bul. 2-67 p. 3742
Réponse			Bul. 2-69 p. 3840-3841
Lutte contre la pauvreté - Création d'une "centrale positive des crédits" (Surendettement) (2-455)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Demotte, ministre de l'Economie et de la Recherche scientifique
Question sans réponse			Bul. 2-12 p. 510
Réponse			Bul. 2-13 p. 613-614
Maladie des Balkans - Enquête - Résultats (2-2220)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-58 p. 3186-3187
Matériel - Dépenses - Réduction (2-1966)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-52 p. 2810-2811
Matériel de l'armée - Vente (2-2466)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-64 p. 3606-3610
Militaires - Rémunérations - Plan Copernic (2-2564)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question sans réponse			Bul. 2-67 p. 3742-3743
Réponse			Bul. 2-68 p. 3793-3794
Militaires belges en Allemagne - Retour (Réaffectation du personnel et encadrement social) (2-2070)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-55 p. 3010-3012
Militaires qui ont accompli leurs études auprès de la Défense nationale et qui quittent les Forces armées - Implications financières (2-744)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-21 p. 967-968
Missiles - Prolifération (Sécurité européenne) (2-1262)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Michel, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
Question avec réponse			Bul. 2-36 p. 1756-1758
Missiles - Prolifération (Sécurité européenne) (2-1263)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question sans réponse			Bul. 2-36 p. 1735
Missiles antichars Trigat - Annulation de la commande (2-900)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question sans réponse			Bul. 2-27 p. 1265
Réponse			Bul. 2-29 p. 1425-1426
Missions à l'étranger - Contact avec la famille - Coûts (2-745)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-21 p. 968-969
Missions à l'étranger - Pension de remplacement (Concertation entre les départements des Finances et de la Défense nationale) (2-1885)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question sans réponse			Bul. 2-51 p. 2679
Réponse			Bul. 2-58 p. 3183-3184
Moto à deux et trois roues - Contrôle technique (Problème du certificat de conformité) (2-2558)
Question écrite de M. Kelchtermans à Mme Durant, vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports
Question sans réponse			Bul. 2-67 p. 3738-3739
Réponse			Bul. 2-73 p. 4059-4060
Nouvelles menaces - Réactions de l'OTAN - Programme d'investissement 2002 de l'armée belge (2-2221)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-58 p. 3187-3189
OTAN - Statistiques - Investissements d'équipement (2-1832)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question sans réponse			Bul. 2-50 p. 2613
Question avec réponse			Bul. 2-52 p. 2796-2798
Office des étrangers - Arriéré - Évolution (Arriéré des demandes d'asile) (2-615)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Duquesne, ministre de l'Intérieur
Question sans réponse			Bul. 2-17 p. 746
Réponse			Bul. 2-20 p. 913-914
Opérations humanitaires - Recours aux moyens financiers de la Coopération au développement (Présence de démineurs belges au Cambodge) (2-1882)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-51 p. 2701-2702
Opérations à l'étranger - Assurance accidents - Couverture des militaires (2-640)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question sans réponse			Bul. 2-18 p. 794
Réponse			Bul. 2-20 p. 915-917
Pampa Range Helchteren - Incendie (Champ de tir - Ressentiment concernant les nuisances sonores) (2-2072)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-55 p. 3013-3014
Patrimoine militaire - Vente (Domaines militaires et casernes) (2-2467)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-64 p. 3610-3611
Peine de substitution - Engagement dans l'armée (2-155)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-6 p. 221
Place des motocyclistes sur le voie publique - Adaptation de la législation (Sécurité routière - Conduite de motos en groupe) (2-1634)
Question écrite de M. Kelchtermans à Mme Durant, vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports
Question sans réponse			Bul. 2-45 p. 2298
Réponse			Bul. 2-46 p. 2386-2387
Plan stratégique - Faisabilité financière (2-2073)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question sans réponse			Bul. 2-55 p. 2984-2985
Réponse			Bul. 2-56 p. 3071-3072
Plan stratégique pour la modernisation de l'Armée belge 2000-2015 - Enveloppe pour le rajeunissement - Exécution (2-1913)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-52 p. 2798-2800
Plan stratégique pour la modernisation de l'armée belge 2000-2015 - Evolution du personnel (2-748)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-21 p. 970-971
Plans serbes d'invasion du Kosovo - Mesures de précaution vis-à-vis des militaires belges (2-156)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-6 p. 221-222
Plaques d'immatriculation rétroréfléchissantes - Argument scientifique - Information (2-2559)
Question écrite de M. Kelchtermans à Mme Durant, vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports
Question sans réponse			Bul. 2-67 p. 3739-3740
Police judiciaire - Inspecteurs stagiaires - Réintégration (Dualité du statut des stagiaires) (2-2068)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Duquesne, ministre de l'Intérieur
Question sans réponse			Bul. 2-55 p. 2983
Politique européenne de sécurité et de défense - Critiques de l'Institut Clingendael (2-1426)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question sans réponse			Bul. 2-40 p. 1966-1967
Réponse			Bul. 2-42 p. 2140-2141
Prestation de serment (Elections du 13 juin 1999)
M. Kelchtermans, sénateur élu par le collège électoral néerlandais		2-1 p. 10
Problèmes de recrutement - Politique de concentration et de transfert (2-898)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-27 p. 1297
Programme Helios II - Participation de la Belgique (Programme aérospatial) (2-1354)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-39 p. 1942-1944
Programme de défense antibalistique ("Theatre Missile Defense") - Position du gouvernement belge - Risque d'une nouvelle course internationale aux armements (2-498)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Michel, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
Question avec réponse			Bul. 2-13 p. 583
Projet de loi modifiant la loi du 5 août 1991 relative à l'importation, à l'exportation et au transit d'armes, de munitions et de matériel devant servir spécialement à un usage militaire et de la technologie y afférente (Intégration du code de conduite européen dans la législation nationale - Elargissement du champ d'application de la loi au matériel destiné au maintien de l'ordre - Rapport au Parlement) (2-1425)
Amendements n°s 1 à 6 de M. Kelchtermans	2-1425/2 p. 1-4
Projet de loi modifiant, en ce qui concerne la cotisation due par les employeurs pour le chômage résultant de causes économiques, la loi du 29 juin 1981 établissant les principes généraux de la sécurité sociale des travailleurs salariés (Office national des vacances annuelles : perception d'une cotisation pour les jours de chômage économique déclarés) (2-452)
Amendements n°s 1 et 2 de Mme De Schamphelaere et de M. Kelchtermans	2-452/2 p. 1-2
Amendements n°s 1 et 2 de Mme De Schamphelaere et de M. Kelchtermans, redéposés après l'approbation du rapport	2-452/5 p. 1
Projet de loi portant assentiment au Protocole portant amendement des articles 1a), 14(1) et 14(3) b), de l'Accord européen du 30 septembre 1957 relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), signé à Genève le 28 octobre 1993 (2-1088)
Rapport de M. Kelchtermans	2-1088/2 p. 1-2
Projet de loi portant assentiment à l'Accord entre le gouvernement du Royaume de Belgique et le gouvernement de l'Ukraine sur le transport aérien, et à l'Annexe, signés à Kiev le 20 mai 1996 (2-1124)
Rapport de M. Kelchtermans	2-1124/2 p. 1-2
Projet de loi portant assentiment à l'Accord entre le gouvernement du Royaume de Belgique et le gouvernement de la République du Cap-Vert relatif au transport aérien, et à l'Annexe, signés à Bruxelles le 22 juin 1998 (2-1129)
Rapport de M. Kelchtermans	2-1129/2 p. 1-2
Projet de loi relatif aux éléments essentiels du statut des membres du personnel des services de police et portant diverses autres dispositions relatives aux services de police (Les grades du cadre opérationnel et du cadre administratif et logistique - Le recrutement - L'autorité de gestion - La carrière barémique, la promotion par accession au grade supérieur et la promotion par accession à un cadre du niveau supérieur - Les droits et devoirs - Les règles de base de l'évaluation des membres du personnel - Des mandats - Le retrait définitif d'emploi et la cessation des fonctions - Des soins médicaux - Le droit au traitement et la rétribution garantie) (2-1102)
Amendements n°s 8 à 23 de M. Kelchtermans et de Mme Thijs	2-1102/2 p. 4-18
Amendements n°s 8 à 23 de M. Kelchtermans et de Mme Thijs, redéposés après l'approbation du rapport	2-1102/4 p. 2-3
Projet de loi-programme (2-1248)
Discussion générale (Quatrième partie)
Contribution des pouvoirs locaux aux frais des services 100		2-226 p. 47
Recettes du Fonds de sécurité contre l'incendie et l'explosion		2-226 p. 47
		2-226 p. 47
Réforme des polices - Financement		2-226 p. 47-49
Projet de loi-programme 1 (2-1390)
Amendement n° 337 de M. Kelchtermans
Statut en Belgique de l'Assemblée de l'Atlantique Nord	2-1390/2 p. 444-448
Amendements n°s 338 et 339 de Mme de Bethune et de M. Kelchtermans, redéposés après l'approbation du rapport	2-1390/8 p. 1-23
Proposition de loi complétant l'article 442bis du Code pénal (Harcèlement : délit sur plainte; plainte d'un héritier) (2-1304)
Proposition de Mme De Schamphelaere et consorts	2-1304/1 p. 1-2
Proposition de loi modifiant l'article 20 de la loi du 7 mai 1999 sur l'égalité de traitement entre les hommes et les femmes en ce qui concerne les conditions de travail, l'accès à l'emploi et aux possibilités de promotion, l'accès à une profession indépendante et les régimes complémentaires de sécurité sociale (Droit d'action pour les organisations ayant pour objectif l'égalité de traitement homme-femme) (2-96)
Proposition de Mme de Bethune et de M. Kelchtermans	2-96/1 p. 1-4
Proposition de loi modifiant la loi du 14 août 1974 relative au statut en Belgique de l'Assemblée de l'Atlantique Nord (Suppression de la rupture de l'équilibre financier entre les Etats membres de l'Assemblée et élimination d'une série d'incongruités) (2-843)
Proposition de Mme Cornet d'Elzius et de MM. Barbeaux, Devolder, Kelchtermans, Lozie et Poty	2-843/1 p. 1-9
Proposition de résolution concernant la lutte politique au sein de l'Union européenne contre le recours à la violence et le terrorisme, notamment en Pays basque espagnol (2-751)
Proposition de MM. Galand, Monfils, Kelchtermans, Cornil, Maertens et Thissen et de Mmes Leduc et Vanlerberghe	2-751/1 p. 1-4
Propriétés belges nationalisées en Russie - Indemnisation (2-1631)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Michel, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
Question avec réponse			Bul. 2-45 p. 2305-2306
Protocole de Kyoto - Niveau d'émission de CO2 en 2010 - Mesures (2-897)
Question écrite de M. Kelchtermans à Mme Aelvoet, ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
Question avec réponse			Bul. 2-27 p. 1289-1290
RC des véhicules à moteur - Conduite sans assurance - Politique de poursuites (2-369)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Verwilghen, ministre de la Justice
Question sans réponse			Bul. 2-10 p. 396-397
Réponse			Bul. 2-24 p. 1135-1136
Radars automatiques - Constatation des infractions - Résultats (Constatations divergentes d'après les provinces) (2-639)
Question écrite de M. Kelchtermans à Mme Durant, vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports
Question sans réponse			Bul. 2-18 p. 790
Recensement de la population - Coût - Autres canaux d'information (Nouveau recensement en 2001) (2-641)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Picqué, ministre de l'Economie et de la Recherche scientifique, chargé de la Politique des grandes villes
Question sans réponse			Bul. 2-18 p. 801-802
Réponse			Bul. 2-19 p. 886-890
Retards enregistrés dans le trafic aérien (2-153)
Question écrite de M. Kelchtermans à Mme Durant, vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports
Question sans réponse			Bul. 2-6 p. 197-198
Réponse			Bul. 2-10 p. 409-410
Retrait de nos troupes de la République fédérale d'Allemagne - Transfert de l'infrastructure aux autorités allemandes - Conditions (2-2222)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-58 p. 3189-3191
Revenu cadastral - Habitations modestes et terrains à bâtir pour habitations modestes - Droits d'enregistrement réduits (2-347)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Reynders, ministre des Finances
Question sans réponse			Bul. 2-9 p. 342-343
Réponse			Bul. 2-18 p. 826-828
Rhin de fer - Déblocage du dossier - Résultats (2-2560)
Question écrite de M. Kelchtermans à Mme Durant, vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports
Question sans réponse			Bul. 2-67 p. 3740
Réforme des polices - Déclarations du président du syndicat de la police (Manque d'effectifs) (2-1828)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Duquesne, ministre de l'Intérieur
Question sans réponse			Bul. 2-50 p. 2608-2609
Réponse			Bul. 2-56 p. 3059-3061
Réforme des polices - Localisation (Arrondissement Tongres-Maaseik) (2-1827)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Duquesne, ministre de l'Intérieur
Question sans réponse			Bul. 2-50 p. 2608
Réforme des polices - Transfert d'immeubles (Affectation d'anciens immeubles de la gendarmerie à la police locale - Modalités de transfert) (2-1648)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Duquesne, ministre de l'Intérieur
Question sans réponse			Bul. 2-46 p. 2361
République fédérale d'Allemagne - Militaires qui, en dépit du retrait de nos troupes, désirent rester y habiter (2-2156)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-56 p. 3074-3075
Service militaire - Suppression (Bien-fondé) (2-746)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Michel, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
Question avec réponse			Bul. 2-21 p. 957
Service militaire - Suppression (Bien-fondé) (2-747)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-21 p. 970
Sécurité routière - Surveillants habilités - Compétences (2-355)
Question écrite de M. Kelchtermans à Mme Durant, vice-première ministre et ministre de la Mobilité et des Transports
Question sans réponse			Bul. 2-9 p. 336
Réponse			Bul. 2-10 p. 415-416
Tarifs Internet - Étude de l'OCDE (2-160)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Daems, ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques
Question avec réponse			Bul. 2-6 p. 223-225
Taux d'emploi - Remarques de l'OCDE et de l'Union européenne à propos de la Belgique (Laxisme à l'égard des chômeurs - Relèvement du taux d'emploi des travailleurs âgés) (2-1348)
Question écrite de M. Kelchtermans à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre de l'Emploi
Question avec réponse			Bul. 2-39 p. 1931-1932
Terrorisme - Armes nucléaires - Rapport du groupe d'études antiterrorisme des Nations unies (Exposé lors d'une conférence internationale à la demande de l'Agence internationale de l'énergie atomique - Trafic de matières nucléaires) (2-1630)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Michel, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
Question avec réponse			Bul. 2-45 p. 2303-2305
Test américain du missile tueur - Violation du Traité sur les missiles antimissiles balistiques (Risque de dissociation de la sécurité américaine de la sécurité européenne et risque de relance de la course aux armements) (2-150)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Michel, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
Question avec réponse			Bul. 2-5 p. 174-175
Trafic de cocaïne - Licences d'exportation pour des produits chimiques - Exportation vers la Colombie (2-161)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Chevalier, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, adjoint au ministre des Affaires étrangères
Question avec réponse			Bul. 2-6 p. 226
Trafic de cocaïne - Licences d'exportation pour des produits chimiques - Exportation vers la Colombie (2-372)
Question écrite de M. Kelchtermans à Mme Aelvoet, ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
Question avec réponse			Bul. 2-10 p. 423-424
Traitements logopédiques - Intervention de l'assurance maladie-invalidité (Limitation de l'intervention - Enseignement ordinaire versus enseignement spécial) (2-1600)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Vandenbroucke, ministre des Affaires sociales et des Pensions
Question sans réponse			Bul. 2-44 p. 2238-2239
Transports de troupes - Achat - Estimations (2-1967)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-52 p. 2811-2813
Transposition de directives européennes - Arriéré de la Belgique (2-1637)
Question écrite de M. Kelchtermans à Mme Neyts-Uyttebroeck, ministre adjointe au ministre des Affaires étrangères, chargée de l'Agriculture
Question avec réponse			Bul. 2-45 p. 2342-2345
Travaux de transformation - Taux de TVA (Révision de la réglementation) (2-2047)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Reynders, ministre des Finances
Question sans réponse			Bul. 2-54 p. 2921
Réponse			Bul. 2-59 p. 3296-3298
Victimes de la guerre - Indemnisation (2-1352)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Flahaut, ministre de la Défense
Question avec réponse			Bul. 2-38 p. 1893-1895
Visa d'étudiant - Consulat de Casablanca - Visite d'une délégation du cabinet (Présomption de trafic d'êtres humains et d'acceptation de pots-de-vin) (2-1349)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Duquesne, ministre de l'Intérieur
Question sans réponse			Bul. 2-39 p. 1921-1922
Réponse			Bul. 2-59 p. 3258-3259
Zones de police - Mutations de personnel - Conséquences pour le service à la population (2-371)
Question écrite de M. Kelchtermans à M. Duquesne, ministre de l'Intérieur
Question sans réponse			Bul. 2-10 p. 395
Réponse			Bul. 2-25 p. 1162-1163