Tables des auteurs et des orateurs concernant "Simonet Éléonore" (Législature 2024-....)

	Documents parlementaires	Annales	Questions écrites
Cellules stratégiques - Parc automobile - Composition - Utilisation - Chiffres (8-202)
Question écrite de Mme Lambelin à Mme Simonet, ministre des Classes moyennes, des Indépendants et des PME
Réponse			QE 8-202
Facturation électronique - Mise en œuvre anticipée - Justification - Indépendants et TPE - Impact - Accompagnement - Sanctions - Moratoire - Solutions de facturation électronique agréées - Accessibilité - Outil public gratuit éventuel - Évaluation (8-376)
Question écrite de M Koyuncu à Mme Simonet, ministre des Classes moyennes, des Indépendants et des PME
Réponse			QE 8-376
Habitation - Surface habitable - Abus - Mode de détermination - Définition - Concertation (8-229)
Question écrite de Mme Van Tendeloo à Mme Simonet, ministre des Classes moyennes, des Indépendants et des PME
Réponse			QE 8-229
Peppol - Numérisation de la facturation - Mise en œuvre - Incidence sur les entrepreneurs (8-346)
Question écrite de Mme Van dermeersch à Mme Simonet, ministre des Classes moyennes, des Indépendants et des PME
Réponse			QE 8-346
Personnes en situation de handicap - Marché du travail - Inclusion - Départements ministériels - Chiffres (8-161)
Question écrite de Mme Lambelin à Mme Simonet, ministre des Classes moyennes, des Indépendants et des PME
Réponse			QE 8-161