Tables des auteurs et des orateurs concernant "Bernard Alice" (Législature 2024-....)

	Documents parlementaires	Annales	Questions écrites
69e Commission de la condition de la femme Organisation des Nations unies (ONU) New York, 10-14 mars 2025 (8-95)
Rapport de Mme Alice Bernard	8-95/1 p. 1-23
Demande d'établissement d'un rapport d'information sur les moyens d'augmenter la mobilité interrégionale de l'emploi et de renforcer la coopération entre les services publics de l'emploi (8-66)
Discussion du rapport d'information (8-66/3)		8-13 p. 5-22
Dépenses de l'exercice 2023 et propositions budgétaires pour l'exercice 2025 (8-49)
Amendement n° 3 de Mme Alice Bernard et de M. Cocciolo Antonio, déposé après l'approbation du rapport	8-49/2 p. 2
Discussion
Données budgétaires - Financement des partis politiques - Rôle du Sénat - Dépenses de personnel - Indexation des salaires - Indemnités de départ des parlementaires - Indemnités de préavis du personnel politique		8-4 p. 5-13
Dépenses pour l'exercice 2024 et propositions budgétaires pour l'exercice 2026 (8-162)
Amendements n°s 3 à 5 de Mme Alice Bernard et de M. Antonio Cocciolo, déposés après l'approbation du rapport	8-162/2 p. 2-3
Discussion
Rapport de contrôle ces Cour des comptes - Dépenses de personnel - Indemnités de départ des parlementaires - Personnel politique - Suppression du Sénat - Investissements		8-14 p. 10-19
Votes réservés		8-14 p. 25-26
		8-14 p. 21-22
L'État de droit et les droits humains en Belgique - Rapport annuel 2024 de l'Institut fédéral pour la protection et la promotion des droits humains (IFDH) (8-174)
Rapport de Mmes Fatima Ahallouch et Alice Bernard	8-174/1 p. 1-23
Prestation de serment (Elections législatives du 9 juin 2024)
Mme Alice Bernard, sénatrice désigné par le Parlement de la Communauté française		8-1 p. 8
Projet de loi modifiant la loi du 4 juillet 1989 relative à la limitation et au contrôle des dépenses électorales engagées pour l'élection de la Chambre des représentants, ainsi qu'au financement et à la comptabilité ouverte des partis politiques, afin de geler les montants forfaitaires et de supprimer l'indexation du financement des partis politiques pour les années budgétaires 2025 à 2029 (8-167)
Amendement n° 2 de Mmes Alice Bernard et Jamila Ammi	8-167/2 p. 2-3
Amendement n° 4 de Mmes Alice Bernard et Jamila Ammi, déposé après l'approbation du rapport	8-167/4 p. 2-3
Discussion générale		8-14 p. 4-9
Projet de loi modifiant la loi du 4 juillet 1989 relative à la limitation et au contrôle des dépenses électorales engagées pour l'élection de la Chambre des représentants, ainsi qu'au financement et à la comptabilité ouverte des partis politiques, en vue de réaliser des économies sur les dotations allouées aux partis politiques (8-62)
Amendement n° 2 de Mmes Alice Bernard et Jamila Ammi	8-62/2 p. 2
Amendement n°2 de Mmes Alice Bernard et Jamila Ammi, redéposé après l'approbation du rapport	8-62/5 p. 2
Discussion générale		8-6 p. 5-11
Proposition de loi interprétative des articles 1er, 3, 8, 10 et 13 de la loi du 3 mai 1880 sur les enquêtes parlementaires (Aucune pièce ni aucun procès-verbal relatifs à une réunion non publique d'une commission d'enquête parlementaire ne peut être saisi par un juge, sauf si la commission a décidé de lever l'obligation de secret) (8-70)
Amendement n° 1 de Mme Alice Bernard, déposé après l'approbation du rapport	8-70/4 p. 1-2
Discussion générale		8-11 p. 4-11
Proposition de résolution concernant la situation dans l'Est de la République démocratique du Congo (8-78)
Discussion		8-7 p. 25-36
Proposition de résolution relative aux dons d'organes (8-71)
Discussion		8-15 p. 5-17
Proposition de résolution relative à l'Ukraine (8-94)
Amendements n°s 1 à 4 de Mme Alice Bernard et consorts	8-94/2 p. 1-3
Discussion		8-8 p. 19-38
Proposition de résolution relative à l'apartheid sexuel ou de genre des femmes en Afghanistan depuis août 2021 (Nouvel intitulé: Proposition de résolution relative à l'apartheid fondé sur le sexe ou de genre des femmes en Afghanistan depuis août 2021) (8-56)
Discussion		8-8 p. 5-18
Proposition de résolution relative à la prise en charge de la maladie d'Alzheimer et autres maladies apparentées (8-31)
Discussion		8-9 p. 6-19
Proposition de résolution visant à promouvoir l'égalité des genres dans le sport (8-42)
Discussion		8-12 p. 7-14
Proposition de résolution visant à une meilleure prise en compte des facteurs environnementaux dans la lutte contre le cancer du sein (8-87)
Discussion		8-16 p. 4-17
Proposition de révision de l'article 195 de la Constitution (Suppression du Sénat - Procédure de révision de la Constitution - Ajout d'articles, 36, 74, 100, 143,§2 et 198 - Pouvoir législatif fédéral - Présence des ministres au parlement - Conflits d'intérêts - Procédure de coordination pour assurer la mise en cohérence juridique et rédactionnelle) (8-127)
Amendement n° 16 de Mme Alice Bernard et de M. Antonio Cocciolo	8-127/3 p. 1-2
Amendement n° 5 de Mme Alice Bernard et de M. Antonio Cocciolo, redéposé après l'approbation du rapport	8-127/6 p. 10-11
Discussion		8-17 p. 5-61
Vote et explications de vote de Mme Anne-Catherine Goffinet et Alice Bernard et de M. Gaëtan Van Goidsenhoven		8-17 p. 81-82
		8-17 p. 76-77
Vérification des pouvoirs (Sénateurs désignés par les parlements de Communauté et de Région et sénateurs cooptés) (Elections législatives du 9 juin 2024)
Rapport de Mme Alice Bernard		8-10 p. 4