Tables des auteurs et des orateurs concernant "Koyuncu Hasan" (Législature 2024-....)

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Capteurs de glycémie - Rappel par la société Abbott - Information des autorités et des usagers - Prévention des risques - Mécanisme de vigilance - Renforcement - Réparation pour les usagers - Contrôles préalables des dispositifs - Coopération européenne (8-360)
Question écrite de M Koyuncu à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargé de la Lutte contre la pauvreté
Question sans réponse			QE 8-360
Coqueluche - Recrudescence - Lutte - Stratégies - Taux de vaccination - Chiffres - Enfants issus de l'immigration - Schéma vaccinal - Recul de la vaccination en Belgique - Raisons - Collaboration avec les entités fédérées (8-317)
Question écrite de M Koyuncu à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargé de la Lutte contre la pauvreté
Réponse			QE 8-317
Demande d'établissement d'un rapport d'information sur les moyens d'augmenter la mobilité interrégionale de l'emploi et de renforcer la coopération entre les services publics de l'emploi (8-66)
Discussion de la demande (8-66/1)		8-7 p. 12-20
Discussion du rapport d'information (8-66/3)		8-13 p. 5-22
Diabète - Lutte - Avancée scientifique - Implications - Suivi - Soutien et financement - Impact des découvertes - Nouveaux traitements - Mise à disposition - Anticipation éventuelle - Collaboration avec les entités fédérées (8-365)
Question écrite de M Koyuncu à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargé de la Lutte contre la pauvreté
Réponse			QE 8-365
Drogues - Nouvelles substances psychoactives - Dangers pour la santé publique - Campagnes de prévention - Contenu et calendrier - Ressources - Système européen d'alerte et d'évaluation des menaces - Mise en place - Cathinones synthétiques - Lutte (8-258)
Question écrite de M Koyuncu à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargé de la Lutte contre la pauvreté
Réponse			QE 8-258
Facturation électronique - Mise en œuvre anticipée - Justification - Indépendants et TPE - Impact - Accompagnement - Sanctions - Moratoire - Solutions de facturation électronique agréées - Accessibilité - Outil public gratuit éventuel - Évaluation (8-375)
Question écrite de M Koyuncu à Mme Matz, ministre de l'Action et de la Modernisation publiques, chargée des Entreprises publiques, de la Fonction publique, de la Gestion immobilière de l'Etat, du Numérique et de la Politique scientifique
Question sans réponse			QE 8-375
Facturation électronique - Mise en œuvre anticipée - Justification - Indépendants et TPE - Impact - Accompagnement - Sanctions - Moratoire - Solutions de facturation électronique agréées - Accessibilité - Outil public gratuit éventuel - Évaluation (8-376)
Question écrite de M Koyuncu à Mme Simonet, ministre des Classes moyennes, des Indépendants et des PME
Réponse			QE 8-376
Hypertrucages sexuels non consensuels - Création - Utilisation de l'intelligence artificielle - Diffusion - Nombre de signalements - Mineurs - Implication - Condamnations - Qualification juridique des faits - Retrait de contenus - Plateforme «X» (8-381)
Question écrite de M Koyuncu à Mme Verlinden, ministre de la Justice, chargée de la Mer du Nord
Réponse			QE 8-381
Hypertrucages sexuels non consensuels - Création - Utilisation de l'intelligence artificielle - Diffusion - Nombre de signalements - Mineurs - Implication - Condamnations - Qualification juridique des faits - Retrait de contenus - Plateforme «X» (8-382)
Question écrite de M Koyuncu à Mme Matz, ministre de l'Action et de la Modernisation publiques, chargée des Entreprises publiques, de la Fonction publique, de la Gestion immobilière de l'Etat, du Numérique et de la Politique scientifique
Question sans réponse			QE 8-382
Infections à la bactérie STEC - Épidémie - Origine alimentaire spécifique - Enquête de l'AFSCA - Coopération entre les Régions - Surveillance microbiologique des aliments - Renforcement - Mesures (8-310)
Question écrite de M Koyuncu à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargé de la Lutte contre la pauvreté
Question sans réponse			QE 8-310
Justice - Accessibilité numérique - Sites web judiciaires - Normes internationales d'accessibilité - Conformité - Amélioration - Associations spécialisées - Collaboration - Évaluation - Inclusion numérique - Indicateurs - Alternatives non numériques (8-456)
Question écrite de M Koyuncu à Mme Verlinden, ministre de la Justice, chargée de la Mer du Nord
Réponse			QE 8-456
Mobilité durable - Électromobilité - Accessibilité - Bornes de recharge électriques - Déploiement - État de la question - Inégalités territoriales - Réduction - Mesures (8-388)
Question écrite de M Koyuncu à M Crucke, ministre de la Mobilité, du Climat et de la Transition environnementale, chargé du Développement durable
Réponse			QE 8-388
Ozempic et Rybelsus - Remboursement - Prescription en dehors du cadre thérapeutique - Abus - Détection - Moyens - Traçabilité des prescriptions - Amélioration - Mesures éventuelles (8-313)
Question écrite de M Koyuncu à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargé de la Lutte contre la pauvreté
Question sans réponse			QE 8-313
Personnes en situation de handicap - Stationnement - Application «handyPark» - Utilisation - Alternative possible (8-233)
Question écrite de M Koyuncu à M Crucke, ministre de la Mobilité, du Climat et de la Transition environnementale, chargé du Développement durable
Réponse			QE 8-233
Pilotes de lignes - Âge légal de la pension - Normes européennes et législation nationale - Incohérence - Concertation avec les partenaires sociaux et les autorités européennes - Mesures transitoires éventuelles - Cadre légal belge - Adaptation (8-470)
Question écrite de M Koyuncu à M Crucke, ministre de la Mobilité, du Climat et de la Transition environnementale, chargé du Développement durable
Question sans réponse			QE 8-470
Prestation de serment (Elections législatives du 9 juin 2024)
M. Hasan Koyuncu, sénateur désigné par le groupe linquistique français du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale		8-1 p. 8
Programme «InvestAI» de l'Union européenne - Candidature de la Belgique - Critères - Sites de Zellik et Charleroi - Procédure de sélection - Emplois directs et indirects - Retombées potentielles - Avenir numérique de la Belgique - Maîtrise - Mesures (8-275)
Question écrite de M Koyuncu à Mme Matz, ministre de l'Action et de la Modernisation publiques, chargée des Entreprises publiques, de la Fonction publique, de la Gestion immobilière de l'Etat, du Numérique et de la Politique scientifique
Question sans réponse			QE 8-275
Proposition de loi modifiant l'article 15ter de la loi du 4 juillet 1989 relative à la limitation et au contrôle des dépenses électorales engagées pour les élections des chambres fédérales, ainsi qu'au financement et à la comptabilité ouverte des partis politiques (Suppression de la dotation - Durée maximale de 5 ans - CEDH) (8-46)
Proposition de Mme Anne Lambelin, M. Malik Ben Achour, Mme Nadia El Yousfi, M. Hasan Koyuncu, Mme Özlem Özen et M. Thierry Witsel	8-46/1 p. 1-3
Proposition de loi spéciale modifiant la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles et la loi spéciale du 12 janvier 1989 relative aux institutions bruxelloises, en vue de l'octroi du droit de vote aux élections régionales aux ressortissants étrangers résidant en Belgique. (8-50)
Proposition de Mme Anne Lambelin, M. Malik Ben Achour, Mme Nadia El Yousfi, M. Hasan Koyuncu, Mme Özlem Özen et M. Thierry Witsel	8-50/1 p. 1-8
Proposition de modification du Règlement du Sénat en ce qui concerne les commissions mixtes et les panels citoyens (8-51)
Proposition de Mme Anne Lambelin, M. Malik Ben Achour, Mme Nadia El Yousfi, M. Hasan Koyuncu, Mme Özlem Özen et M. Thierry Witsel	8-51/1 p. 1-9
Proposition de résolution concernant la situation dans l'Est de la République démocratique du Congo (8-78)
Amendements de Mme Anne Lambelin et consorts, déposés en séance plénière	8-78/2 p. 1-3
Proposition de résolution concernant la situation des patients majeurs atteints d'affections cérébrales (Information du grand public - Formation des médecins et du personnel infirmier - Existence d'un centre d'expertise médical dans chaque province - Maladies mentales dégénératives) (8-44)
Proposition de Mme Özlem Özen, M. Malik Ben Achour, Mme Nadia El Yousfi, M. Hasan Koyuncu, Mme Anne Lambelin et M. Thierry Witsel	8-44/1 p. 1-7
Proposition de résolution relative au "testing" de produits stupéfiants dans le cadre de la politique de réduction des risques et du "système d'alerte précoce" européen (8-48)
Proposition de Mme Özlem Özen, M. Malik Ben Achour, Mme Nadia El Yousfi, M. Hasan Koyuncu, Mme Anne Lambelin et M. Thierry Witsel	8-48/1 p. 1-40
Proposition de résolution relative aux nouvelles applications en matières de soins de santé et notamment de santé mobile (8-47)
Proposition de M. Hasan Koyuncu, M. Malik ben Achour, Mme Nadia El Yousfi, Mme Anne Lambelin, Mme Özlem Özen et de M. Thierry Witsel	8-47/1 p. 1-12
Proposition de résolution relative à la reconnaissance formelle par la Belgique et par l'Union européenne de l'État de Palestine (8-52)
Proposition de M. Malik Ben Achour, Mme Nadia El Yousfi, M. Hasan Koyuncu, Mme Anne Lambelin, Mme Özlem Özen et M. Thierry Witsel	8-52/1 p. 1-10
Proposition de résolution visant à accroître le rôle des femmes dans la construction de la paix (8-98)
Proposition de Mme Özlem Özen et M. Hasan Koyuncu	8-98/1 p. 1-19
Proposition de résolution visant à améliorer la compréhension, le diagnostic et la prise en charge de l’autisme chez les filles et les femmes (8-86)
Proposition de Mme Özlem Özen et de M. Hasan Koyuncu	8-86/1 p. 1-15
Proposition de résolution visant à appréhender le rôle de l'aidant proche sous les "lunettes du genre" (8-45)
Proposition de Mme Nadia El Yousfi, M. Malik Ben Achour, M. Hasan Koyuncu, Mme Anne Lambelin, Mme Özlem Özen et de M. Thierry Witsel	8-45/1 p. 1-17
Proposition de résolution visant à instaurer un étiquetage "Créée par IA" pour les images générées artificiellement (8-111)
Proposition de résolution de M. Hansan Koyencu et de Mmes Özlem Özen et Fatima Ahallouch	8-111/1 p. 1-27
Proposition de résolution visant à l'amélioration de la prise en charge de l'endométriose en Belgique (8-43)
Proposition de Mme Nadia El Yousfi, M. Malik Ben Achour, M. Hasan Koyuncu, Mme Anne Lambelin, Mme Özlem Özen et M.Thierry Witsel	8-43/1 p. 1-11
Proposition de résolution visant à lutter contre la violence genrée véhiculée par l'influence grandissante de la "manosphère" sur les jeunes garçons (8-97)
Proposition de Mme Nadia El Yousfi et M. Hasan Koyuncu	8-97/1 p. 1-20
Proposition de résolution visant à mieux protéger la santé des adolescents exposés au risque d'addiction aux jeux en ligne (8-118)
Proposition de Mme Ozlem Ozen et de M. Hasan Koyuncu	8-118/1 p. 1-10
Proposition de résolution visant à promouvoir l'égalité des genres dans le sport (8-42)
Proposition de M. Thierry Witsel, M. Malik Ben Achour, Mme Nadia El Yousfi, M. Hasan Koyuncu, Mme Anne Lambelin et Mme Özlem Özen	8-42/1 p. 1-16
Proposition de révision de l'article 23 de la Constitution en vue d'y ajouter un 7° introduisant le droit à l'accès à l'outil Internet comme nouveau droit fondamental (8-9)
Proposition de M. Malik Ben Achour, Mme Nadia El Yousfi, M. Hasan Koyuncu, Mme Anne Lambelin, Mme Özlem Özen et M. Thierry Witsel	8-9/1 p. 1-3
Proposition de révision de l'article 23, alinéa 3, 3°, de la Constitution en vue d'y ajouter le droit à l'énergie (Garantir à chaque citoyen l'accès à l'énergie) (8-10)
Proposition de Mme Nadia El Yousfi, M. Malik Ben Achour, M. Hasan Koyuncu, Mme Anne Lambelin, Mme Özlem Özen et M. Thierry Witsel	8-10/1 p. 1-5
Proposition de révision de l'article 23, alinéa 3, de la Constitution, en vue de le compléter par un 7° garantissant le droit à l'eau (8-8)
Proposition de Mme Anne Lambelin, M. Malik Ben Achour, Mme Nadia El Yousfi, M. Hasan Koyuncu, Mme Özlem Özen et M. Thierry Witsel	8-8/1 p. 1-4
Réseaux sociaux - Comptes anonymes - Harcèlement - Désinformation - Plaintes - Chiffres - Authentification numérique obligatoire - Modalités - Mise en œuvre - Coût - Libertés fondamentales - Respect - Concertation au niveau européen - Éducation aux médias (8-335)
Question écrite de M Koyuncu à Mme Matz, ministre de l'Action et de la Modernisation publiques, chargée des Entreprises publiques, de la Fonction publique, de la Gestion immobilière de l'Etat, du Numérique et de la Politique scientifique
Question sans réponse			QE 8-335
Saint-Gilles - Escalade de violence - Zone de police Midi - Manque d'effectifs - Solutions - Établissements scolaires en zones sensibles - Sécurisation - Concertation avec la Communauté française - Approvisionnement en armes - Fillières - Démantèlement (8-468)
Question écrite de M Koyuncu à M Quintin, ministre de la Sécurité et de l'Intérieur, chargé de Beliris
Question sans réponse			QE 8-468
Site web et application «Masanté» - Données de santé wallonnes et bruxelloises - Intégration - Mesures - Accès - Harmonisation - Données personnelles - Protection - Fracture numérique - Réduction - Données de vaccination et autres - Centralisation (8-412)
Question écrite de M Koyuncu à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargé de la Lutte contre la pauvreté
Question sans réponse			QE 8-412
Sécurité routière - Accidents de la route - Permis de conduire - Possession - Accidentalité - Chiffres - Analyse - Contrôle et détection - Mesures - Concertation avec les entités fédérées et les autorités européennes (8-447)
Question écrite de M Koyuncu à Mme Verlinden, ministre de la Justice, chargée de la Mer du Nord
Réponse			QE 8-447
Sécurité routière - Accidents de la route - Permis de conduire - Possession - Accidentalité - Chiffres - Analyse - Contrôle et détection - Mesures - Concertation avec les entités fédérées et les autorités européennes (8-448)
Question écrite de M Koyuncu à M Quintin, ministre de la Sécurité et de l'Intérieur, chargé de Beliris
Question sans réponse			QE 8-448
Visioconférence - Risques liés aux hypertrucages («deepfakes») - Cadre professionnel et financier - Fraudes - Lutte - Sécurité numérique - Pratiques de vérification plus robustes - Sensibilisation - Concertation avec les entités fédérées (8-442)
Question écrite de M Koyuncu à Mme Verlinden, ministre de la Justice, chargée de la Mer du Nord
Réponse			QE 8-442
Visioconférence - Risques liés aux hypertrucages («deepfakes») - Cadre professionnel et financier - Fraudes - Lutte - Sécurité numérique - Pratiques de vérification plus robustes - Sensibilisation - Concertation avec les entités fédérées (8-443)
Question écrite de M Koyuncu à Mme Matz, ministre de l'Action et de la Modernisation publiques, chargée des Entreprises publiques, de la Fonction publique, de la Gestion immobilière de l'Etat, du Numérique et de la Politique scientifique
Question sans réponse			QE 8-443