Tables des auteurs et des orateurs concernant "d'Ursel Anne-Charlotte" (Législature 2024-....)

 
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  Documents parlementaires Annales Questions écrites
Contraception masculine - Usage et évolution - Études - État des lieux et perspectives - Sensibilisation du grand public (8-293)      
    Question écrite de Mme d'Ursel à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargé de la Lutte contre la pauvreté
      Question sans réponse
QE 8-293
Demande d'établissement d'un rapport d'information afin de lutter plus efficacement contre les nuisances et incivilités dans l'espace public (8-160)      
    Demande d'établissement d'un rapport d'information de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Valérie De Bue, M. Philippe Dodrimont, Mmes Véronique Durenne, Liesa Scholzen, Viviane Teitelbaum, Stéphanie Thoron et Anne-Charlotte d'Ursel, M. Jean-Paul Wahl, Mmes Nawal Maghroud, Katia Segers et Kelly Van Tendeloo, MM. Kris Verduyckt et Vincent Blondel, Mme Caroline Desalle, M. Elhadj Moussa Diallo, Mmes Anne-Catherine Goffinet et Marie-Claire Mvumbi et M. Stijn De Roo
8-160/1
p. 1-7 8-160/1 p. 1-7 (PDF)
    Discussion de la demande (8-160/1)
8-13
p. 23-25 8-13 p. 23-25 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant l'intégration professionnelle des chef(fe)s de familles monoparentales sur le marché de l'emploi et l'égalité des chances des enfants élevés en situation de monoparentalité: obstacles, enjeux et propositions de solutions structurelles (8-84)      
    Demande de Mme Marie-Claire Mvumbi, M. Vincent Blondel, Mme Caroline Desalle, M. Elhadj Moussa Diallo, Mme Anne-Catherine Goffinet, M. Benjamin Dalle, Mme Bianca Debaets, M. Stijn De Roo, Mme Katrien Partyka, M. Peter Van Rompuy, M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Valérie De Bue, M. Jean-Paul Wahl, M. Philippe Dodrimont, Mme Véronique Durenne, Mme Viviane Teitelbaum, Mme Stéphanie Thoron, Mme Liesa Scholzen et Mme Anne-Charlotte d'Ursel
8-84/1
p. 1-4 8-84/1 p. 1-4 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information relatif au développement de réseaux express de covoiturage transrégionaux et transfrontaliers (8-161)      
    Demande d'établissement d'un rapport d'information de MM. Elhadj Moussa Diallo, Vincent Blondel, Mmes Caroline Desalle, Anne-Catherine Goffinet et Marie-Claire Mvumbi Luzolo, M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Valérie De Bue, M. Philippe Dodrimont, Mmes Véronique Durenne, Liesa Scholzen, Viviane Teitelbaum, Stéphanie Thoron et Anne-Charlotte d'Ursel, MM. Jean-Paul Wahl, Mmes Nawal Maghroud, Katia Segers et Kelly Van Tendeloo et MM. Kris Verduyckt et Benjamin Dalle
8-161/1
p. 1-8 8-161/1 p. 1-8 (PDF)
Demande d'établissement d'un rapport d'information sur les moyens d'augmenter la mobilité interrégionale de l'emploi et de renforcer la coopération entre les services publics de l'emploi (8-66)      
    Demande de M. Gaëtan van Goidsenhoven, Mme Valérie De Bue, M. Jean-Paul Wahl, M. Philippe Dodrimont, Mme Véronique Durenne, Mme Viviane Teitelbaum, Mme Stéphanie Thoron, Mme Liesa Scholzen, mevrouw Anne-Charlotte d'Ursel, M. Vincent Blondel, Mme Caroline Desalle, M. Elhadj Moussa Diallo, Mme Anne-Catherine Goffinet, Mme Marie-Claire Mvumbi Luzolo, M. Kris Verduyckt, M. Benjamin Dalle et M. Stijn De Roo
8-66/1
p. 1-5 8-66/1 p. 1-5 (PDF)
    Discussion du rapport d'information (8-66/3)
8-13
p. 5-22 8-13 p. 5-22 (PDF)
Mouvances masculinistes et «incel» - Présence en Belgique - Recueil de données - Collaboration avec le secteur académique et associatif - Lutte - Mesures - Collaboration avec les Communautés et Régions - Contenus en ligne - Modération (8-291)      
    Question écrite de Mme d'Ursel à M Quintin, ministre de la Sécurité et de l'Intérieur, chargé de Beliris
      Question sans réponse
QE 8-291
Prestation de serment (Elections législatives du 9 juin 2024)      
    Mme Anne-Charlotte d'Ursel, sénatrice désigné par le groupe linquistique français du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale
8-1
p. 8 8-1 p. 8 (PDF)
Proposition de déclaration de révision du titre II de la Constitution en vue d'insérer un article 24bis rendant obligatoire l'apprentissage d'une autre langue nationale pendant la période de l'enseignement primaire et secondaire à temps plein (8-29)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Valérie De Bue Valérie, M. Jean-Paul Wahl, Mme Viviane Teitelbaum, M. Philippe Dodrimont, Mme Anne-Charlotte d'Ursel et Mme Stéphanie Thoron
8-29/1
p. 1-6 8-29/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de loi modifiant la loi ordinaire du 6 juillet 1990 réglant les modalités de l'élection du Parlement de la Communauté germanophone, en vue d'octroyer le droit de vote aux Belges résidant à l'étranger pour l'élection du Parlement de la Communauté germanophone (8-33)      
    Proposition de Mme Liesa Scholzen, M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Valérie De Bue, M. Jean-Paul Wahl, Mme Viviane Teitelbaum, M. Philippe Dodrimont, Mme Anne-Charlotte d'Ursel et Mme Stéphanie Thoron
8-33/1
p. 1-18 8-33/1 p. 1-18 (PDF)
Proposition de loi spéciale modifiant la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles et la loi spéciale du 12 janvier 1989 relative aux Institutions bruxelloises en vue d'étendre à l'élection des parlements de Communauté et de Région le droit de vote des Belges résidant à l'étranger Proposition de loi spéciale modifiant la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles et la loi spéciale du 12 janvier 1989 relative aux Institutions bruxelloises en vue d'étendre à l'électiondes parlements de Communauté et de Région le droit de vote des Belges résidant à l'étranger (8-35)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, M. Benjamin Dalle, Mme Liesa Scholzen, Mme Valérie De Bue, M. Jean-Paul Wahl, Mme Viviane Teitelbaum, M. Philippe Dodrimont, Mme Anne-Charlotte d'Ursel et Mme Stéphanie Thoron
8-35/1
p. 1-10 8-35/1 p. 1-10 (PDF)
Proposition de résolution relative à l'étiquetage des produits alimentaires et à l'obligation d'y indiquer le mode d'abattage des animaux (8-36)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Stéphanie Thoron, M. Jean-Paul Wahl, Mme Anne-Charlotte d'Ursel et M. Philippe Dodrimont
8-36/1
p. 1-8 8-36/1 p. 1-8 (PDF)
Proposition de résolution relative à la prise en charge de la maladie d'Alzheimer et autres maladies apparentées (8-31)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Viviane Teitelbaum, M. Jean-Paul Wahl, Mme Stéphanie Thoron, M. Philippe Dodrimont et Mme Anne-Charlotte d'Ursel
8-31/1
p. 1-21 8-31/1 p. 1-21 (PDF)
Proposition de résolution visant une utilisation durable et responsable des eaux usées (8-37)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Stéphanie Thoron, M. Jean-Paul Wahl, Mme Anne-Charlotte d'Ursel, M. Philippe Dodrimont et Mme Viviane Teitelbaum
8-37/1
p. 1-14 8-37/1 p. 1-14 (PDF)
Proposition de résolution visant à améliorer durablement la santé mentale des Belges (8-32)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Valérie De Bue, M. Jean-Paul Wahl, Mme Viviane Teitelbaum, M. Philippe Dodrimont, Mme Anne-Charlotte d'Ursel et Mme Stéphanie Thoron
8-32/1
p. 1-23 8-32/1 p. 1-23 (PDF)
Proposition de résolution visant à assurer une prise en charge efficace des patients atteints de covid long (8-154)      
    Proposition de Mme Anne-Charlotte d'Ursel, M. Gaëtan Van Goidsenhoven et Mmes Bianca Debaets et Stéphanie Thoron
8-154/1
p. 1-15 8-154/1 p. 1-15 (PDF)
Proposition de résolution visant à développer les technologies de l'intelligence artificielle médicale (8-30)      
    Proposition de M. Gaëtan Van Goidsenhoven, Mme Valérie De Bue, M. Jean-Paul Wahl, Mme Viviane Teitelbaum, M. Philippe Dodrimont, Mme Anne-Charlotte d'Ursel et Mme Stéphanie Thoron
8-30/1
p. 1-11 8-30/1 p. 1-11 (PDF)
Rapport d'information sur les moyens d'augmenter la mobilité interrégionale de l'emploi et de renforcer la coopération entre les services publics de l'emploi (8-66)      
    Rapport de MM. Moussa Elhadj Diallo et Stijn De Roo et Mme Anne-Charlotte d'Ursel
8-66/2
p. 1-32 8-66/2 p. 1-32 (PDF)
Troubles du spectre autistique - Augmentation - Origine et évolution - Études - Diagnostic - Réduction du délais d'attente - Prise en charge des enfants concernés - Accompagnement des familles - Mesures (8-290)      
    Question écrite de Mme d'Ursel à M Beenders, ministre de la Protection des consommateurs, de la Lutte contre la Fraude sociale, des Personnes handicapées et de l'Egalité des chances
      Réponse
QE 8-290
Troubles du spectre autistique - Augmentation - Origine et évolution - Études - Diagnostic - Réduction du délais d'attente - Prise en charge des enfants concernés - Accompagnement des familles - Mesures (8-347)      
    Question écrite de Mme d'Ursel à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargé de la Lutte contre la pauvreté
      Question sans réponse
QE 8-347
Vol de vélos - Chiffres - Lutte - Moyens - Plateforme «MyBike» - Utilisation - Coût - Efficacité et pertinence - Améliorations éventuelles - Collaboration avec les régions (8-292)      
    Question écrite de Mme d'Ursel à M Quintin, ministre de la Sécurité et de l'Intérieur, chargé de Beliris
      Réponse
QE 8-292
Vol de vélos - Chiffres - Lutte - Moyens - Plateforme «MyBike» - Utilisation - Coût - Efficacité et pertinence - Collaboration avec les régions (8-348)      
    Question écrite de Mme d'Ursel à M Crucke, ministre de la Mobilité, du Climat et de la Transition environnementale, chargé du Développement durable
      Réponse
QE 8-348
 
Tout depuis 1995
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