Tables des auteurs et des orateurs concernant "Witsel Thierry" (Législature 2024-....)

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Démence - Prévention - Jeux vidéos d'exercice («exergaming») - Recherche - Encouragement - Mesures - Aidants et professionnels de la santé - Formation (8-311)
Question écrite de M Witsel à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargé de la Lutte contre la pauvreté
Réponse			QE 8-311
Faux médicaments - Trafic - Sites de vente illégale - Détection et fermeture - Action des autorités - Coordination - Pénurie de médicaments - Prévention - Ordonnances numériques - Traçabilité - Contrôle - Mécanismes européens (8-493)
Question écrite de M Witsel à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargé de la Lutte contre la pauvreté
Question sans réponse			QE 8-493
Faux médicaments - Trafic - Sites de vente illégale - Détection et fermeture - Action des autorités - Coordination - Pénurie de médicaments - Prévention - Ordonnances numériques - Traçabilité - Contrôle - Mécanismes européens (8-494)
Question écrite de M Witsel à M Quintin, ministre de la Sécurité et de l'Intérieur, chargé de Beliris
Question sans réponse			QE 8-494
Loi anti-discrimination - Infractions - Nombre de procédures - Type de discrimination - Condamnations - Indemnités versées aux victimes - Traitement des procédures - Délai - Appel - Taux de confirmation - Récidives (8-309)
Question écrite de M Witsel à M Crucke, ministre de la Mobilité, du Climat et de la Transition environnementale, chargé du Développement durable
dossier clôturé			QE 8-309
Loi anti-discrimination - Infractions - Nombre de procédures - Type de discrimination - Condamnations - Indemnités versées aux victimes - Traitement des procédures - Délai - Appel - Taux de confirmation - Récidives (8-371)
Question écrite de M Witsel à Mme Verlinden, ministre de la Justice, chargée de la Mer du Nord
Réponse			QE 8-371
Matériaux de jeu destinés aux crèches et écoles - Composition - Sécurité - Défauts - Procédure d'alerte rapide - Contrôles publics systématiques - Autorités douanières - Coordination - Plateformes de vente en ligne - Responsabilité juridique (8-440)
Question écrite de M Witsel à M Clarinval, vice-premier ministre et ministre de l'Emploi, de l'Economie et de l'Agriculture
Question sans réponse			QE 8-440
Mineurs - Fugues - Exploitation sexuelle - Chiffres - Détection et lutte - Acteurs de terrain - Formation - Soutien psychologique des jeunes - État de la question (8-284)
Question écrite de M Witsel à Mme Verlinden, ministre de la Justice, chargée de la Mer du Nord
Réponse			QE 8-284
Mineurs - Fugues - Exploitation sexuelle - Chiffres - Détection et lutte - Acteurs de terrain - Formation - Soutien psychologique des jeunes - État de la question (8-285)
Question écrite de M Witsel à M Quintin, ministre de la Sécurité et de l'Intérieur, chargé de Beliris
Question sans réponse			QE 8-285
Mobilité autonome - Projets pilotes - SNCB - Infrabel - Implication - Opérateurs publics de mobilité - Technologies autonomes - Intégration - Stratégie coordonnée - Programmes européens de recherche - Participation belge - Cadre réglementaire - Adaptation (8-508)
Question écrite de M Witsel à M Crucke, ministre de la Mobilité, du Climat et de la Transition environnementale, chargé du Développement durable
Question sans réponse			QE 8-508
Pollution de l'eau - Directive européenne - Mise en œuvre - Concertation avec les Régions - Réduction des pollutions à la source - Mesures - Nouvelles substances polluantes - Intégration - Coût de dépollution - Contribution des producteurs (8-475)
Question écrite de M Witsel à M Crucke, ministre de la Mobilité, du Climat et de la Transition environnementale, chargé du Développement durable
Question sans réponse			QE 8-475
Prestation de serment (Elections législatives du 9 juin 2024)
Mme Thierry Witsel, sénateur désignée par le Parlement wallon		8-1 p. 8
Proposition de loi modifiant l'article 15ter de la loi du 4 juillet 1989 relative à la limitation et au contrôle des dépenses électorales engagées pour les élections des chambres fédérales, ainsi qu'au financement et à la comptabilité ouverte des partis politiques (Suppression de la dotation - Durée maximale de 5 ans - CEDH) (8-46)
Proposition de Mme Anne Lambelin, M. Malik Ben Achour, Mme Nadia El Yousfi, M. Hasan Koyuncu, Mme Özlem Özen et M. Thierry Witsel	8-46/1 p. 1-3
Proposition de loi spéciale modifiant la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles et la loi spéciale du 12 janvier 1989 relative aux institutions bruxelloises, en vue de l'octroi du droit de vote aux élections régionales aux ressortissants étrangers résidant en Belgique. (8-50)
Proposition de Mme Anne Lambelin, M. Malik Ben Achour, Mme Nadia El Yousfi, M. Hasan Koyuncu, Mme Özlem Özen et M. Thierry Witsel	8-50/1 p. 1-8
Proposition de modification du Règlement du Sénat en ce qui concerne les commissions mixtes et les panels citoyens (8-51)
Proposition de Mme Anne Lambelin, M. Malik Ben Achour, Mme Nadia El Yousfi, M. Hasan Koyuncu, Mme Özlem Özen et M. Thierry Witsel	8-51/1 p. 1-9
Proposition de résolution concernant la situation dans l'Est de la République démocratique du Congo (8-78)
Amendements de Mme Anne Lambelin et consorts, déposés en séance plénière	8-78/2 p. 1-3
Proposition de résolution concernant la situation des patients majeurs atteints d'affections cérébrales (Information du grand public - Formation des médecins et du personnel infirmier - Existence d'un centre d'expertise médical dans chaque province - Maladies mentales dégénératives) (8-44)
Proposition de Mme Özlem Özen, M. Malik Ben Achour, Mme Nadia El Yousfi, M. Hasan Koyuncu, Mme Anne Lambelin et M. Thierry Witsel	8-44/1 p. 1-7
Proposition de résolution relative au "testing" de produits stupéfiants dans le cadre de la politique de réduction des risques et du "système d'alerte précoce" européen (8-48)
Proposition de Mme Özlem Özen, M. Malik Ben Achour, Mme Nadia El Yousfi, M. Hasan Koyuncu, Mme Anne Lambelin et M. Thierry Witsel	8-48/1 p. 1-40
Proposition de résolution relative aux nouvelles applications en matières de soins de santé et notamment de santé mobile (8-47)
Proposition de M. Hasan Koyuncu, M. Malik ben Achour, Mme Nadia El Yousfi, Mme Anne Lambelin, Mme Özlem Özen et de M. Thierry Witsel	8-47/1 p. 1-12
Proposition de résolution relative à la reconnaissance formelle par la Belgique et par l'Union européenne de l'État de Palestine (8-52)
Proposition de M. Malik Ben Achour, Mme Nadia El Yousfi, M. Hasan Koyuncu, Mme Anne Lambelin, Mme Özlem Özen et M. Thierry Witsel	8-52/1 p. 1-10
Proposition de résolution visant à appréhender le rôle de l'aidant proche sous les "lunettes du genre" (8-45)
Proposition de Mme Nadia El Yousfi, M. Malik Ben Achour, M. Hasan Koyuncu, Mme Anne Lambelin, Mme Özlem Özen et de M. Thierry Witsel	8-45/1 p. 1-17
Proposition de résolution visant à l'amélioration de la prise en charge de l'endométriose en Belgique (8-43)
Proposition de Mme Nadia El Yousfi, M. Malik Ben Achour, M. Hasan Koyuncu, Mme Anne Lambelin, Mme Özlem Özen et M.Thierry Witsel	8-43/1 p. 1-11
Proposition de résolution visant à promouvoir l'égalité des genres dans le sport (8-42)
Proposition de M. Thierry Witsel, M. Malik Ben Achour, Mme Nadia El Yousfi, M. Hasan Koyuncu, Mme Anne Lambelin et Mme Özlem Özen	8-42/1 p. 1-16
Proposition de résolution visant à une meilleure prise en charge du covid long pédiatrique (8-102)
Proposition de Mme Nadia El Yousfi et M. Thierry Witsel	8-102/1 p. 1-10
Proposition de révision de l'article 23 de la Constitution en vue d'y ajouter un 7° introduisant le droit à l'accès à l'outil Internet comme nouveau droit fondamental (8-9)
Proposition de M. Malik Ben Achour, Mme Nadia El Yousfi, M. Hasan Koyuncu, Mme Anne Lambelin, Mme Özlem Özen et M. Thierry Witsel	8-9/1 p. 1-3
Proposition de révision de l'article 23, alinéa 3, 3°, de la Constitution en vue d'y ajouter le droit à l'énergie (Garantir à chaque citoyen l'accès à l'énergie) (8-10)
Proposition de Mme Nadia El Yousfi, M. Malik Ben Achour, M. Hasan Koyuncu, Mme Anne Lambelin, Mme Özlem Özen et M. Thierry Witsel	8-10/1 p. 1-5
Proposition de révision de l'article 23, alinéa 3, de la Constitution, en vue de le compléter par un 7° garantissant le droit à l'eau (8-8)
Proposition de Mme Anne Lambelin, M. Malik Ben Achour, Mme Nadia El Yousfi, M. Hasan Koyuncu, Mme Özlem Özen et M. Thierry Witsel	8-8/1 p. 1-4
Présence de drogues dans les eaux usées - Stations d'épuration - Outil régulier de surveillance sanitaire et environnementale - Nouvelles drogues - Apparition - Système de détection rapide - Initiatives (8-424)
Question écrite de M Witsel à M Crucke, ministre de la Mobilité, du Climat et de la Transition environnementale, chargé du Développement durable
Question sans réponse			QE 8-424
Présence de drogues dans les eaux usées - Étude nationale - Résultats - Accroissement de la précision - Élargissement à d'autres stations d'épuration - Institutions scientifiques et organismes européens - Collaboration (8-425)
Question écrite de M Witsel à Mme Matz, ministre de l'Action et de la Modernisation publiques, chargée des Entreprises publiques, de la Fonction publique, de la Gestion immobilière de l'Etat, du Numérique et de la Politique scientifique
Question sans réponse			QE 8-425
Présence de drogues dans les eaux usées - Étude nationale - Résultats - Interprétation - Usage de drogues - Lutte - Prévention - Mesures - Suivi scientifique - Projets - Renforcement (8-428)
Question écrite de M Witsel à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargé de la Lutte contre la pauvreté
Question sans réponse			QE 8-428
Présence de drogues dans les eaux usées - Étude nationale - Résultats - Trafic de drogues - Lutte - Priorités - Adaptations - Laboratoires de production - Présence - Lien avec la consommation observée - Coopération avec les pays voisins - Renforcement (8-426)
Question écrite de M Witsel à Mme Verlinden, ministre de la Justice, chargée de la Mer du Nord
Réponse			QE 8-426
Présence de drogues dans les eaux usées - Étude nationale - Résultats - Trafic de drogues - Lutte - Priorités - Adaptations - Laboratoires de production - Présence - Lien avec la consommation observée - Coopération avec les pays voisins - Renforcement (8-427)
Question écrite de M Witsel à M Quintin, ministre de la Sécurité et de l'Intérieur, chargé de Beliris
Question sans réponse			QE 8-427
Réforme du chômage - Demandeurs d'emploi - Formation - Métiers des soins de santé exclusivement - Justification - Entraves financières - Risque de précarité - Maintien éventuel des droits pendant l'apprentissage - État des lieux dans les Régions (8-455)
Question écrite de M Witsel à M Clarinval, vice-premier ministre et ministre de l'Emploi, de l'Economie et de l'Agriculture
Question sans réponse			QE 8-455
Secteur de la santé - Impact environnemental - Décarbonation - Stratégie interministérielle intégrée - Financement des hôpitaux - Objectifs climatiques - Gaz anesthésiants - Réduction - Déchets médicaux - Incinération - Alternatives (8-474)
Question écrite de M Witsel à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargé de la Lutte contre la pauvreté
Question sans réponse			QE 8-474
Secteur privé - Contrats à durée indéterminée (CDI) - Nombre - Diminution - Incertitudes économiques - Contrats stables - Encouragement - Travailleurs expérimentés - Formation et reconversion - Mesures (8-247)
Question écrite de M Witsel à M Clarinval, vice-premier ministre et ministre de l'Emploi, de l'Economie et de l'Agriculture
Réponse			QE 8-247
Stades de football - Racisme - Lutte - Interdictions de stade - Interdictions pour autres motifs - Chiffres - Durées (8-384)
Question écrite de M Witsel à M Quintin, ministre de la Sécurité et de l'Intérieur, chargé de Beliris
Question sans réponse			QE 8-384
Sécheresse en Belgique - Gestion de l'eau - Coopération interrégionale - Amélioration des infrastructures - Réduction des pertes d'eau - Mesures - Restrictions en eau possibles - Consommation responsable - Sensibilisation (8-235)
Question écrite de M Witsel à M Crucke, ministre de la Mobilité, du Climat et de la Transition environnementale, chargé du Développement durable
Question sans réponse			QE 8-235
Tourisme dentaire - Risques sanitaires - Sécurité et qualité des soins - Respect - Collaboration avec les pays concernés - Protection et information des citoyens - Sensibilisation - Mesures (8-261)
Question écrite de M Witsel à M Vandenbroucke, vice-premier ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargé de la Lutte contre la pauvreté
Question sans réponse			QE 8-261
Voitures autonomes - Accident - Responsabilité - Droit belge - Adaptation - Conformité des véhicules - Contrôle - EDR - Accès - Signalisation ou identification spécifique des véhicules - Permis de conduire - Adaptation - Formations spécifiques (8-498)
Question écrite de M Witsel à M Crucke, ministre de la Mobilité, du Climat et de la Transition environnementale, chargé du Développement durable
Question sans réponse			QE 8-498
Voitures autonomes - Données générées - Souveraineté, protection et hébergement sécurisé - Utilisation commerciale abusive - Garanties - Systèmes d'intelligence artificielle «à haut risque» - Supervision - Algorithmes - Transparence (8-500)
Question écrite de M Witsel à Mme Matz, ministre de l'Action et de la Modernisation publiques, chargée des Entreprises publiques, de la Fonction publique, de la Gestion immobilière de l'Etat, du Numérique et de la Politique scientifique
Question sans réponse			QE 8-500
Voitures autonomes - Développement - Transition écologique - Aménagement du territoire - Opportunités stratégiques - Transports publics - Soutien - Zones d'expérimentation - Systèmes de conduite autonome - Supervision - Protection des données (8-497)
Question écrite de M Witsel à M Crucke, ministre de la Mobilité, du Climat et de la Transition environnementale, chargé du Développement durable
Question sans réponse			QE 8-497
Voitures autonomes - Mise à jour à distance - Cyberattaque - Cause d'un accident - Responsabilités - Obligations de cybersécurité - RGPD - Respect - Données de conduites - Accès - Conditions (8-499)
Question écrite de M Witsel à Mme Verlinden, ministre de la Justice, chargée de la Mer du Nord
Question sans réponse			QE 8-499