Tables des auteurs et des orateurs concernant "Pillen Jasper" (Législature 2024-....)

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Aquaculture - Entreprises aquacoles - Pêche - Zones AIC - Réglementation - Réglementation européenne - Goldplating - Règles du jeu équitables - Adhésion sociétale - «Ondersteuningsfonds voor visserij in transitie» (OVIS) (8-67)
Question écrite de M Pillen à Mme Verlinden, ministre de la Justice, chargée de la Mer du Nord
Réponse			QE 8-67
Armes - Produits à double usage - Exportation - Douane - Contrôles - Infractions - Absence de licence régionale d'exportation - Chiffres - Procédure (8-248)
Question écrite de M Pillen à M Jambon, vice-premier ministre et ministre des Finances et des Pensions, chargé de la Loterie nationale et des Institutions culturelles fédérales
Question sans réponse			QE 8-248
Base navale de Zeebruges - Piscine - Accès - Public (8-66)
Question écrite de M Pillen à M Francken, ministre de la Défense, chargé du Commerce extérieur
Réponse			QE 8-66
Bruges - Sint-Brunoplein - Régie des Bâtiments - Immeubles - Rénovation - Gestion (8-323)
Question écrite de M Pillen à Mme Matz, ministre de l'Action et de la Modernisation publiques, chargée des Entreprises publiques, de la Fonction publique, de la Gestion immobilière de l'Etat, du Numérique et de la Politique scientifique
Question sans réponse			QE 8-323
Bénéficiaires d'un revenu d'intégration sociale - Vlaamse Dienst voor arbeidsbemiddeling en beroepsopleiding (VDAB) - Obligation d'inscription - Ayant droit à un logement social locatif - Chiffres - Politique d'activation intégrée - Échange d'informations (8-405)
Question écrite de M Pillen à Mme Van Bossuyt, ministre de l'Asile et de la Migration, et de l'Intégration sociale, chargée de la Politique des Grandes villes
Réponse			QE 8-405
Côte belge - «Emergency Response Vessel» - Arrivée possible - Compétence - Dimension opérationnelle - Financement (8-218)
Question écrite de M Pillen à Mme Verlinden, ministre de la Justice, chargée de la Mer du Nord
Réponse			QE 8-218
Côte belge - «Emergency Response Vessel» - Arrivée possible - Point de vue - Dimension opérationnelle - Financement (8-219)
Question écrite de M Pillen à M Francken, ministre de la Défense, chargé du Commerce extérieur
Réponse			QE 8-219
Damage Control Centre (DCC) - Bois de Ryckevelde - Autorisation - Utilisation (8-65)
Question écrite de M Pillen à M Francken, ministre de la Défense, chargé du Commerce extérieur
Réponse			QE 8-65
De Lijn - Interdiction d'emprunter le bus - Légalité - Statistiques - Enregistrement et suivi - Amélioration (8-430)
Question écrite de M Pillen à M Quintin, ministre de la Sécurité et de l'Intérieur, chargé de Beliris
Question sans réponse			QE 8-430
Demande d'établissement d'un rapport d'information sur les moyens d'augmenter la mobilité interrégionale de l'emploi et de renforcer la coopération entre les services publics de l'emploi (8-66)
Discussion de la demande (8-66/1)		8-7 p. 12-20
Demandeurs d'asile déboutés - Centre de retour - Centre pour illégaux de Bruges (CIB) «De Refuge»- Déménagement - État d'avancement (8-215)
Question écrite de M Pillen à Mme Van Bossuyt, ministre de l'Asile et de la Migration, et de l'Intégration sociale, chargée de la Politique des Grandes villes
Réponse			QE 8-215
Domaine militaire - Véhicules agricoles - Espaces de test (8-214)
Question écrite de M Pillen à M Francken, ministre de la Défense, chargé du Commerce extérieur
Réponse			QE 8-214
FAST (Files aanpakken door snelle tussenkomst) - Statistiques - Financement - Fonctionnement - Évaluation (8-370)
Question écrite de M Pillen à M Quintin, ministre de la Sécurité et de l'Intérieur, chargé de Beliris
Question sans réponse			QE 8-370
Fisc flamand (VLABEL) - Services de police - Infractions routières - Fiscalité routière - Constat - Échange d'informations - Vie privée (8-396)
Question écrite de M Pillen à M Quintin, ministre de la Sécurité et de l'Intérieur, chargé de Beliris
Question sans réponse			QE 8-396
Huîtres - Ostréiculteurs belges - Contrôle des maladies - Coûts - Absence de laboratoire de référence agréé en Belgique - Solution (8-274)
Question écrite de M Pillen à M Clarinval, vice-premier ministre et ministre de l'Emploi, de l'Economie et de l'Agriculture
Réponse			QE 8-274
Infrabel - Ligne 66 Bruges-Courtrai - Passages à niveau - Sécurisation - Suppression - État des lieux (8-343)
Question écrite de M Pillen à M Crucke, ministre de la Mobilité, du Climat et de la Transition environnementale, chargé du Développement durable
Réponse			QE 8-343
Mer du Nord - Parcs éoliens offshore - Zone existante - Repowering - Délai - Acteurs - Réutilisation ou maintien de l'infrastructure - Fonds de démantèlement - Destination (8-308)
Question écrite de M Pillen à Mme Verlinden, ministre de la Justice, chargée de la Mer du Nord
Réponse			QE 8-308
Prestation de serment (Elections législatives du 9 juin 2024)
M. Jasper Pillen, sénateur désigné par le Parlement flamand		8-6 p. 5
Produits phytopharmaceutiques - Interdiction ou restriction en Belgique - Mesures spécifiques - Base juridique - Politique des pays voisins (8-358)
Question écrite de M Pillen à M Clarinval, vice-premier ministre et ministre de l'Emploi, de l'Economie et de l'Agriculture
Réponse			QE 8-358
Produits à double usage - Licences - Exportation - Contrôles - Infractions - Contrôle du respect de la législation (8-324)
Question écrite de M Pillen à M Jambon, vice-premier ministre et ministre des Finances et des Pensions, chargé de la Loterie nationale et des Institutions culturelles fédérales
Question sans réponse			QE 8-324
Proposition de résolution concernant la situation dans l'Est de la République démocratique du Congo (8-78)
Discussion		8-7 p. 25-36
Sécurité des navires de pêche - «Safetrawl» - Zeevissersfonds - Projets - Subventions (8-139)
Question écrite de M Pillen à M Clarinval, vice-premier ministre et ministre de l'Emploi, de l'Economie et de l'Agriculture
Réponse			QE 8-139
Sécurité des navires de pêche - «Safetrawl» - Équipement standard des navires de pêche (8-140)
Question écrite de M Pillen à Mme Verlinden, ministre de la Justice, chargée de la Mer du Nord
Réponse			QE 8-140
Transport de marchandises - Liaisons ferroviaires - Terminal ferroviaire LAR - Évolution - Investissements supplémentaires - Liaisons supplémentaires (8-213)
Question écrite de M Pillen à M Crucke, ministre de la Mobilité, du Climat et de la Transition environnementale, chargé du Développement durable
Question sans réponse			QE 8-213
Travailleurs frontaliers - Statut - Imposabilité - Belgique - France (8-76)
Question écrite de M Pillen à M Clarinval, vice-premier ministre et ministre de l'Emploi, de l'Economie et de l'Agriculture
Réponse			QE 8-76
Travailleurs frontaliers - Statut - Imposabilité - Belgique - France (8-77)
Question écrite de M Pillen à M Jambon, vice-premier ministre et ministre des Finances et des Pensions, chargé de la Loterie nationale et des Institutions culturelles fédérales
Question sans réponse			QE 8-77
War Heritage Institute (WHI) - Ypres - Musée du char d'assaut - État d'avancement - Sites du Boyau de la Mort et du mont Kemmel - Investissements - Nombre de visiteurs (8-377)
Question écrite de M Pillen à M Francken, ministre de la Défense, chargé du Commerce extérieur
Question sans réponse			QE 8-377
«Belgica» - Région polaire - Jours de navigation - Expéditions planifiées (8-78)
Question écrite de M Pillen à Mme Matz, ministre de l'Action et de la Modernisation publiques, chargée des Entreprises publiques, de la Fonction publique, de la Gestion immobilière de l'Etat, du Numérique et de la Politique scientifique
Réponse			QE 8-78