Tables des auteurs et des orateurs concernant "Fournier Martine" (Législature 2019-2024)

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Crise du coronavirus - Belges résidant à l'étranger - Rapatriement - Nombre - Calendrier - Principes - Coûts - Coopération avec les entités fédérées (Covid-19) (7-531)
Question écrite de Mme Fournier à M Goffin, ministre des Affaires étrangères et de la Défense
Réponse			QE 7-531
Crise du coronavirus - Campagne d'information - Budget - Médias - Agences de communication - Concertation avec les entités fédérées (Covid-19) (7-532)
Question écrite de Mme Fournier à Mme De Block, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, et de l'Asile et la Migration
Question sans réponse			QE 7-532
Démission de sénateurs (2021-2022)
Mme Martine Fournier		7-28 p. 5
Ouvriers frontaliers - Travailleurs immigrés français - Pension - Attestation de vie - Preuve annuelle destinée aux autorités françaises - Simplification administrative - Mesures (7-1160)
Question écrite de Mme Fournier à Mme Lalieux, ministre des Pensions et de l'Intégration sociale, chargée des Personnes handicapées, de la Lutte contre la pauvreté et de Beliris
Réponse			QE 7-1160
Prestation de serment (Elections législatives du 26 mai 2019)
Mme Martine Fournier, sénatrice désignée par le Parlement flamand		7-1 p. 7
Proposition de déclaration de révision de la Constitution visant à intégrer la dimension du genre dans la terminologie utilisée (7-249)
Proposition de Mme Sabine de Bethune, M. Orry Van de Wauwer, Mme Karin Brouwers, M. Peter Van Rompuy et Mme Martine Fournier	7-249/1 p. 1-11
Proposition de modification de l'article 85 du règlement du Sénat concernant les lignes directrices pour un langage neutre du point de vue du genre au Sénat (7-248)
Proposition de Mme Sabine de Bethune, de M. Orry Van de Wauwer, de Mme Karin Brouwers, de M. Peter Van Rompuy et de Mme Martine Fournier	7-248/1 p. 1-3
Proposition de résolution portant sur la possession par des particuliers de nouveaux animaux de compagnie (NAC) d'origine exotique, le bien-être de ces animaux et la collaboration interfédérale en la matière (7-159)
Amendements n°s 1 à 5 de Mmes Karin Brouwers et Martine Fournier	7-159/2 p. 1-2
Proposition de résolution relative à l'amélioration de la représentativité des filles et des femmes dans les études et professions liées aux STEM (Nouvel intitulé : Proposition de résolution relative à l'amélioration de la représentativité des filles et des femmes dans les études et professions liées aux STEAM) (Sciences, technologies, ingénierie et mathématiques) (7-211)
Amendement n° 10 de Mmes Karin Brouwers et Martine Fournier	7-211/3 p. 4-5
Proposition de résolution relative à l'intégration d'informations liées au climat dans les informations non financières figurant dans le rapport de gestion (7-247)
Proposition de M. Peter Van Rompuy, Mmes Sabine de Bethune, Karin Brouwers et Martine Fournier, M. Orry Van de Wauwer, Mme France Masai, M. Bert Anciaux, Mme Anne-Catherine Goffinet et M. Chris Steenwegen	7-247/1 p. 1-5
Proposition de résolution relative à la lutte contre les violences sexuelles commises à l'aide de drogues du viol et d'autres substances inhibitrices (7-299)
Proposition de Mmes Maud Vanwalleghem, Latifa Gahouchi, Karin Brouwers, Stephanie D'Hose, Katia Segers et Anne-Catherine Goffinet, MM. Orry Van de Wauwer et Bert Anciaux, Mme Martine Fournier et M. Peter Van Rompuy	7-299/1 p. 1-16
Proposition de résolution relative à la suppression du ticket de caisse en papier et à l'instauration du ticket électronique en tant que norme (7-104)
Discussion		7-14 p. 28-38
Proposition de résolution relative à une étude scientifique sur le passé colonial de la Belgique (7-167)
Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Karin Brouwers et Martine Fournier et de MM. Orry Van de Wauwer et Peter Van Rompuy	7-167/1 p. 1-8
Proposition de résolution visant à instaurer un cadre légal concernant les produits vendus en tant que services (7-300)
Proposition de MM. Rik Daems, Rodrigue Demeuse et Jean-Frédéric Eerdekens, Mmes Sabine Laruelle, Martine Fournier et Soetkin Hoessen et MM. Steven Coenegrachts, Kurt De Loor, Jean-Paul Wahl et Bert Anciaux	7-300/1 p. 1-16
Proposition de résolution visant à établir un cadre légal relatif à la vente, l'achat et l'utilisation de monnaies virtuelles ainsi qu'à l'ensemble des produits financiers qui y sont associés (Bitcoin) (7-95)
Amendements n°s 1 et 2 de Mmes Martine Fournier et Karin Brouwers	7-95/2 p. 1-2
Proposition de révision de la Constitution visant à insérer, au titre II de la Constitution, un article 22ter garantissant le droit des personnes handicapées de bénéficier de mesures appropriées qui leur assurent l'autonomie et une intégration culturelle, sociale et professionnelle (7-121)
Proposition de Mme Sabine de Bethune, de M. Peter Van Rompuy, de Mme Karin Brouwers, de M. Orry Van de Wauwer et de Mme Martine Fournier	7-121/1 p. 1-6
Proposition insérant un article 26/1 dans le Règlement du Sénat en ce qui concerne l'adjonction de membres (Permettre que d'autres parlementaires que les Sénateurs soient associés à l'examen d'une proposition de résolution ou d'un rapport d'information) (7-209)
Proposition de Mmes Sabine de Bethune et Karin Brouwers, de M. Orry Van de Wauwer, de Mme Martine Fournier et de M. Peter Van Rompuy	7-209/1 p. 1-3
Radars tronçons - Logiciel de traitement des données - Manque de connecteurs - Situation (7-129)
Question écrite de Mme Fournier à M De Crem, ministre de la Sécurité et de l'Intérieur, chargé du Commerce extérieur
Réponse			QE 7-129
Zones d'incendie - Adaptations éventuelles - Nouvelle zone d'incendie des communes côtières - État des lieux (7-128)
Question écrite de Mme Fournier à M De Crem, ministre de la Sécurité et de l'Intérieur, chargé du Commerce extérieur
Réponse			QE 7-128