Tables des auteurs et des orateurs concernant "Demeuse Rodrigue" (Législature 2019-....)

	Documents parlementaires	Annales	Questions écrites
Assemblée parlementaire de l'OTAN - 65e session annuelle - Londres, 11-14 octobre 2019 (Réaffirmer l'attachement envers les valeurs et principes fondateurs de l'OTAN - Soutenir la posture de défense et de dissuasion de l'OTAN après l'extinction du traité FNI - Développements récents en Afghanistan - L'OTAN célèbre septante ans de paix et de sécurité sous le signe de l'unité - Relever les défis sécuritaires émanant d'Afrique - Le renforcement de la cybersécurité, la cyberdéfense et la cyberdissuasion de l'OTAN) (7-122)
Rapport fait au nom de la délégation belge auprès de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN par M. Rodrigue Demeuse	7-122/1 p. 1-45
Assemblée parlementaire de l'OTAN - 66e session annuelle - Vidéoconférence, 18 au 23 novembre 2020 (OTAN 2030 : Une Alliance plus forte et plus unie sur la scène internationale - Une stratégie transatlantique vis-à-vis de la Chine - Maintenir la dynamique des investissements alliés après Covid-19 - Les femmes, la paix et la sécurité - La résilience économique et la pandémie - L'innovation dans le domaine de la défense) (7-217)
Rapport fait au nom de la délégation belge auprès de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN par M. Rodrigue Demeuse	7-217/1 p. 1-49
Assemblée parlementaire de l'OTAN - 67e session annuelle - Lisbonne, 8-11 octobre 2021 (Maintenir l'attention de l'OTAN sur le défi russe - Réaffirmer la cohésion transatlantique - Développer une approche pan sociétale, intégrée et coordonnée de la résilience pour les démocraties alliées - Dépenses de défense et développement des capacités de l'alliance - Soutenir l'engagement de l'OTAN envers une défense de dissuasion renforcées à l'horizon 2030 - Tirer les enseignements de l'engagement de l'OTAN en Afghanistan - Relancer la maîtrise des armements dans un environnement stratégique changeant) (7-293)
Rapport fait au nom de la délégation belge auprès de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN par M. Rodrigue Demeuse	7-293/1 p. 1-50
Assemblée parlementaire de l'OTAN - 68e session annuelle - Madrid, 18-21 novembre 2022 (Renforcer la résilience cybernétique des sociétés alliées - Soutenir les initiatives de défense et de dissuasion prises par l'OTAN au sommet de Madrid - Le lien entre corruption et sécurité - Conséquences éonomiques de la guerre menée par la Russie en Ukraine et réponses possibles - Après le sommet de Madrid, une OTAN adaptée à sa mission à l'aube d'une nouvelle ère stratégique - Changement climatique et sécurité internationale : l'agenda de l'OTAN) (7-400)
Rapport fait au nom de la délégation belge auprès de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN par M. Rodrigue Demeuse	7-400/1 p. 1-47
Assemblée parlementaire de l'OTAN - 69e session annuelle - Copenhague, 6-9 octobre 2023 (Protéger les démocraties alliées et partenaires contre la désinformation - Mettre en oeuvre le nouveau cadre de référence de l'OTAN pour la dissuasion et la défense - Renforcer la stabilité et la sécurité dans la région de la mer Noire après l'invasion massive de l'Ukraine par la Russie - Vers la reconstruction de l'Ukraine - Appliquer les décisions prises au sommet de Vilnius : accélérer l'adaptation de l'Alliance et soutenir l'Ukraine - Renforcer la protection des infrastructures maritimes critiques des Alliés) (7-492)
Rapport fait au nom de la délégation belge auprès de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN par M. Rodrigue Demeuse	7-492/1 p. 1-45
Assemblée parlementaire de l'OTAN - Délégation belge - Session de printemps - Vidéoconférence, 14-17 mai 2021 (Renforcer l'OTAN et ces fondements démocratiques dans un contexte de tensions croissants avec la Russie, de frictions avec la Chine et du retrait des troupes en Afghanistan) (7-262)
Rapport fait au nom de la délégation belge auprès de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN par M. Rodrigue Demeuse	7-262/1 p. 1-11
Assemblée parlementaire de l'OTAN - Délégation belge - Session de printemps 2022 - Vilnius (Lituanie), 27-30 mai 2022 (Solidarité avec l'Ukraine - Contrer la menace russe - Adhésion à l'OTAN de la Finlande et de la Suède) (7-354)
Rapport fait au nom de la délégation belge auprès de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN par M. Rodrigue Demeuse	7-354/1 p. 1-22
Assemblée parlementaire de l'OTAN - Session de printemps - Luxembourg, 19-22 mai 2023 (Un nouveau chapitre pour l'Alliance à l'ère de la compétition stratégique : accelérer l'adaptation de l'OTAN au Sommet de Vilnius - Soutien uni et résolu à l'Ukraine) (7-469)
Rapport fait au nom de la délégation belge auprès de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN par M. Rodrigue Demeuse	7-469/1 p. 1-22
Conférence interparlementaire sur la politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et sur la politique de sécurité et de défense (PSDC) de l'Union européenne, Berlin 4 septembre 2020 (La Libye - La situation au Belarus - Les relations entre la Russie et l'Union européenne - Le conflit entre la Turquie et la Grèce - La situation au Moyen Orient - Le monde post-Covid-19 - La boussole stratégique (Strategic Compass) et l'autonomie stratégique de l'Union européenne - Les missions de l'UE) (7-188)
Rapport de MM. Mark Demesmaeker et Rodrigue Demeuse	7-188/1 p. 1-17
Conférence sur l'avenir de l'Europe - Panel citoyen - Diversité et l'inclusivité - Bon fonctionnement et l'encadrement (7-1367)
Question écrite de M Demeuse à Mme Wilmès, vice-première ministre et ministre des Affaires étrangères, des Affaires européennes et du Commerce extérieur, et des Institutions culturelles fédérales
Réponse			QE 7-1367
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la nécessaire collaboration entre l'autorité fédérale et les Communautés en matière de lutte contre les infox (fake news) (7-110)
Demande de Mmes Stephanie D'Hose et Els Ampe, MM. Rik Daems et Willem-Frederik Schiltz, Mmes Carina Van Cauter, Fatima Ahallouch et Latifa Gahouchi, MM. Georges-Louis Bouchez et Philippe Dodrimont, Mmes Véronique Durenne et Sabine Laruelle, MM. Alexander Miesen, Gaëtan Van Goidsenhoven et Jean-Paul Wahl, Mme Karin Brouwers, MM. Bert Anciaux et Kurt De Loor, Mmes Annick Lambrecht et Katia Segers, M. André Antoine, Mme Anne-Catherine Goffinet, MM. Fourat Ben Chikha, Stijn Bex et Rodrigue Demeuse, Mmes Soetkin Hoessen et France Masai, M. John Pitseys, Mme Hélène Ryckmans, M. Chris Steenwegen et Mme Farida Tahar	7-110/1 p. 1-5
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant le droit à l'autodétermination corporelle et la lutte contre les violences obstétricales (Maltraitance des femmes au moment de leur accouchement) (7-245)
Demande de Mmes France Masai, Celia Groothedde et Hélène Ryckmans, MM. Fourat Ben Chikha et Rodrigue Demeuse, Mmes Zoé Genot et Soetkin Hoessen, M. Chris Steenwegen, Mmes Farida Tahar et Véronique Durenne, MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez, Alexander Miesen, Philippe Courard et Julien Uyttendaele, Mme Fatima Ahallouch, MM. André Frédéric et Jean-Frédéric Eerdekens et Mmes Latifa Gahouchi, Nadia El Yousfi, Katia Segers et Els Ampe	7-245/1 p. 1-17
Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant le plan d'action interfédéral contre le racisme et la discrimination (7-139)
Demande de MM. Fourat Ben Chikha, Stijn Bex et Rodrigue Demeuse, Mmes Soetkin Hoessen et France Masai, M. John Pitseys, Mme Hélène Ryckmans, M. Chris Steenwegen, Mmes Farida Tahar et Fatima Ahallouch, MM. Philippe Courard et Jean-Frédéric Eerdekens, Mme Nadia El Yousfi, M. André Frédéric, Mme Latifa Gahouchi, MM. Julien Uyttendaele, Bert Anciaux et Kurt De Loor, Mmes Annick Lambrecht, Katia Segers et Sabine de Bethune, M. Orry Van de Wauwer, Mme Stephanie D'Hose et M. Willem-Frederik Schiltz	7-139/1 p. 1-3
Demande d'établissement d'un rapport d'information sur l'évaluation générale des résultats effectifs de la "loi sur les drogues" du 24 février 1921 quant à l'efficience des politiques en matière de drogues et plus particulièrement en matière de cannabis (7-225)
Demande de M. Julien Uyttendaele, Mme Fatima Ahallouch, MM. Philippe Courard et Jean-Frédéric Eerdekens, Mme Nadia El Yousfi, M. André Frédéric, Mme Latifa Gahouchi, MM. Bert Anciaux et Kurt De Loor, Mmes Annick Lambrecht et Katia Segers, MM. Fourat Ben Chikha et Rodrigue Demeuse, Mmes Zoé Genot et Celia Groothedde, MM. Gaëtan Van Goidsenhoven, Georges-Louis Bouchez et Jean-Paul Wahl, Mmes Sabine Laruelle et Véronique Durenne et MM. Philippe Dodrimont et Alexander Miesen	7-225/1 p. 1-15
Demande d'établissement d'un rapport d'information sur la nécessaire modernisation de notre système démocratique en complétant la démocratie représentative par une participation accrue des citoyens (7-117)
Amendement n° 1 de MM. Rodrigue Demeuse, Alexander Miesen et Bert Anciaux, de Mmes Farida Tahar et Carina Van Cauter et de MM. Orry Van de Wauwer, Philippe Courard et Chris Steenwegen	7-117/2 p. 1
Rapport de Mmes Katia Segers et Véronique Durenne et de MM. Steven Coenegrachts, Philippe Courard, Rodrigue Demeuse, Guy D'haeseleer, Andries Gryffroy et Orry Van de Wauwer	7-117/4 p. 1-23
Discussion de la demande (7-117/1)		7-5 p. 20-31
Dépôt d'amendement (7-117/2)		7-5 p. 25
Discussion du rapport d'information (7-117/5)		7-21 p. 5-33
Prestation de serment (Elections législatives du 26 mai 2019)
M. Rodrigue Demeuse, sénateur désigné par le Parlement wallon		7-1 p. 7
Proposition de déclaration de révision de l'article 36, du titre III, chapitre Ier et chapitre II, des articles 100, 119, 143, 151, 174 et 195 de la Constitution visant à supprimer le Sénat pour créer une assemblée de citoyens tirés au sort (7-170)
Proposition de M. Rodrigue Demeuse, de Mmes Farida Tahar et Hélène Ryckmans, de M. John Pitseys et de Mme France Masai	7-170/1 p. 1-14
Proposition de loi établissant les principes du tirage au sort des personnes physiques pour les commissions mixtes et les panels citoyens organisés à l'initiative du Sénat (7-456)
Discussion générale		7-43 p. 25-45
Proposition de modification du Règlement du Sénat visant à conditionner l'indemnité parlementaire des sénateurs cooptés à leur participation effective aux travaux (7-409)
Proposition de MM. Rodrigue Demeuse et Fourat Ben Chikha, Mmes France Masai, Celia Groothedde, Hélène Ryckmans, Soetkin Hoessen et Farida Tahar, M. Chris Steenwegen et Mme Zoé Genot	7-409/1 p. 1-6
Proposition de modification du Règlement du Sénat visant à consacrer la constitution de commissions délibératives entre sénateurs et citoyens tirés au sort (7-520)
Proposition de MM. Rodrigue Demeuse et Chris Steenwegen et de Mme Farida Tahar	7-520/1 p. 1-17
Proposition de résolution relative à la mise en place d'une autorité de contrôle des algorithmes (7-328)
Discussion		7-35 p. 11-25
Proposition de résolution visant la libération immédiate d’Olivier Vandecasteele (7-419)
Discussion		7-35 p. 25-33
Proposition de résolution visant à assurer l'accessibilité et la proximité équitables des distributeurs automatiques de billets en Belgique (7-413)
Proposition de M. Rodrigue Demeuse, Mme Fatima Ahallouch, M. Kurt De Loor, Mme France Masai et M. Chris Steenwegen	7-413/1 p. 1-13
Proposition de résolution visant à instaurer un cadre légal concernant les produits vendus en tant que services (7-300)
Proposition de MM. Rik Daems, Rodrigue Demeuse et Jean-Frédéric Eerdekens, Mmes Sabine Laruelle, Martine Fournier et Soetkin Hoessen et MM. Steven Coenegrachts, Kurt De Loor, Jean-Paul Wahl et Bert Anciaux	7-300/1 p. 1-16
Amendements n°s 1 à 12 de Mme Soetkin Hoessen et de M. Rodrigue Demeuse	7-300/2 p. 1-5
Proposition de résolution visant à la création d'un panel citoyen au Sénat dans le cadre de la Conférence sur l'avenir de l'Europe (7-266)
Proposition de M. Rodrigue Demeuse, Mme Hélène Ryckmans, M. Fourat Ben Chikha, Mmes France Masai, Celia Groothedde et Zoé Genot, M. Chris Steenwegen et Mmes Farida Tahar et Soetkin Hoessen	7-266/1 p. 1-6
Proposition de résolution visant à renforcer l'action de la Belgique en faveur d'une paix juste et durable au Proche-Orient (7-258)
Proposition de Mme Hélène Ryckmans, M. Fourat Ben Chikha, Mmes France Masai, Celia Groothedde et Farida Tahar, M. Rodrigue Demeuse, Mmes Zoé Genot et Soetkin Hoessen et M. Chris Steenwegen	7-258/1 p. 1-10
Proposition de révision de l'article 23 de la Constitution relative à la reconnaissance des animaux en tant qu'êtres sensibles (7-372)
Proposition de M. Fourat Ben Chikha, Mme France Masai, MM. Rodrigue Demeuse et Chris Steenwegen et Mmes Hélène Ryckmans, Soetkin Hoessen, Zoé Genot, Celia Groothedde et Farida Tahar	7-372/1 p. 1-6