Tables des auteurs et des orateurs concernant "Loones Sander" (Tout depuis 1995)

 
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  Documents parlementaires Annales Questions écrites
Démission de sénateurs (2024-2025)      
    M. Sander Loones
8-5
p. 4 8-5 p. 4 (PDF)
Prestation de serment (Elections législatives du 9 juin 2024)      
    M. Sander Loones, sénateur désigné par le Parlement flamand
8-1
p. 7 8-1 p. 7 (PDF)
Tir sportif - Tir occasionnel - Utilisation des stands de tir de la Défense - Abus - Mesures (6-2025)      
    Question écrite de M Van Rompuy à M Loones, ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
      dossier clôturé
QE 6-2025
Évaluation des réformes de l'État depuis 1970 (7-280)      
    Rapport - Introduction (7-280/1) fait au nom de la commission parlementaire chargée de l'Evaluation des réformes de l'Etat depuis 1970 par MM. Sander Loones (Ch) et Kristof Calvo (Ch), Mme Barbara Pas (Ch), MM. Jean-Frédéric Eerdekens (S) et Peter Van Rompuy (S) et de Mme Véronique Durenne (S)
7-280/1
p. 1-14 7-280/1 p. 1-14 (PDF)
    Rapport - Soins de santé (7-280/2) fait au nom de la commission parlementaire chargée de l'Evaluation des réformes de l'Etat depuis 1970 par MM. Sander Loones (Ch) et Kristof Calvo (Ch), Mme Barbara Pas (Ch), MM. Jean-Frédéric Eerdekens (S) et Peter Van Rompuy (S) et de Mme Véronique Durenne (S)
7-280/2
p. 1-222 7-280/2 p. 1-222 (PDF)
    Rapport - Energie, Environnement et Climat (7-280/3) fait au nom de la commission parlementaire chargée de l'Evaluation des réformes de l'Etat depuis 1970 par MM. Sander Loones (Ch) et Kristof Calvo (Ch), Mme Barbara Pas (Ch), MM. Jean-Frédéric Eerdekens (S) et Peter Van Rompuy (S) et de Mme Véronique Durenne (S)
7-280/3
p. 1-159 7-280/3 p. 1-159 (PDF)
    Rapport - Formes de coopération (7-280/4) fait au nom de la commission parlementaire chargée de l'Evaluation des réformes de l'Etat depuis 1970 par MM. Sander Loones (Ch) et Kristof Calvo (Ch), Mme Barbara Pas (Ch), MM. Jean-Frédéric Eerdekens (S) et Peter Van Rompuy (S) et de Mme Véronique Durenne (S)
7-280/4
p. 1-170 7-280/4 p. 1-170 (PDF)
    Rapport - Bicaméralisme (7-280/5) fait au nom de la commission parlementaire chargée de l'Evaluation des réformes de l'Etat depuis 1970 par MM. Sander Loones (Ch) et Kristof Calvo (Ch), Mme Barbara Pas (Ch), MM. Jean-Frédéric Eerdekens (S) et Peter Van Rompuy (S) et de Mme Véronique Durenne (S)
7-280/5
p. 1-149 7-280/5 p. 1-149 (PDF)
    Rapport - Mobilité (7-280/6) fait au nom de la commission parlementaire chargée de l'Evaluation des réformes de l'Etat depuis 1970 par MM. Sander Loones (Ch) et Kristof Calvo (Ch), Mme Barbara Pas (Ch), MM. Jean-Frédéric Eerdekens (S) et Peter Van Rompuy (S) et de Mme Véronique Durenne (S)
7-280/6
p. 1-79 7-280/6 p. 1-79 (PDF)
    Rapport - Déclarations finales (7-280/7) fait au nom de la commission parlementaire chargée de l'Evaluation des réformes de l'Etat depuis 1970 par MM. Sander Loones (Ch) et Kristof Calvo (Ch), Mme Barbara Pas (Ch), MM. Jean-Frédéric Eerdekens (S) et Peter Van Rompuy (S) et de Mme Véronique Durenne (S)
7-280/7
p. 1-11 7-280/7 p. 1-11 (PDF)
 
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