Tables des auteurs et des orateurs concernant "Urbain Robert" (Législature 1995-1999)

 
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  Documents parlementaires Annales Questions écrites
Commission européenne - Programme ECIP - Bilan (1-1621)      
    Question écrite de M. Urbain à M. Derycke, ministre des Affaires étrangères
      Question avec réponse
Bul. 1-96
p. 5056-5057 1-96 p. 5056-5057 (PDF)
Commission européenne - Programme d'échange de managers EU-ASEAN - Bilan (1-1620)      
    Question écrite de M. Urbain à M. Derycke, ministre des Affaires étrangères
      Question avec réponse
Bul. 1-96
p. 5056 1-96 p. 5056 (PDF)
Comptabilité communale - Institutions publiques de crédit - Choix de banques par les communes      
    Question écrite de M. Urbain à M. Vande Lanotte, vice-premier ministre et ministre de l'Intérieur
      Question avec réponse
Bul. 1-30
p. 1457-1458 1-30 p. 1457-1458 (PDF)
Conflit en Abkhazie (Géorgie)      
    Question écrite de M. Urbain à M. Derycke, ministre des Affaires étrangères
      Question sans réponse
Bul. 1-48
p. 2398 1-48 p. 2398 (PDF)
      Réponse
Bul. 1-50
p. 2539 1-50 p. 2539 (PDF)
Conflit en Haut-Karabakh (Azerbaïdjan)      
    Question écrite de M. Urbain à M. Derycke, ministre des Affaires étrangères
      Question sans réponse
Bul. 1-48
p. 2398 1-48 p. 2398 (PDF)
      Réponse
Bul. 1-52
p. 2652-2653 1-52 p. 2652-2653 (PDF)
Conférence des Organes spécialisés en affaires communautaires (XIVe COSAC), Rome 24 et 25 juin 1996 (1-385)      
    Rapport fait au nom du Comité d'avis chargé de questions européennes de la Chambre et du Sénat par MM. Urbain (S) et Versnick (Ch) (Conseil européen de Florence 1996 - Relations Parlements nationaux/institutions de l'UE - Partenariat euro-méditérranéen et programme MEDA - Adaptation du règlement COSAC)
1-385/1
p. 1-31 1-385/1 p. 1-31 (PDF)
Conférence des Organes spécialisés en affaires communautaires (XVIIe COSAC), Luxembourg 13 et 14 novembre 1997 (1-820)      
    Rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral chargé de questions européennes par MM. Urbain (S) et Borginon (Ch) (Agenda 2000 - Ratification du Traité d'Amsterdam - Transparence et rôle de COSAC dans le cadre du Traité d'Amsterdam - Conférence intergouvernementale sur l'emploi)
1-820/1
p. 1-17 1-820/1 p. 1-17 (PDF)
Conférence intergouvernementale - Campagne d'information      
    Question écrite de M. Urbain à M. Derycke, ministre des Affaires étrangères
      Question sans réponse
Bul. 1-17
p. 843-844 1-17 p. 843-844 (PDF)
      Réponse
Bul. 1-19
p. 960 1-19 p. 960 (PDF)
Conférence intergouvernementale - Campagne d'information - Débats publics sur les valeurs européennes      
    Question écrite de M. Urbain à M. Derycke, ministre des Affaires étrangères
      Question avec réponse
Bul. 1-27
p. 1319-1320 1-27 p. 1319-1320 (PDF)
Conférence intergouvernementale de 1996 sur la révision du Traité de Maastricht (1-140) (1-129)      
    Discussion du projet de mémorandum et examen des amendements
1-31
p. 721-741 1-31 p. 721-741 (PDF)
Droit de vote des ressortissants européens aux élections municipales - Transposition de la directive européenne      
    Question écrite de M. Urbain à M. Derycke, ministre des Affaires étrangères
      Question avec réponse
Bul. 1-27
p. 1320 1-27 p. 1320 (PDF)
Examen des propositions d'actes normatifs et d'autres documents de la Commission européenne (décembre 1997 et janvier 1998) (Coopération régionale en Europe -Industries liées à la défense - Licenciement collectif - Schémas de préférences tarifaires généralisées [PAM] - Lignes directives pour l'emploi - Participation aux élections pour le Parlement européen des citoyens de l'Union non nationaux - Lutte contre la drogue [ONU] - Coopération au développement Asie et Amérique latine - Règlement CEE bananes [ACP/OMC] - Taux de TVA réduit sur services à forte intensité de main-d'oeuvre) (1-1024)      
    Rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes par M. Urbain (S) et Mme Hermans (Ch)
1-1024/1
p. 1-44 1-1024/1 p. 1-44 (PDF)
Examen des propositions d'actes normatifs et d'autres documents de la Commission européenne (janvier 1997) (Directive CE relative aux équipements sous pression transportables - Observatoire européen des phénomènes racistes et xénophobes - Régime commun applicable aux importations de produits textiles originaires des pays tiers - Traite des femmes à des fins d'exploitation sexuelle - Convergence dans l'UE - Participation des travailleurs dans les Etats membres de l'UE) (1-644)      
    Rapport fait au nom du Comité d'avis chargé des questions européennes de la Chambre et du Sénat par MM. Urbain (S) et Lowie (Ch)
1-644/1
p. 1-36 1-644/1 p. 1-36 (PDF)
Examen des propositions d'actes normatifs et d'autres documents de la Commission européenne (juillet-septembre 1996) (La sûreté du transport des matières radioactives au sein de l'Union européenne - Fourniture d'un réseau ouvert [ONP] - Politique énergétique européenne - Actions de la Commission européenne en matière de lutte contre la fraude dans le transit - Directive CE relative aux produits de cacao et de chocolat destinés à l'alimentation humaine - Programme de travail de la Commission CE pour 1997 - Treizième rapport annuel sur le contrôle de l'application du droit communautaire) (1-504)      
    Rapport fait au nom du Comité d'avis chargé des questions européennes de la Chambre et du Sénat par MM. Urbain (S) et Borginon (Ch)
1-504/1
p. 1-36 1-504/1 p. 1-36 (PDF)
Fonctionnaires - Indemnités kilométriques      
    Question écrite de M. Urbain à M. Flahaut, ministre de la Fonction publique
      Question avec réponse
Bul. 1-9
p. 445-446 1-9 p. 445-446 (PDF)
Hommage (1997-1998)      
    à MM. Swaelen et Nothomb pour leurs trente années de mandat parlementaire, ainsi qu'à MM. Urbain et Bourgeois à l'occasion de leurs vingt-cinq années de mandat parlementaire
1-199
p. 5735-5736 1-199 p. 5735-5736 (PDF)
  1-199
p. 5736-5738 1-199 p. 5736-5738 (PDF)
  1-199
p. 5738 1-199 p. 5738 (PDF)
  1-199
p. 5738-5740 1-199 p. 5738-5740 (PDF)
  1-199
p. 5740-5741 1-199 p. 5740-5741 (PDF)
Irak et Corée du Nord - Aides humanitaire et alimentaire      
    Question écrite de M. Urbain à M. Moreels, secrétaire d'Etat à la Coopération au Développement
      Question sans réponse
Bul. 1-56
p. 2827-2828 1-56 p. 2827-2828 (PDF)
L'embargo contre l'Irak      
    Question orale de M. Urbain à M. Moreels, secrétaire d'Etat à la Coopération au Développement
1-95
p. 2515 1-95 p. 2515 (PDF)
Le partenariat euro-méditeranéen : de la Conférence de Barcelone (novembre 1995) à la Conférence de Stuttgart (avril 1999) (Voir aussi doc. Sénat 1-594) (1-1367)      
    Deuxième rapport fait au nom du Comité d'avis chargé des questions européennes de la Chambre et du Sénat par MM. Moriau (Ch) et Urbain (S)
1-1367/1
p. 1-84 1-1367/1 p. 1-84 (PDF)
Plan d'approvisionnement de Distrigaz      
    Question écrite de M. Urbain à M. Di Rupo, vice-premier ministre et ministre de l'Economie et des Télécommunications
      Question sans réponse
Bul. 1-4
p. 112 1-4 p. 112 (PDF)
      Réponse
Bul. 1-6
p. 262-263 1-6 p. 262-263 (PDF)
Prestation de serment (Elections du 21 mai 1995)      
    M. Urbain, sénateur élu par le collège électoral français
1-1
p. 8 1-1 p. 8 (PDF)
Projet de loi portant assentiment à l'Accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et le Royaume du Maroc, d'autre part, les Annexes I, II, III, IV, V, VI et VII, Protocoles I, II, III, IV et V, et Acte final, faits à Bruxelles le 26 février 1996 (1-681)      
    Rapport de M. Urbain
1-681/2
p. 1-8 1-681/2 p. 1-8 (PDF)
Projet de loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et l'Etat du Koweït tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôt sur le revenu et sur la fortune et à favoriser les relations économiques et le Protocole signés à Koweït le 10 mars 1990 (1-1369)      
    Rapport de M. Urbain
1-1369/2
p. 1-3 1-1369/2 p. 1-3 (PDF)
    Rapport oral de M. Urbain, discussion générale et examen des articles
1-261
p. 7595-7596 1-261 p. 7595-7596 (PDF)
Projet de loi relative à la coopération internationale belge (Plan d'avenir pour la coopération belge au développement) (1-1309)      
    Rapport de M. Urbain
1-1309/4
p. 1-22 1-1309/4 p. 1-22 (PDF)
Proposition de modification de l'article 77 du Règlement du Sénat (Comité d'avis chargé des questions européennes : membres suppléants) (1-182)      
    Proposition de M. Urbain
1-182/1
p. 1 1-182/1 p. 1 (PDF)
Proposition de résolution relative à la décision du gouvernement français de reprendre les essais nucléaires (1-32)      
    Amendement n° 3 de M. Urbain et consorts
1-32/3
p. 1-2 1-32/3 p. 1-2 (PDF)
Proposition de résolution relative à la dégradation de la situation politique et au blocage du processus de paix au Moyen-Orient (1-429)      
    Proposition de M. Urbain
1-429/1
p. 1-3 1-429/1 p. 1-3 (PDF)
Proposition de résolution sur l'Algérie (Tueries) (1-840)      
    Proposition de MM. Mahoux et Urbain
1-840/1
p. 1-4 1-840/1 p. 1-4 (PDF)
Retard de versements de cotisations à l'ONSS par des clubs de football (1-511)      
    Question écrite de M. Urbain à Mme De Galan, ministre des Affaires sociales
      Question avec réponse provisoire
Bul. 1-59
p. 3003 1-59 p. 3003 (PDF)
      Réponse
Bul. 1-66
p. 3418-3419 1-66 p. 3418-3419 (PDF)
Service volontaire européen      
    Question écrite de M. Urbain à M. Derycke, ministre des Affaires étrangères
      Question avec réponse
Bul. 1-26
p. 1284-1285 1-26 p. 1284-1285 (PDF)
 
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