Questions et Réponses

SÉNAT DE BELGIQUE

Bulletin 3-44

SESSION DE 2004-2005

Questions posées par les Sénateurs et réponses données par les Ministres

(Fr.): Question posée en français - (N.): Question posée en néerlandais

Premier ministre

Question nº 3-2775 de M. Van Hauthem du 26 mai 2005 (N.) :

Services et organismes publics. — Personnel. — Absences pour maladie. — Ventilation selon l'appartenance linguistique.

Pouvez-vous me communiquer, pour les années 2002, 2003 et 2004, le nombre total de jours d'absence pour maladie pour le personnel des services ou organismes suivants, en ventilant à chaque fois les chiffres en fonction de l'appartenance linguistique des intéressés ?

— le Centre pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme;

— le Palais des Beaux-Arts;

— l'Orchestre national de Belgique.

Réponse : Pour chaque institution, le nombre total de jours de maladie, suivant l'appartenance linguistique des membres du personnel, est mentionné dans le tableau.

	SPF Chancellerie du premier ministre		Centre pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme		Palais des Beaux-Arts		Orchestre national de Belgique
	FR	NL	FR	NL	FR	NL	*
2002	334	384	178	844	912	790	919
2003	989	1 102	284	840	701	837	753
2004	846	562	581	795	1 074	1 474	1 133
* Les emplois auprès de cette institution ne sont pas répartis en cadres linguistiques.

Ces chiffres sont fournis comme demandé dans la question mais ils ne sont que peu significatifs dans la mesure où ils sont demandés hors contexte (absences pour maladie de longue durée, congés de maternité ...).

À titre d'exemple, en ce qui concerne le personnel du Service public fédéral Chancellerie du premier ministre, les chiffres élevés renseignés aux colonnes 2003 NL et FR et 2004 FR, traduisent des absences résultant de congés de maladie de longue durée en 2003 et 2004. Après neutralisation de ces absences, les chiffres sont les suivants : en 2003 : NL = 413 — FR = 476; en 2004 : FR = 574.

En ce qui concerne le Centre pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme, les chiffres renseignés pour 2002, 2003 et 2004 NL et 2004 FR, traduisent des absences résultant de congés de maladie de longue durée. Après neutralisation de ces absences, les chiffres sont : en 2002 : NL = 399; en 2003 : NL = 374; et FR = 273; et en 2004 : NL = 264 et FR = 354.

En ce qui concerne le Palais des Beaux-Arts, les chiffres NL des différentes années sont marqués par des absences résultant de congés de maladie de longue durée. Après neutralisation de ces absences, les chiffres sont : en 2002 : 477; en 2003 : 524; et en 2004 : 1 160.