Sénat de Belgique

Annales

LUNDI 14 JUILLET 2003 - SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI

(Suite)

Prestation de serment de membres suppléants appelés à siéger en remplacement des membres nommés par le Roi en qualité de ministres

M. le président. - L'ordre du jour appelle la vérification des pouvoirs de membres suppléants appelés à siéger en application de l'article 50 de la Constitution et de l'article 1^erbis de la loi du 6 août 1931.

La parole est à Mme Defraigne pour donner lecture du rapport du Bureau

Mme Christine Defraigne (MR), rapporteuse. - Le Bureau a examiné les pouvoirs de M. Destexhe et de M. Noreilde, sénateurs suppléants qui viennent en ordre utile pour remplacer MM. Michel et Verhofstadt, en application de l'article 50 de la Constitution et de l'article 1^erbis de la loi du 6 août 1931.

Par ailleurs le Bureau a constaté que Mme Françoise Schepmans, première suppléante à la liste MR, à fait savoir par lettre de ce jour qu'elle renonce à son mandat.

Étant donné que les pouvoirs des deux suppléants précités ont été validés par notre Assemblée le 5 juin dernier, le Bureau a estimé qu'une vérification complémentaire n'était pas nécessaire.

Par conséquent, le Bureau a l'honneur de vous proposer l'admission de M. Alain Destexhe et de M. Stefaan Noreilde comme membres du Sénat.

-Les conclusions du rapport sont adoptées par assis et levé.

M. le président. - Je prie les membres dont les pouvoirs viennent d'être validés de prêter le serment constitutionnel.

-M. Alain Destexhe prête le serment constitutionnel en français et en néerlandais, M. Stefaan Noreilde prête le serment constitutionnel en néerlandais.

M. le président. - Je donne à ces membres acte de leur prestation de serment et les déclare installés dans leur fonction de sénateur. (Applaudissements sur tous les bancs)