Sénat de Belgique

Annales parlementaires

SÉANCES DU JEUDI 12 JUIN 1997

MATIN

SOMMAIRE :

CONGÉS :

DEMANDE D'EXPLICATIONS (Discussion) :

• Demande d'explications de M. Jonckheer au Premier ministre sur « la position du gouvernement belge à la veille du Conseil européen d'Amsterdam ».
  • Orateurs : MM. Jonckheer, Busquin, Mme Bribosia-Picard, M. Dehaene, Premier ministre.

BIENVENUE À UNE DÉLÉGATION DE PARLEMENTAIRES GABONAIS :

PROJETS DE LOI (Discussion) :

• Projet de loi portant confirmation des arrêtés royaux pris en application de la loi du 26 juillet 1996 visant à réaliser les conditions budgétaires de la participation de la Belgique à l'Union économique et monétaire européenne, et la loi du 26 juillet 1996 portant modernisation de la sécurité sociale et assurant la viabilité des régimes légaux des pensions (Évocation).
  • Discussion générale sur l'ensemble. ­ Orateurs : MM. Coene, Foret, Loones.
  • Rapport fait au nom de la commission des Affaires étrangères.
    • Discussion et vote d'articles et d'amendements. ­ Orateur : M. Coene.
  • Rapport fait au nom de la commission des Finances et des Affaires économiques. ­ Discussion. ­ Orateurs : MM. Weyts, rapporteur, Coene, Mme Delcourt-Pêtre.
    • Discussion et vote d'articles et d'amendements.
  • Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales. ­ Discussion. ­ Oratrice : Mme Nelis-Van Liedekerke, rapporteuse.
    • Discussion et vote d'articles et d'amendements.
  • Rapport fait au nom de la commission de l'Intérieur et des Affaires administratives.
• Projet de loi modifiant la loi provinciale, la loi du 1^er juillet 1860 apportant des modifications à la loi provinciale et à la loi communale en ce qui concerne le serment et la loi du 19 octobre 1921 organique des élections provinciales.
  • Discussion générale. ­ Orateurs : M. Vergote, rapporteur, Mmes Cornet d'Elzius, Bribosia-Picard.