S. 7-390 Fiche du dossier Ch. 55-3111

Échange de vues avec une délégation de la commission chargée des Questions européennes des Cortes Generales espagnoles
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes  

Ukraine
parlement régional
Pays basque
principe de subsidiarité
Russie
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
politique migratoire de l'UE
politique de sécurité et de défense commune
mandat d'arrêt européen
vision de l'Europe
coopération UE-OTAN
politique en matière de changement climatique
crise de l'énergie
Espagne
guerre
parlement national
accord de libre-échange
Catalogne
citoyenneté européenne
développement durable
État de droit
Mercosur
présidence du Conseil de l'Union européenne

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
7-390/1 7-390/1 (PDF) Rapport fait au nom du comité d'avis fédéral chargé des questions européennes 26/1/2023
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [S1] Examen par le Sénat
8/11/2022   Dépôt
8/11/2022   Envoi en commission: Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
  Commission: Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
8/11/2022   Envoi en commission
8/11/2022   Inscription ordre du jour
8/11/2022   Echange de vues
8/11/2022   Fin d'examen
8/11/2022   Fin d'examen Doc. 7-390/1 7-390/1 (PDF)
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
Examen terminé 8/11/2022