S. 7-294 Fiche du dossier Ch. 55-2344

La réunion du Conseil européen des chefs d'État et de gouvernement des 21-22 octobre 2021
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes  

Chine
épidémie
politique commerciale
réunion au sommet
Taïwan
vaccin
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
politique migratoire de l'UE
politique en matière de changement climatique
guerre de l'information
retrait de l'UE
politique énergétique de l'UE
composant électronique
Conseil européen
politique commerciale commune
politique extérieure
Pologne
prix de l'énergie
Royaume-Uni
élargissement de l'UE
vaccination
Balkans occidentaux
État de droit

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
7-294/1 7-294/1 (PDF) Rapport fait au nom du comité d'avis fédéral chargé des questions européennes 25/11/2021
7-294/2 7-294/2 (PDF) Rapport fait au nom du comité d'avis fédéral chargé des questions européennes 26/1/2022
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [C1] Examen par la Chambre
19/10/2021   Dépôt
19/10/2021   Fin d'examen
  [S2] Examen par le Sénat
19/10/2021   Dépôt
19/10/2021   Envoi en commission: Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
  Commission: Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
19/10/2021   Envoi en commission
19/10/2021   Inscription ordre du jour
19/10/2021   Désignation rapporteur(s): Gaëtan Van Goidsenhoven, Eliane Tillieux
19/10/2021   Echange de vues
avec le premier ministre. 		Doc. 7-294/1 7-294/1 (PDF)
9/11/2021   Inscription ordre du jour
9/11/2021   Echange de vues
avec le premier ministre. 		Doc. 7-294/2 7-294/2 (PDF)
9/11/2021   Fin d'examen
9/11/2021   Fin d'examen
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[C1] Examen par la Chambre
Examen terminé  
[S2] Examen par le Sénat
Examen terminé  
Commission: Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes
Examen terminé 19/10/2021, 9/11/2021