S. 6-529 Fiche du dossier                  

Conférence interparlementaire sur l'avenir de l'Union européenne
Bucarest, 1er et 2 avril 2019
Comité d'avis fédéral chargé des questions européennes  

vision de l'Europe
système monétaire européen
élargissement de l'UE
retrait de l'UE
Royaume-Uni
Mécanisme européen de stabilité
intégration européenne
coopération UE-OTAN
cadre financier pluriannuel
politique en matière de changement climatique
indépendance énergétique
changement technologique
révolution industrielle
politique sociale européenne
inégalité sociale
crise monétaire
politique fiscale
Banque centrale européenne
norme environnementale
innovation
TVA
intégration des migrants
union monétaire
politique économique
marché unique
Chine
États-Unis
Balkans occidentaux
pays du Caucase
accord de libre-échange
Moldavie
Géorgie
Arménie
politique européenne de voisinage
Partenariat oriental

Documents parlementaires

Numéro Titre Date
6-529/1 6-529/1 (PDF) Rapport 2/4/2019
                                      
Chronologie
  Procédure libre
  [S1] Examen par le Sénat
2/4/2019   Dépôt
2/4/2019   Fin d'examen
2/4/2019   Fin d'examen Doc. 6-529/1 6-529/1 (PDF)
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Procédure libre Examen terminé  
[S1] Examen par le Sénat
Examen terminé  

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